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  1. Résultat n°1

    Les directeurs des îles de loisirs sont « prêts » à accueillir le public

    Date

    mardi 19 mai 2020

    Cote

    JAL1/551/23549/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23535-23559 (mai 2020)
    • 23549
    • Les directeurs des îles de loisirs sont « prêts » à...
  2. Résultat n°2

    Exercice 1983, déficit de fonctionnement exercice : courriers, notes, compte administratif, budget primitif et supplémentaire.

    Date

    1983

    Cote

    2662W/49

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1983, déficit de fonctionnement exercice :...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air (1975) et la 2ème station d'épuration (1973).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1045W/8

    • Contexte : EXPROPRIATIONS
    • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GEO-GIRA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/35

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.
    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres THE-TOC (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/71

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.
    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air et de loisirs.

    Date

    1977

    Cote

    1073W/55

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...
    • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    GRIGNY, VIRY-CHATILLON. - Base de loisirs (27 avril 1956 - 7 décembre 1956), déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1956

    Cote

    1172W/22

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
    • GRIGNY, VIRY-CHATILLON. - Base de loisirs (27 avril...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8
    SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

    1 media

    SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

    Date

    1980

    Cote

    18FI/3707

    • Contexte : AFFICHES
    • SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le...
  9. Résultat n°9

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres REY-ROBE (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/65

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.
    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres VENO-VIGNER (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/74

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.
    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/90

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
    • Rénovation urbaine sur le territoire de la commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres NOV-PAP (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/57

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.
    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HAS-HEU (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/39

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.
    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DAC-DAV (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/20

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.
    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aménagement d'un poney club : courriers.

    Date

    1984

    Cote

    2662W/37

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Dourdan.
    • Aménagement d'un poney club : courriers.

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1045W/9

    • Contexte : EXPROPRIATIONS
    • ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  17. Résultat n°17

    LISSES, Bois Chaland. - Miniparc : une boîte de diapositives (mai 1989).

    Date

    1989

    Cote

    43FI/185

    • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...
    • LISSES, Bois Chaland. - Miniparc : une boîte de diapositives...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

  18. Résultat n°18

    Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition cyclistes (1980-1985), promenades équestres (1981-1983), randonnées (1980), visites du site (1979-1984), démonstration de modèles réduits (1980), son et lumière (1982), saut en parachute (1982), camping (1981-1985), tournages (1983 -1985), cérémonie militaire (1985), course d'orientation (1984), compétition de pétanque (1984), rallye automobile (1984), concours de pêche (1984), festivités (1984), stockage de matériel (1988), utilisation de locaux (1989).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1588W/24

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.
    • Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres TOM-TUR (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/72

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.
    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CAV-CHANA (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2646W/14

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.
    • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...

    Producteur :

    DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (service versant)