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354 résultats

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  1. Résultat n°1

    MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

    Date

    1938-1939

    Cote

    1M/135

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

    Date

    1929

    Cote

    1M/62

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    1M/83

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

    Date

    1859-1938

    Cote

    2O/1477

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937-1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    1M/101

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

    Date

    1841-1895

    Cote

    2O/342

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1935-1940).

    Date

    1935-1940

    Cote

    1M/144

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre la commune et SAINT-YON, acceptation par ordonnance royale (25 mai 1828), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

    Date

    1828

    Cote

    1M/18

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937).

    Date

    1937

    Cote

    1M/123

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

    Date

    1806-1822

    Cote

    1M/76

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

    Date

    1790-1893

    Cote

    79J42/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTLHERY
    • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS à RAMBOUILLET devenu route nationale n° 306 ; Chemin de grande communication n° 73 : travaux, entretien (1890) ; arrêté prescrivant la mise en retraite des chevaux de devant attelant les voitures descendant la côte du Petit-Bièvres (1890) ; convertissement dans la plaine de SACLAY (1891-1892) ; élargissement de la chaussée pavée (1893) ; convertissement de pavage en empierrement (1893) ; demande d'acquisition de pavés de rebut (1893) ; réfection et élargissement de chaussée à l'entrée de BIEVRES, interdiction de circulation, pétition des habitants (1893-1895) ; projet de réfection de la chaussée pavée entre 1K 400 et 1 K690 (1895) ; convertissement de pavage en empierrement entre les points 8 K 400 et 8 K 600, entre les points 5 K 872 et 7 K 624 (1895) ; réfection et élargissement de chaussée entre les points 0 K 900 et 2 K 300 (1897) ; reconstruction de la traverse de BIEVRES entre les points 0 K 200 et 1 K 050 (1897) ; convertissement de pavage en chaussée empierrée entre les points 4 K 936 et 6 K 200 (1897-1899) ; demandes d'autorisation de travaux (1900) ; fixation des alignements dans la traverse de la Grange, commune de GIF (1900) ; demande d'autorisation de déversement d'eaux résiduaires, plaintes (1901) ; fixation des alignements dans la traverse de BIEVRES (1901) ; réfection et amélioration dans la traverse de SACLAY, BIEVRES, GIF, SAINT-AUBIN (1906-1929) ; ouverture d'un fossé pour écoulement des eaux à BIEVRES (1926-1928) ; ventes de terrains (1933-1934) ; permissions de voirie (1938-1939).

    Date

    1890-1939

    Cote

    2S/76

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une enclave appartenant à ETAMPES demandée par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], projet non abouti.

    Date

    1826-1831

    Cote

    1M/46

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1938).

    Date

    1936-1938

    Cote

    1M/120

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    CROSNE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

    Date

    1938-1939

    Cote

    1M/109

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • CROSNE. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1347

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Placets référés de mai 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1297W/9

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets référés de mai 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    PALAISEAU. - Administration générale.- Personnel : nominations, rémunérations, 1853-1888, 1912-1938 [1] ; réclamations, pétitions contre la commune et le maire, 1852-1887, 1908-1938 [2] ; fête patronale : choix du jour de célébration, 1816, 1854 [3] ; attestation de l'emplacement de la maison de Nicolas SANSON, savant et conseiller de Louis Xlll, 1848 [4] ; rattachement de l'hospice d'ORSAY à la commune de PALAISEAU, 1917 [5].

    Date

    1816-1938

    Cote

    2O/1032

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Administration générale.- Personnel :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de ligne Corbeil à Montereau par Fontainebleau , procédure d'enquête publique : avant-projet, enquête préalable et correspondance (1839-1841) ; avant-projet de ligne Epône-Etampes (1867-1874) ; avant-projet Etampes-Magny-en-Vexin (s.d.) ; projet de la ligne Pontoise-Juvisy, correspondance (1866-1870) ; avant-projet Milly-Melun, devis descriptif et estimatif, arrêtés, délibérations, correspondance, affiche (1866-1888) ; pétitions des habitants des communes de Milly-la-Forêt, Dannemois, Soisy-sur-Ecole, Oncy concernant le projet de Chartres à Melun (1879) ; projet non retenu : tramway de Chartres (Eure-et-Loir) à Rébicourt (Oise) par Nozay, extraits de registres de délibérations des conseils municipaux, plans, rapports de l'ingénieur Fresnel (1893-1894)

    Date

    1839-1894

    Cote

    5S/100

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Marché : construction, cahier des charges, règlement, travaux, traitement du régisseur, 1937 [1] : marché et foire : droits de place, pétition pour dégrèvement d'impôts, 1927, 1936-1938 [2].

    Date

    1927-1938

    Cote

    2O/1281

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LIEUSAINT (SEINE-ET-MARNE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur.

    Date

    1808

    Cote

    1M/61

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande de fusion à ARRANCOURT : un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN [voir BOIS-HERPIN, 1 M 17] (1894-1900).

    Date

    1828-1900

    Cote

    1M/9

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/17

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

    Date

    1845-1932

    Cote

    3S/23

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Vente de terrains restés sans emploi (1853-1854), alignements et permissions de voirie à Vigneux, Yerres, Montgeron, Quincy-Sous-Sénart (1855 - 1860), réclamation du conseil d'arrondissement de Corbeil sur les tarifs (1863), demande d'établissement d'un passage de piétons le long du chemin de fer par les habitants à Montgeron : pétitions, plans, rapports, délibérations du conseil municipal, opposition de Bez à la construction du sentier latéral demandé (1863-1865), réglementation de passages à niveau sur la ligne de Corbeil à Montargis (1865), établissement d'une machine à vapeur de prise d'eau à Petit-Bourg par Decauville (1864), alignement de la propriété de la comtesse de Belleval à Grand-Bourg, Evry (1866)

    Date

    1853-1866

    Cote

    5S/69

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/7

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968) ; démissions ; troubles ; pétitions d'usagers contre les nuisances ; activités politiques, syndicales, associatives, problèmes scolaires ; SAINTRY-SUR-SEINE : projet de construction d'un groupe d'immeubles (1968) ; SAINTE-ESCOBILLE : voies communales (rapport de l'ingénieur et intervention d'un conseiller économique et social) (1967) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : pétitions à propos d'un atelier à bois (1967) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : démission au conseil municipal (1968) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : troubles scolaires ; activités des associations et enseignants ; crèches (1967) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : problèmes liés à l'urbanisation ; surveillance du conseil municipal ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; lotissements ; grands ensembles.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/54

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    SAINT-YON. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1939).

    Date

    1936-1939

    Cote

    1M/169

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SAINT-YON. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de CHAMPIGNY demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, acceptation par décret impérial (18 août 1807).

    Date

    1806-1808

    Cote

    1M/59

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    VAUHALLAN. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1935-1938).

    Date

    1935-1938

    Cote

    1M/179

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • VAUHALLAN. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    BURES-SUR-YVETTE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1939). Ouverture au château de BURES d'une colonie-école pour enfants étrangers en majorité Espagnols (1939).

    Date

    1936-1939

    Cote

    1M/98

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BURES-SUR-YVETTE. - Correspondance active et passive...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1824-1926 [1] ; réquisitions de guerre, 1871-1881 [2] ; taxes, 1929-1937 [3] ; chômage : pétition, 1937-1938 [4] ; plaintes, 1853, 1931, 1934 [5] ; affaires diverses, 1886-1889, 1929, 1938 [6].

    Date

    1824-1938

    Cote

    2O/736

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

    Date

    1905-1914

    Cote

    5S/130

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE, le VAL-SAINT-GERMAIN, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LONGVILLIERS, BONNELLES : 1 plan couleur d'ANGERVILLIERS (1823), 2 plans couleur des limites entre SAINT-CYR et ANGERVILLIERS (1828), acceptation par ordonnance royale (1er juin 1828). Annexion d'une partie du territoire de FORGES-LES-BAINS à la demande d'ANGERVILLIERS : deux plans couleur détaillés des parcelles à distraire de FORGES-LES-BAINS (1854, 1863), projet adopté par le corps législatif (27 avril 1864) [voir plan].

    Date

    1823-1864

    Cote

    1M/10

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    SAINT-CHERON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-MAURICE demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites.

    Date

    1827

    Cote

    1M/67

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SAINT-CHERON : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    COURSON-MONTELOUP. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1940-1942).

    Date

    1940-1942

    Cote

    1M/108

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • COURSON-MONTELOUP. - Correspondance active et passive...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : QUINCY-SOUS-SENART (1948-1957), RIS-ORANGIS (1954-1957), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (1949-1954), SACLAS (1948-1956), SACLAY (1957), SAINT-AUBIN (1948), SAINT-CHERON (1948-1955), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1955), SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS (1946-1957), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1950-1953), SAINT-VRAIN (1947-1948), SAINT-YON (1947), SAINTRY-SUR-SEINE (1946-1957), SAULX-LES-CHARTREUX (1947-1956), SAVIGNY-SUR-ORGE (1946-1957), SERMAISE (1949), SOISY-SUR-ECOLE (1952-1954), SOISY-SUR-SEINE (1948-1957), SOUZY-LA-BRICHE (1949-1951).

    Date

    1946-1957

    Cote

    885W/7

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    JANVILLE-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Erection du hameau de JANVILLE (commune d'AUVERS-SAINT-GEORGES) en commune distincte demandée par les habitants, budget de JANVILLE et d'AUVERS-SAINT-GEORGES (exercice 1887), nombreuses pétitions, loi (8 juin 1889) promulguée au Journal official (9 juin 1887) qui a érigé la section de JANVILLE en commune distincte sous le dénomination de ""JANVILLE-SUR-JUINE"", deux plans sur calque d'AUVERS (1889), un plan sur calque des limites (1885) [en très mauvais état].

    Date

    1879-1889

    Cote

    1M/49

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • JANVILLE-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/552

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    MASSY. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1935-1940).

    Date

    1935-1940

    Cote

    1M/139

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MASSY. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)