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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

Cote
1M/135
 Date
1938-1939
 Lieu
MAISSE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition
  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
  • MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°2

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Cote
1M/62
 Date
1929
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
  • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°3

Placets d'injonction, 4241 - 4311.

Cote
1570W/181
 Date
1956-1996
 Lieu
EVRY Canton
 Type de document
pétition
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
  • Placets d'injonction, 4241 - 4311.
Résultat n°4

ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1940).

Cote
1M/83
 Date
1936-1940
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition
  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
  • ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°5

Placets d'injonction, 4454 - 4522.

Cote
1570W/184
 Date
1996
 Lieu
EVRY Canton
 Type de document
pétition
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
  • Placets d'injonction, 4454 - 4522.
Résultat n°6

Placets d'injonction, 681 - 751.

Cote
1570W/131
 Date
1956-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pétition
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
  • Placets d'injonction, 681 - 751.
Résultat n°7

WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

Cote
2O/1477
 Date
1859-1938
 Lieu
WISSOUS, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
budget, pétition
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...
Résultat n°8

CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937-1940).

Cote
1M/101
 Date
1937-1940
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition
  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
  • CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°9

Placets de référés : 96R 8000 à 96R 9753.

Cote
1570W/71
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pétition
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
  • Placets de référés : 96R 8000 à 96R 9753.
Résultat n°10

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

Cote
2O/342
 Date
1841-1895
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête, pétition, pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°11

MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1935-1940).

Cote
1M/144
 Date
1935-1940
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition
  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
  • MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°12

BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre la commune et SAINT-YON, acceptation par ordonnance royale (25 mai 1828), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

Cote
1M/18
 Date
1828
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°13

GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937).

Cote
1M/123
 Date
1937
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition
  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
  • GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive...
Résultat n°14

SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

Cote
1M/76
 Date
1806-1822
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
  • SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°15

MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

Cote
79J42/2
 Date
1790-1893
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
pétition, registre
  • Contexte : FONDS DE COURCEL
  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...
Résultat n°16

Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS à RAMBOUILLET devenu route nationale n° 306 ; Chemin de grande communication n° 73 : travaux, entretien (1890) ; arrêté prescrivant la mise en retraite des chevaux de devant attelant les voitures descendant la côte du Petit-Bièvres (1890) ; convertissement dans la plaine de SACLAY (1891-1892) ; élargissement de la chaussée pavée (1893) ; convertissement de pavage en empierrement (1893) ; demande d'acquisition de pavés de rebut (1893) ; réfection et élargissement de chaussée à l'entrée de BIEVRES, interdiction de circulation, pétition des habitants (1893-1895) ; projet de réfection de la chaussée pavée entre 1K 400 et 1 K690 (1895) ; convertissement de pavage en empierrement entre les points 8 K 400 et 8 K 600, entre les points 5 K 872 et 7 K 624 (1895) ; réfection et élargissement de chaussée entre les points 0 K 900 et 2 K 300 (1897) ; reconstruction de la traverse de BIEVRES entre les points 0 K 200 et 1 K 050 (1897) ; convertissement de pavage en chaussée empierrée entre les points 4 K 936 et 6 K 200 (1897-1899) ; demandes d'autorisation de travaux (1900) ; fixation des alignements dans la traverse de la Grange, commune de GIF (1900) ; demande d'autorisation de déversement d'eaux résiduaires, plaintes (1901) ; fixation des alignements dans la traverse de BIEVRES (1901) ; réfection et amélioration dans la traverse de SACLAY, BIEVRES, GIF, SAINT-AUBIN (1906-1929) ; ouverture d'un fossé pour écoulement des eaux à BIEVRES (1926-1928) ; ventes de terrains (1933-1934) ; permissions de voirie (1938-1939).

Cote
2S/76
 Date
1890-1939
 Lieu
BIEVRES Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pétition, arrêté d'alignement
  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
  • Ancien chemin de grande communication n°73 de PARIS...
Résultat n°17

GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une enclave appartenant à ETAMPES demandée par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], projet non abouti.

Cote
1M/46
 Date
1826-1831
 Lieu
ETAMPES Commune, GUILLERVAL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition
  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
  • GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°18

Placets d'audience des procédures commerciales, fin de procédure, 22/05/1996.

Cote
1570W/26
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pétition
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
  • Placets d'audience des procédures commerciales, fin...
Résultat n°19

Placets d'audience des procédures commerciales, fin de procédure, 03/12/1996 - 04/12/1996.

Cote
1570W/60
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pétition
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
  • Placets d'audience des procédures commerciales, fin...
Résultat n°20

FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1938).

Cote
1M/120
 Date
1936-1938
 Lieu
FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition
  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
  • FORET-LE-ROI (LA). - Correspondance active et passive...