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3 606 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lettres LELEU-MAR.

Date

1943

Cote

2593W/77

Résultat n°2

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

Date

1952-1968

Cote

2628W/43

Résultat n°3

Chambre 115 (21 mars 2006).

Date

2006

Cote

2753W/48

Résultat n°4

Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

Date

2003

Cote

2458W/169

Résultat n°5

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).

Date

1976

Cote

2363W/672

Résultat n°6

5 novembre 2007.

Date

2007

Cote

2863W/72

Résultat n°7

Lettres HAL-KAR.

Date

1946

Cote

2593W/314

Résultat n°8

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°75-79 (1981).

Date

1981

Cote

2363W/316

Résultat n°9

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).

Date

2004

Cote

2465W/201

Résultat n°10

Lettres ROU-VIL.

Date

1957

Cote

2593W/618/1

Résultat n°11

Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales instructions n°86-96 (1973).

Date

1973

Cote

2363W/40

Résultat n°12

Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures pénales instructions n°82-98 (1973).

Date

1973

Cote

2363W/53

Résultat n°13

Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975).

Date

1975

Cote

2347W/19

Résultat n°14

Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers de procédure chambre 115 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête (10/07/2003).

Date

2003

Cote

2458W/141

Résultat n°15

Lettres CHA-CHE.

Date

1946

Cote

2593W/295

Résultat n°16

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Date

1969-1973

Cote

2404W/3

Résultat n°17

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 117 TOME 3 (26 janvier 2001).

Date

2001

Cote

2361W/310

Résultat n°18

Chambre 115 (20 juin 2006).

Date

2006

Cote

2753W/101

Résultat n°19

22 avril 2008, chambre 106.

Date

2008

Cote

3231W/10

Résultat n°20

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 116, N°2 (30 mars 1999).

Date

1999

Cote

2361W/60