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3 605 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lettres LELEU-MAR.

Date

1943

Cote

2593W/77

Résultat n°2

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

Date

1952-1968

Cote

2628W/43

Résultat n°3

Chambre 115 (21 mars 2006).

Date

2006

Cote

2753W/48

Résultat n°4

Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

Date

2003

Cote

2458W/169

Résultat n°5

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).

Date

1976

Cote

2363W/672

Résultat n°6

5 novembre 2007.

Date

2007

Cote

2863W/72

Résultat n°7

Lettres HAL-KAR.

Date

1946

Cote

2593W/314

Résultat n°8

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°75-79 (1981).

Date

1981

Cote

2363W/316

Résultat n°9

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).

Date

2004

Cote

2465W/201

Résultat n°10

Lettres ROU-VIL.

Date

1957

Cote

2593W/618/1

Résultat n°11

Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales instructions n°86-96 (1973).

Date

1973

Cote

2363W/40

Résultat n°12

Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures pénales instructions n°82-98 (1973).

Date

1973

Cote

2363W/53

Résultat n°13

Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975).

Date

1975

Cote

2347W/19

Résultat n°14

Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers de procédure chambre 115 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête (10/07/2003).

Date

2003

Cote

2458W/141

Résultat n°15

Lettres CHA-CHE.

Date

1946

Cote

2593W/295

Résultat n°16

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Date

1969-1973

Cote

2404W/3

Résultat n°17

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 117 TOME 3 (26 janvier 2001).

Date

2001

Cote

2361W/310

Résultat n°18

Chambre 115 (20 juin 2006).

Date

2006

Cote

2753W/101

Résultat n°19

22 avril 2008, chambre 106.

Date

2008

Cote

3231W/10

Résultat n°20

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 116, N°2 (30 mars 1999).

Date

1999

Cote

2361W/60

Résultat n°21

Affaires pénales, cabinet D : dossiers de procédures pénales instructions n°141-145 ; n°147-149 [lacune n°146] (1983).

Date

1983

Cote

2363W/464

Résultat n°22

Lettres HUS-KHE.

Date

1946

Cote

2593W/263

Résultat n°23

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°78 ; n°80-82 ; n°84-88 ; n°90-93 ; n°95 [lacunes n°79 ; n°83 ; n°89 ; n°94] (1974).

Date

1974

Cote

2363W/105

Résultat n°24

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N° 1 (mai 1981).

Date

1981

Cote

2361W/18

Résultat n°25

Lettres STO-TOU.

Date

1946

Cote

2593W/290

Résultat n°26

Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures pénales instructions n°12-14 ; n°16-24 [lacune n°15] (1972).

Date

1972

Cote

2363W/14

Résultat n°27

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°111-130 (1979).

Date

1979

Cote

2363W/709

Résultat n°28

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 113 (3 juillet 2002).

Date

2002

Cote

2361W/532

Résultat n°29

Affaires pénales n°0027940094 - 0306925, dossiers de procédure chambre 118 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, certificats (20/09/2002).

Date

2002

Cote

2458W/19

Résultat n°30

Chambre 111 (07 février 2006).

Date

2006

Cote

2753W/17

Résultat n°31

Affaires pénales n°9921042050 - 0115942017 - 0115942017, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, certificats (16/01/2003).

Date

2003

Cote

2458W/27

Résultat n°32

Lettres ABD-ALV.

Date

1952-1956

Cote

2593W/595/2

Résultat n°33

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°257-280 (1975).

Date

1975

Cote

2363W/655

Résultat n°34

Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).

Date

1973-1976

Cote

2404W/9

Résultat n°35

16 octobre 2007.

Date

2007

Cote

2863W/159

Résultat n°36

Lettres D; M; N.

Date

1944-1945

Cote

2593W/179/1

Résultat n°37

Affaires pénales : minutes des décisions pénales (16/07/1975-23/12/1975).

Date

1975

Cote

2347W/21

Résultat n°38

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres GNAOUI-GOUR.

Date

1952-1968

Cote

2628W/48

Résultat n°39

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°2 (28 novembre 2002).

Date

2002

Cote

2361W/601

Résultat n°40

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°247-252 (1974).

Date

1974

Cote

2363W/116

Résultat n°41

Lettres HER-KRO.

Date

1946

Cote

2593W/299

Résultat n°42

Affaires pénales n°0117742006 - 0228440515 - 0131345009, dossiers de procédure chambre 116 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (17/12/2003).

Date

2003

Cote

2458W/210

Résultat n°43

Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales instructions n°34-37 ; n°39-42 [lacune n°38] (1978).

Date

1978

Cote

2363W/200

Résultat n°44

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales (24 octobre 2000).

Date

2000

Cote

2361W/279

Résultat n°45

Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales parquet n°E85151 ; n°158 ; n°162-166 ; n°168 ; n°171 ; n°175-176 (1985).

Date

1985

Cote

2363W/585

Résultat n°46

Affaires pénales, cabinet D : dossiers de procédures pénales instructions n°10-14 ; n°16-18 [lacune n°15] (1979).

Date

1979

Cote

2363W/248

Résultat n°47

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°16-23 ; n°25-30 [lacune n°24 ; n°31] (1976).

Date

1976

Cote

2363W/661

Résultat n°48

Affaires pénales n°9712740227 - 0019942002, dossiers de procédure chambre 116 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, certificats (22/10/2002).

Date

2002

Cote

2458W/20

Résultat n°49

30 mars 2007.

Date

2007

Cote

2863W/7

Résultat n°50

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°1 (21 février 2002).

Date

2002

Cote

2361W/449

Résultat n°51

Boite 1/2.

Date

2009

Cote

3231W/40

Résultat n°52

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-2 (22 septembre 2004).

Date

2004

Cote

2465W/151

Résultat n°53

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 114, N°1 (5 décembre 2000).

Date

2000

Cote

2361W/286

Résultat n°54

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres AZOU-BARBO.

Date

1952-1968

Cote

2628W/7

Résultat n°55

Chambre 118 (28 février 2006).

Date

2006

Cote

2753W/36

Résultat n°56

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales (4 octobre 2000).

Date

2000

Cote

2361W/269

Résultat n°57

n°1.

Date

2007

Cote

2863W/73

Résultat n°58

n°3.

Date

2007

Cote

2863W/23

Résultat n°59

Lettres SAM-UBI.

Date

1950

Cote

2593W/553

Résultat n°60

Lettres AM- BL .

Date

1943

Cote

2593W/54

Résultat n°61

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 118-1 (26 novembre 2004).

Date

2004

Cote

2465W/191

Résultat n°62

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales TOME 1 (19 juin 2002).

Date

2002

Cote

2361W/516

Résultat n°63

n°1.

Date

2007

Cote

2863W/173

Résultat n°64

Lettres D; F; K; L; P; T.

Date

1947

Cote

2593W/364

Résultat n°65

Boîte 2.

Date

2006

Cote

2753W/119

Résultat n°66

Affaires pénales n°0010542033, dossiers de procédure chambre 113 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (15/10/2003).

Date

2003

Cote

2458W/174

Résultat n°67

CAE ferme de Champagne. Centre d'exposition enfants en justice (XIXe-XXe siècles), un espace pédagogique interactif

Date

2004

Cote

PBR/2163

Résultat n°68

Affaires pénales, cabinet D : dossiers de procédures pénales instructions n°49-58 (1983).

Date

1983

Cote

2363W/454

Résultat n°69

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°104-115 (1982).

Date

1982

Cote

2363W/370

Résultat n°70

Affaires pénales n°0105242000 - , dossiers de procédure chambre 111 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, certificats, enregistrement video de l'audition par la police (30/04/2003).

Date

2003

Cote

2458W/97

Résultat n°71

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres SOW-TARD.

Date

1952-1968

Cote

2628W/98

Résultat n°72

Marchez dans les pas des "mauvaises graines"

Date

samedi 21 septembre 2019

Cote

JAL1/543/23344/1

Résultat n°73

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°1 (6 juin 2002).

Date

2002

Cote

2361W/511

Résultat n°74

Chambre 102 (16 novembre 2005).

Date

2005

Cote

2751W/14

Résultat n°75

Lettres CHEV-CRE.

Date

1949

Cote

2593W/468

Résultat n°76

Lettres SLA-THO.

Date

1945

Cote

2593W/216

Résultat n°77

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°2 (24 septembre 2002).

Date

2002

Cote

2361W/557

Résultat n°78

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales TOME 2 (3 octobre 2000).

Date

2000

Cote

2361W/267

Résultat n°79

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°93-103 ; n°105-106 [lacune n°104] (1976).

Date

1976

Cote

2363W/666

Résultat n°80

Lettres A; L.

Date

1947

Cote

2593W/342