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70 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

Date

1850-1945

Cote

EDEPOT77 1I/3

Résultat n°2

Colporter la Révolution. Bibliothèque Robert Desnos, Montreuil

Date

1989

Cote

INQUARTO/1748

Résultat n°3

RIS-ORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : location, 1825-1930 [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1865-1930 [2] ; lavoir, 1823-1921 [3] ; droits de place sur le port, 1842-1881 [4] ; pompe à incendie, 1847 [5] ; corps de garde : travaux, 1848-1850 [6] ; droits de place pour les marchands forains, 1920 [7] ; téléphone, 1899-1902 [8].

Date

1823-1930

Cote

2O/1108

Résultat n°4

Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Second Empire : 1852-1870 : Inventaire des articles F.18 265 à 293, 552 à 555, 566 à 571 et 2345. Avant-propos par Alain ERLANDE-BRANDENBURG

Date

1995

Cote

INV/1583

Résultat n°5

Marchands ambulants : cartes professionnelles.

Date

1976-1980

Cote

1046W/14

Résultat n°6

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

Date

1894-1934

Cote

2O/1501

Résultat n°7

EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry. Marchés forains dans la Ville nouvelle : plan de localisation, août 1977. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 84 x 98 cm. [1 plan].

Date

1977

Cote

782W/220

Résultat n°8

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1640).

Date

1640

Cote

E/4858

Résultat n°9

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : colportage et distribution de journaux ; demandes d'autorisation.

Date

1883-1885

Cote

EDEPOT22 2I/3

Résultat n°10

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers : Antoine Couturier, journalier, Nicolas d'Ambroise, journalier, Louis Tondu, marchand forain, vol avec effraction chez Bailly, cabaretier, cause en appel.

Date

1791

Cote

L/406

Résultat n°11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 novembre - 30 novembre 1639) Prise de bail, par Jean Regnault, vigneron à BOISSY, de Simonne Goussard, veuve de noble homme Antoine Lambert, vivant, contrôleur des guerres et conseiller du Roi, à PARIS, d'une vache, moyennant une redevance annuelle de 15 livres de beurre.- Actes relatifs à une entreprise de plantation de bois sur 3 arpents de terre, terroir de BOISSY, chantier de la Justice, moyennant 129 livres tournois, pour le compte de noble homme Thomas Bontet, conseiller du Roi aux bailliage et prévôté d'ETAMPES, par Jehan Gouffin, Étienne Bourdonné, Jean Regnault et Pierre Boucher, demeurant à BOISSY.- Vente d'un quartier de terre sablon, terroir de BOISSY, lieu dit la Moinerye, faite au susdit Bontet, moyennant 14 livres tournois, par Zacarie Pillas, vigneron, à Jouy, paroisse de BREUX.- Bail d'un demi-arpent de terre, terroir d'ÉGLY, fait, moyennant un loyer annuel de 30 sous tournois, à Jacques Soyer, vigneron à ÉGLY, par Jacques Philippe, chapelier à CHÂTRES.- Contrat de mariage entre Denis Baillargeau, vigneron à BONNES, fils de Pierre Baillargeau et de feue Jeanne Maubray, d'une part, et Étiennette Plainchesne, fille de Jean Plainchesne, laboureur à TORFOU, et d'Adrienne Cousté, d'autre part.- Donation d'héritage à la fabrique de l'église de MAUCHAMPS, par Judith Decourselle, veuve de Sébastien Aubry, demeurant à TORFOU.- Acte y relatif.- Bail de 4 arpents de terre, terroir d'ÉGLY, fait, moyennant un loyer annuel de 16 livres tournois, à Jean Jourdain, marchand à Villelouvette, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 40 livres tournois, au profit de Jean Bedeau, conseiller du Roi et élu en l'élection de GISORS, demeurant à PARIS, par Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, et Guillemette Lambert, sa femme.- Échange entre Louis Roullon, vigneron à AVRAINVILLE, d'une part, et Éloy Le Roy, d'autre part.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue de Châtres, fait à Jean Ducharne, boulanger à BOISSY, par Marie Revel, serrurier à BRETIGNY.- Bail de maison et dépendances, à MAUCHAMPS, fait par Judith Decourselles, ci-devant nommée, à Pierre Leconte, laboureur audit lieu.- Contrat de mariage entre Pierre Crespin, le jeune, fils de feu Pierre Crespin et de Denis Niol, demeurant à BONNE, d'une part, et Jeanne Plainchesne, laboureur à TORFOU, et de Claude Girard, d'autre part.- Échange entre Claude Lenormant, procureur en la chambre des comptes, à PARIS, d'une part, et Claude Chesnoy, vigneron à TORFOU, et Hélène Lesage, sa femme, d'autre part.- Échange entre Antoine Delarue, bourgeois de PARIS d'une part, et Michel Lambert, vigneron à TORFOU, d'autre part.- Baux divers par Claude Bourdon, conseiller ordinaire du prince de Condé et procureur au parlement de PARIS, à Sulpice Bertellot, vigneron à BOISSY, Simonne Mandonnet, veuve de Gaspard Picard, demeurant à BOISSY, Jean Monoury, vigneron à Villelouvette.- Bail d'un demi-arpent 10 perches de vigne, vignoble de TORFOU, chantier des Plantes, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 4 livres 13 sous 9 deniers tournois, à Michel Lambert, ci-devant nommé, par Sébastien Handry, procureur fiscal en la prévôté de Mesnil et JANVILLE, demeurant à TORFOU, et Jeanne Durand, sa femme.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 15 sous tournois, au profit de Claude Fremineau, marchand à CHÂTRES, par Louis Boullon, veuve de Nicolas Delaleu, demeurant aux tuileries de Bâville, paroisse de SAINT-CHERON.- Vente d'un quartier de vigne faite, moyennant 48 livres tournois, à Michel Lemaire, vigneron à BOISSY, par Jean Hébert, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON.

Date

1639

Cote

E/4856

Résultat n°12

Mise aux normes des marchés forains : dossiers PALAISEAU, ANGERVILLE, LES ULIS, MONTLHÉRY, BURES SUR YVETTE (2000).

Date

2000

Cote

2491W/336

Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1640).

Date

1640

Cote

E/4860

Résultat n°14

Paysans et marchands ruraux de la vallée de l'Essonne dans la seconde moitié du XVIIe siècle. Tiré à part de Mémoires Paris et Ile-de-France, tome IX,

Date

1958

Cote

INSEIZE/1439

Résultat n°15

CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Edition pour chanteurs et colporteurs d'une valse chantée 'J'ai tant pleuré...' (1907) ; affiche 'Fête de Saint-Médard' (40 x 60 cm), (1963).

Date

1907-1963

Cote

EDEPOT19 2R/2

Résultat n°16

Mise aux normes des marchés forains : dossiers MASSY, ARPAJON, EPINAY-SOUS-SÉNART (2001).

Date

2001

Cote

2491W/338

Résultat n°17

Carnets d'identité des forains français devenus en 1969, livret spécial de circulation (2 types A et B).

Date

1971

Cote

918W/2

Résultat n°18

MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1911, 1937 [1] ; arrêtés de police municipale, 1927 [2] ; droits de stationnement des forains, 1927-1928 [3] ; taxe d'habitation, 1927-1939 [4] ; taxe sur les automobiles, 1930 [5] ; droit de places sur les marchés, 1931 [6].

Date

1905-1939

Cote

2O/1680

Résultat n°19

SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

Date

1811-1939

Cote

2O/1289

Résultat n°20

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits de chasse et de pâturage (1800-1872), contravention à la loi du colportage (1841-1852), vagabondage et mendicité (1801-1872).

Date

1800-1872

Cote

3U/1596