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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements de maladies professionnelles (2005).

Cote
2385W/14
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
Résultat n°2

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Cote
2674W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
Résultat n°3

Accidents du travail, maladies professionnelles
Cote
GBR/123
 Date
s.d.
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Accidents du travail, maladies professionnelles
Résultat n°4

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (janvier-juin 2006).

Cote
2119W/66
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°5

Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2010).

Cote
2385W/3
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
Résultat n°6

Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois sans ayant droit : Relevé d'identité bancaire, impressions Eurydice et Stix pour VIN, courrier de demande de certificat d'hérédité avec RIB, certificat d'hérédité et impresson Eurydice, pochette solde au décédé avec imprimé solde au décès avec impression Abel, avis de modification des rentes accidents du travail, bordereau de transmissions des documents rejetés, ordre de paiment, pochette AT du 14 décembre 1969 avec rapport de révision d'IPP, notification de décision, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de décision relative au rejet d'une demande de révision, fiche de liquidation et de compte d'une rente d'invalide AT, avis de modification affectant l'ordonnancement de la rente, feuille de constitution après révision, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, rapports de révision du taux d'IPP, avis de modification administrative, ordre de paiement, rapport d'évaluation du taux d'IPP, notifications de décision de consolidation, certificat médical initial, imprimé rechute AT, décision SM, certificats finaux des criptifs, certificat médical initial, attestation de salaire pour l'établissement du salaire annuel devant servir de base au calcul de la rente, bande de calcul, courrier employeur, volets 1 et 4 de la déclaration d'accident du travail, pochette AT du 5 mai 1980 avec notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de réévalution de rente, bandes de calcul, fiches de liquidation et de décompte, rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, fiche familiale d'état civil, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente,rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, certificat, final descriptif, certificat médical initial, bande de calcul, imprimé complémentaire à l'intercalaire re s6022, intercalaire au procès verbal d'enquête, déclaration d'accident du travail volet 1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, pochette rente (1996-2007) ; Dossier maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois de sa MP : impression Fac, pochette bleu avec notifification de prise en charge d'une maladie professionnelle dans le cadre des tableaux, fiche liaison médico administrative MP, courrier Cramif, courrier suite à demande d'enquête, rapport d'enquête administrative, demande d'enquête administrative, courrier de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, courrier du Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité (inspection du travail), NPAI 2 courriers de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, copie demande d'enquête, volet déclaration maladie profesionnelle, synthèse de l'enquête maladie professionnelle, demande d'enquête administrative, fiche de liaison médico-administrative, courrier de la caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, courrier questionnaire MP, courrierde la caisse régionale d'assurance maladie Alsace-Moselle, courrier inspection du travail, pochette avec DMP, rapport d'évaluation du taux d'ipp, courrier de consolidation par médecin conseil-maladie profesionnelle du 30 janvier 2003, 2 fiches de laison médico-administrative, courrier de soins aprés consolidation, certificat hopital, avis favoravle fiche de liaison médico-administrative, certificat hospitalier, volet 1 et 3 du certificat médical AT/MP, pochette fiva avec courrier A/R de la demande, 2 couriers du FIVA, courrier de renseignements de la CPAM avec accusé réception du fac, courrier d'information d'attribution d'une rente avec accusé réception par fax, bande de calcul, courrier Fiva de delande d'informations, courrier avocat, réponse à avocat, bande de calcul, impression télégestion, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, , courrier FIVA, pochette MP (1996-2007) ; Dossier rente maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit : fiche de signalements des périodes d'incapacité permanent au moins égale à 66,66%, note de liaison inter-services, impression Télégestion, imprimé Solde au Décès, notification d'attibution de rente d'incapacité, impression Télégestion, bande de calcul, RIB, fiche de liquidation et de décompte, fiche de liaison service/SAJ, bande de calcul, courrier Cpam de demande de BP, copie de notification d'attribution de rente d'incapaité, courrier inspection du travail, copie de des avenants n°5 et 10 de la convention collective régionale du bâtiment, procès verbal d'enquête (6feuillets), pochette rente (1996-2007)..

Cote
2474W/6
 Date
1996-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré...
Résultat n°7

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (décembre 2006-juin 2007).

Cote
2119W/69
 Date
2006-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°8

Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2011).

Cote
2385W/5
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
Résultat n°9

Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2011).

Cote
2385W/7
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
Résultat n°10

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (juillet-décembre 2006).

Cote
2119W/67
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°11

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (décembre 2007-juin 2008).

Cote
2119W/71
 Date
2007-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°12

Les meuliers, meules et pierres meulières dans le bassin parisien
Cote
INOCTAVO/3303
 Date
2002
 Lieu
BEAUCE (LA), VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-OISE, MOLIERES (LES), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, YVETTE (VALLEE DE L), ORGE (VALLEE DE L), GRIGNY Commune, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les meuliers, meules et pierres meulières dans le bassin...
Résultat n°13

Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements de maladies professionnelles (2004).

Cote
2385W/13
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
Résultat n°14

Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements de maladies professionnelles (2002).

Cote
2385W/11
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements...
Résultat n°15

Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2012).

Cote
2385W/9
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
Résultat n°16

Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2010).

Cote
2385W/4
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
Résultat n°17

21 liasses PROGRES Prestations en espèces Q 50 année 2008 centre 141, nombre de pièces moyen par liasse ; 22 certificat médicaux accident du travail/ maladie professionnelle de prolongation, signalement ORPHEE d'une date de guérison ou de consolidation, signalement ORPHEE centre de rattachement, certificat médical accident du travail maladie professionnelle initial, impressions écran logiciel PROGRES grille récapitulative prescription de repos liste des arrêts, bordereau récapitulatif de la liasse, fiche de suivi régularisation PROGRES réf.39552, signalement ORPHEE arrêt de travail, listing du résultat du traitement d'un échéancier de règlement des Prestations en Espèces, support pour calcul de l'indemnité journalière accident du travail/maladie professionnelle (2008).

Cote
2221W/26
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • 21 liasses PROGRES Prestations en espèces Q 50 année...
Résultat n°18

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (juillet-décembre 2008).

Cote
2119W/72
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°19

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (décembre 2004, janvier, juin-juillet, décembre 2005).

Cote
2119W/68
 Date
2004-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°20

Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2009).

Cote
2385W/2
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...