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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Cote
1744W/461
 Date
1988
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°2

Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15 et 29 mai 1979.

Cote
1744W/253
 Date
1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15...
Résultat n°3

Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

Cote
26H/4
 Date
1645-1777
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
acte authentique, déclaration

  • Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777)

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...
Résultat n°4

Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.
Cote
2895W/217/3
 Date
1998-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Patrimoine immobilier.
  • Gestion des bâtiments.
  • Parkings et loyers.
  • Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution...
Résultat n°5

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

Cote
12J/72
 Date
1700-1746
 Lieu
COURANCES
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°6

ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).

Cote
1233W/4
 Date
1974-1979
 Lieu
ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

  • ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale...
Résultat n°7

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : loyers, [1859-1898] ; frais de pension : lycée HENRI IV, [1879-1880] ; lycée de LYON, [1879-1881] ; lycée de SAINT-ETIENNE, [1880-1889] ; faculté de droit, [1888] ; cours particuliers de professeurs, [1873-1883].

Cote
16J/327
 Date
1859-1898
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°8

GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

Cote
20J/83
 Date
1969-1976
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
étude, marché public, organigramme, pièce comptable, note, correspondance, plan, compte rendu

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...
Résultat n°9

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

Cote
2161W/114
 Date
1979
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Résultat n°10

Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Cote
2161W/113
 Date
1989
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).
Résultat n°11

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/46
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°12

Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1996).

Cote
1924W/410
 Date
1996
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils de paiement de loyers...
Résultat n°13

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).

Cote
L/498
 Date
1791-1792
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°14

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance de François Oury meunier au moulin de la Bête à Ollainville envers Aimé-Stanislas Darblay (1829), adjudication du bail de la pêche communale d'Ormoy à Aimé-Stanislas Darblay (1848), location par Aimé-Stanislas Darblay d'une maison et d'une boutique à l'angle des rues des Deux Ecus et des Vieilles Etuves : sous-location en1840 puis location en 1857 : correspondance, bail, quittances de loyer (1840-1863), sous-location d'une maison 5 rue Buffon à Paris par monsieur Ferry à messieurs Darblay et Béranger (1860), bail par monsieur Darblay d'une pièce de terre au Coudray-Montceaux (1866), location par messieurs Darblay et Béranger d'une maison rue des Terres Fortes à Paris (1866), bail de 18 ans consenti par monsieur Darblay à monsieur Perrin d'une maison 14 boulevard Montmartre à Paris (1850), projet de construction d'un atelier photographique sur la cour : correspondance, trois plans dont deux sur calque, refus du projet par la ville de Paris. Succession d'Aimé-Stanislas Darblay. - titres de propriété énoncés au partage du 26 juillet 1879, récapitulatifs des baux et locations, correspondance (1879-1880).

Cote
78J/26
 Date
1829-1880
 Lieu
PARIS Commune, ORMOY, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance...
Résultat n°15

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°10 : 15 février 1952 - 9 septembre 1954.

Cote
3Q3/1390
 Date
1952-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table...
Résultat n°16

Dossiers civils, dossiers de loyers : 14 et 28 février 1989.

Cote
1744W/272
 Date
1989
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils, dossiers de loyers : 14 et 28 février...
Résultat n°17

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-700 (1979).

Cote
2161W/110
 Date
1979
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...
Résultat n°18

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2417
 Date
1934-1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
Résultat n°19

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses de la seigneurie de COURANCES, état des recettes pour les loyers, ventes de grains, foins, paille, bois... [1 registre papier, 220 p.]

Cote
12J/83
 Date
1777-1792
 Lieu
COURANCES
 Type de document
registre, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses...
Résultat n°20

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2418
 Date
1936-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...