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228 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Date

1988

Cote

1744W/461

Résultat n°2

Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15 et 29 mai 1979.

Date

1979

Cote

1744W/253

Résultat n°3

Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

Date

1645-1777

Cote

26H/4

Résultat n°4

Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.

Date

1998-2005

Cote

2895W/217/3

Résultat n°5

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

Date

1700-1746

Cote

12J/72

Résultat n°6

ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).

Date

1974-1979

Cote

1233W/4

Résultat n°7

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : loyers, [1859-1898] ; frais de pension : lycée HENRI IV, [1879-1880] ; lycée de LYON, [1879-1881] ; lycée de SAINT-ETIENNE, [1880-1889] ; faculté de droit, [1888] ; cours particuliers de professeurs, [1873-1883].

Date

1859-1898

Cote

16J/327

Résultat n°8

GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

Date

1969-1976

Cote

20J/83

Résultat n°9

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

Date

1979

Cote

2161W/114

Résultat n°10

Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Date

1989

Cote

2161W/113

Résultat n°11

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/46

Résultat n°12

Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1996).

Date

1996

Cote

1924W/410

Résultat n°13

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/498

Résultat n°14

Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance de François Oury meunier au moulin de la Bête à Ollainville envers Aimé-Stanislas Darblay (1829), adjudication du bail de la pêche communale d'Ormoy à Aimé-Stanislas Darblay (1848), location par Aimé-Stanislas Darblay d'une maison et d'une boutique à l'angle des rues des Deux Ecus et des Vieilles Etuves : sous-location en1840 puis location en 1857 : correspondance, bail, quittances de loyer (1840-1863), sous-location d'une maison 5 rue Buffon à Paris par monsieur Ferry à messieurs Darblay et Béranger (1860), bail par monsieur Darblay d'une pièce de terre au Coudray-Montceaux (1866), location par messieurs Darblay et Béranger d'une maison rue des Terres Fortes à Paris (1866), bail de 18 ans consenti par monsieur Darblay à monsieur Perrin d'une maison 14 boulevard Montmartre à Paris (1850), projet de construction d'un atelier photographique sur la cour : correspondance, trois plans dont deux sur calque, refus du projet par la ville de Paris. Succession d'Aimé-Stanislas Darblay. - titres de propriété énoncés au partage du 26 juillet 1879, récapitulatifs des baux et locations, correspondance (1879-1880).

Date

1829-1880

Cote

78J/26

Résultat n°15

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°10 : 15 février 1952 - 9 septembre 1954.

Date

1952-1954

Cote

3Q3/1390

Résultat n°16

Dossiers civils, dossiers de loyers : 14 et 28 février 1989.

Date

1989

Cote

1744W/272

Résultat n°17

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-700 (1979).

Date

1979

Cote

2161W/110

Résultat n°18

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Date

1934-1935

Cote

3U/2417

Résultat n°19

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses de la seigneurie de COURANCES, état des recettes pour les loyers, ventes de grains, foins, paille, bois... [1 registre papier, 220 p.]

Date

1777-1792

Cote

12J/83

Résultat n°20

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Date

1936-1940

Cote

3U/2418