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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les Maçons de l'Essonne (Ballainvilliers).

    Date

    1989-1990

    Cote

    3239W/176

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Les Maçons de l'Essonne (Ballainvilliers).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  2. Résultat n°2

    SOGEI (Palaiseau).

    Date

    1984-1989

    Cote

    3239W/282

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SOGEI (Palaiseau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  3. Résultat n°3

    EUROBAT (Grigny).

    Date

    1999

    Cote

    3239W/347

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • EUROBAT (Grigny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  4. Résultat n°4

    HORIBA JOBIN YVON (Longjumeau).

    Date

    2003-2010

    Cote

    3239W/427

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • HORIBA JOBIN YVON (Longjumeau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, Groupe SANDERS ALIMENTS à ATHIS-MONS, SCE, Société Centrale d'Entretien à, WISSOUS, SCS Sol, Conseil, Sondage à MASSY, SCI GIE à BRUNOY, SHC Société d'Hypermarché à CORBEIL-ESSONNES, société SODEPAC (centrale d'achats, stockage, distribution) à MORANGIS, BANQUE SOFINCO à EVRY, SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, garage J, SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, société SOUPLETUBE (fabrication de tubes d'emballage) à BONDOUFLE, S.A STANLEY BOSTITCH à MORANGIS, société STOULS (dessin, encadrement, décoration) à VERRIERES-LE-BUISSON (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    2119W/89

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    PLAYMOBIL France & JEUX JOUEntreprise SERVICES (Lisses).

    Date

    2004-2005

    Cote

    3239W/487

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • PLAYMOBIL France & JEUX JOUEntreprise SERVICES (Lisses).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  7. Résultat n°7

    SFM - Meuble 7 (Les Ulis).

    Date

    1983-1996

    Cote

    3239W/188

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SFM - Meuble 7 (Les Ulis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  8. Résultat n°8

    CGCT (Massy).

    Date

    1970-1986

    Cote

    3239W/51

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • CGCT (Massy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres TE à WI (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2367W/12

    • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

    • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  10. Résultat n°10

    MAPAC - CAPAM (Etampes).

    Date

    1969-1974

    Cote

    3239W/170

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • MAPAC - CAPAM (Etampes).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  11. Résultat n°11

    OMNIUM DE TRANSPORTS et DE NETTOIEMENT (Wissous).

    Date

    1996-1999

    Cote

    3239W/471

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • OMNIUM DE TRANSPORTS et DE NETTOIEMENT (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  12. Résultat n°12

    LMS (Morangis).

    Date

    1975

    Cote

    3239W/165

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • LMS (Morangis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ste ERDIMAT (Igny).

    Date

    1994-1995

    Cote

    3239W/83

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Ste ERDIMAT (Igny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  14. Résultat n°14

    TRAVEXPOS - RANNO (Chilly-Mazarin).

    Date

    1970-1980

    Cote

    3239W/305

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • TRAVEXPOS - RANNO (Chilly-Mazarin).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  15. Résultat n°15

    SEROD (Chilly-Mazarin).

    Date

    1969-1970

    Cote

    3239W/253

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SEROD (Chilly-Mazarin).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres BO à CO (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2367W/2

    • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

    • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    SITELEC (Évry).

    Date

    2002

    Cote

    3239W/523

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SITELEC (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  18. Résultat n°18

    VARACHAUX (Wissous).

    Date

    2000-2001

    Cote

    3239W/568

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • VARACHAUX (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  19. Résultat n°19

    ITM LAI (établissement de Loriol), ITM LAI (établissement de Louviers), ITM LAI (établissement de Luxemont), ITM LAI (établissement Magny-le-Désert), ITM LAI (établissement Base Mauchamps), ITM LAI (établissement de Mellac), ITM LAI (établissement de Miramas), ITM LAI (établissement de Miribel), ITM LAI (établissement de Narbonne), ITM LAI (établissement Noyant-Touraine), ITM LAI (établissement Pagny s/ Meuse), ITM LAI (établissement de Pezenas), ITM LAI (établissement de Pierrelatte), ITM LAI (établissement de Reyrieux), ITM LAI (établissement Base de Rochefort), ITM LAI (établissement de Roullet), ITM LAI (établissement de Saint-Dié), ITM LAI (établissement de Saint Gérand), ITM LAI (établissement Saint-Hilaire), ITM LAI (établissement Saint Paul les Dax), ITM LAI (établissement de Tréville-Lisses), ITM LAI (établissement de Vimy).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3178W/27

    • Contexte : 3178W Dossiers d'accords d'intéressement (2003-2010)

    • 2010.
    • ITM LAI (établissement de Loriol), ITM LAI (établissement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    TEFID OUEST (Massy).

    Date

    1991-1996

    Cote

    3239W/546

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • TEFID OUEST (Massy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)