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868 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°2

Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

Date

2001

Cote

2119W/50

Résultat n°3

126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation le 16 août 2000.

Date

1995-2000

Cote

3073W/7

Résultat n°4

7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

Date

1977-2002

Cote

3073W/263

Résultat n°5

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1960-2001

Cote

2017W/3

Résultat n°6

Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais, Code fiche n°438, arrêté d'abrogation le 26 avril 2004.

Date

1996-2004

Cote

3073W/31

Résultat n°7

Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite à une plainte.

Date

2002

Cote

3073W/485

Résultat n°8

Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue des Erables, inspection.

Date

1995-1999

Cote

3073W/433

Résultat n°9

Correspondance de l'Inspection Départementale Académique (IDA) : courrier n°1260-1420 (1978), n°1-225 (1979).

Date

1978-1979

Cote

1170W/57

Résultat n°10

39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.

Date

1980-1981

Cote

3073W/291

Résultat n°11

Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

Date

1989-2006

Cote

3073W/465

Résultat n°12

Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

Date

1970-2007

Cote

3073W/436

Résultat n°13

18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286, arrêté d'abrogation le 7 juin 1993.

Date

1990-1996

Cote

3073W/67

Résultat n°14

Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

Date

1993-1998

Cote

3073W/389

Résultat n°15

29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation le 3 octobre 1997.

Date

1997-2000

Cote

3073W/98

Résultat n°16

12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation le 29 septembre 1993.

Date

1981-1993

Cote

3073W/103

Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

Date

1911-1963

Cote

EDEPOT19 5I/6

Résultat n°18

28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation le 23 juin 1986.

Date

1972-1986

Cote

3073W/113

Résultat n°19

17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation le 21 avril 1983.

Date

1982-1983

Cote

3073W/232

Résultat n°20

Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées, avis d'audience, résultats, bulletin suite judiciaire), n° 01/020 à 01/028 (2001).

Date

2001

Cote

2119W/9