Filtrer les résultats
Multimédias
  • 868
Période
  • 5
  • 134
  • 735
  • 303
Nom de l'inventaire
  • 487
  • 78
  • 72
  • 33
  • 30
Afficher plus
Lieux
  • 173
  • 103
  • 44
  • 43
  • 38
Afficher plus
Typologies
  • 607
  • 114
  • 74
  • 41
  • 30
Afficher plus
Sujets
  • 868
  • 491
  • 427
  • 242
  • 177
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 9
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/50

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : états d'activité par sections...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation le 16 août 2000.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3073W/7

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Arpajon.
    • 126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

    Date

    1977-2002

    Cote

    3073W/263

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais, Code fiche n°438, arrêté d'abrogation le 26 avril 2004.

    Date

    1996-2004

    Cote

    3073W/31

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite à une plainte.

    Date

    2002

    Cote

    3073W/485

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue des Erables, inspection.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3073W/433

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Correspondance de l'Inspection Départementale Académique (IDA) : courrier n°1260-1420 (1978), n°1-225 (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1170W/57

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Correspondance de l'Inspection Départementale Académique...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  10. Résultat n°10

    39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3073W/291

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

    Date

    1989-2006

    Cote

    3073W/465

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Savigny-sur-Orge.
    • Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Date

    1970-2007

    Cote

    3073W/436

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286, arrêté d'abrogation le 7 juin 1993.

    Date

    1990-1996

    Cote

    3073W/67

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

    Date

    1993-1998

    Cote

    3073W/389

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Grigny.
    • Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation le 3 octobre 1997.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3073W/98

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Crosne
    • 29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation le 29 septembre 1993.

    Date

    1981-1993

    Cote

    3073W/103

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation le 23 juin 1986.

    Date

    1972-1986

    Cote

    3073W/113

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation le 21 avril 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3073W/232

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • 17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées, avis d'audience, résultats, bulletin suite judiciaire), n° 01/020 à 01/028 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)