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482 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Voir liste nominative.
Cote
3388W/29
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°2

04/08-07/09-21/10-23/11/2011.
Cote
2705W/87
 Date
2011-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x...
  • 04/08-07/09-21/10-23/11/2011.
Résultat n°3

4 - 25 avril 2017.
Cote
3033W/48
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
  • 4 - 25 avril 2017.
Résultat n°4

25/04-09/05-04/06/2008.
Cote
2705W/55
 Date
2008-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
  • 25/04-09/05-04/06/2008.
Résultat n°5

Février 2014.
Cote
2967W/17
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
  • Février 2014.
Résultat n°6

2010 lots -29-30.
Cote
3069W/22
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
  • 2010 lots -29-30.
Résultat n°7

N - Z.
Cote
3033W/60
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Surendettement.
  • N - Z.
Résultat n°8

01 - 31/10/2007.
Cote
2705W/13
 Date
2007-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
  • 01 - 31/10/2007.
Résultat n°9

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers A-K).

Cote
1939W/1
 Date
2004
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°10

Voir liste nominative.
Cote
3388W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°11

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

Cote
1877W/3
 Date
2003
 Lieu
DRAVEIL Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°12

Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

Cote
2486W/1
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, procès-verbal de réunion

  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...
Résultat n°13

01 - 28/02/2009.
Cote
2705W/29
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

  • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
  • 01 - 28/02/2009.
Résultat n°14

CEPFI FREE.
Cote
3069W/15
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • CEPFI FREE.
Résultat n°15

Voir liste nominative.
Cote
3388W/68
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°16

Voir liste nominative.
Cote
3388W/54
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°17

Voir liste nominative.
Cote
3388W/126
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°18

Documents synthèse insertion.
Cote
2951W/5
 Date
2008-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA)...

  • Documents synthèse insertion.
Résultat n°19

H - Q.
Cote
3033W/28
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
  • 5 octobre 2017.
  • H - Q.
Résultat n°20

Voir liste nominative.
Cote
3388W/47
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.