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482 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/29

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  2. Résultat n°2

    04/08-07/09-21/10-23/11/2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    2705W/87

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x...
    • 04/08-07/09-21/10-23/11/2011.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    4 - 25 avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/48

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 4 - 25 avril 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  4. Résultat n°4

    25/04-09/05-04/06/2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/55

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
    • 25/04-09/05-04/06/2008.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Février 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2967W/17

    • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Février 2014.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

  6. Résultat n°6

    2010 lots -29-30.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/22

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
    • 2010 lots -29-30.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  7. Résultat n°7

    N - Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/60

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Surendettement.
    • N - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  8. Résultat n°8

    01 - 31/10/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/13

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 31/10/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers A-K).

    Date

    2004

    Cote

    1939W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/5

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  11. Résultat n°11

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1877W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

    Date

    2010

    Cote

    2486W/1

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    01 - 28/02/2009.

    Date

    2009-2009

    Cote

    2705W/29

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 28/02/2009.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    CEPFI FREE.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/15

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • CEPFI FREE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/68

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  16. Résultat n°16

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/54

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  17. Résultat n°17

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/126

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  18. Résultat n°18

    Documents synthèse insertion.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2951W/5

    • Contexte : 2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA)...

    • Documents synthèse insertion.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  19. Résultat n°19

    H - Q.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/28

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 5 octobre 2017.
    • H - Q.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/47

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE