incapable majeur - Recherche

Résultat n°1
Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Date

2001

Cote

2332W/82
- Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...
- Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°2
Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

1830-1831

Cote

3U/2547
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°3
Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Date

1993-1998

Cote

2110W/65
- Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...
- Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°4
Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Date

1993

Cote

1744W/165
- Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°5
Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

Date

1978

Cote

2656W/6
- Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...
- Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Producteur :

PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°6
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

Date

1606

Cote

E/4519
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7
dossiers des majeurs protégés de A à CA

Date

1988

Cote

1636W/44
- Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
- dossiers des majeurs protégés de A à CA
Producteur :

TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°8
Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

Date

1993

Cote

1733W/308
- Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)
Résultat n°9
Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Date

1967

Cote

1924W/310
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Minutes de tutelles de majeurs (1967).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°10
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

Date

1700-1746

Cote

12J/72
- Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)
Résultat n°11
Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)

Date

1996

Cote

1916W/11
- Contexte : 1916W Dossiers individuels des tutelles des mineurs...
- Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°12
Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil du Roi, obtenus par M. de BACHEVILLIERS, procureur général du grand-prieur de France, et par frère PERROT, trésorier de l'Ordre de Malte, à l'encontre de M. de LA GUILLAUMIE, seigneur du fief des LYONS. Lettres de rescision obtenues par M. de BACHEVILLIERS, contre l'érection du fief des LIONS.

Date

1708-1712

Cote

A/1135
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°13
Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres CAI à DAC.

Date

2002

Cote

2330W/35
- Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs...
- Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°14
Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze (1998).

Date

1998

Cote

1976W/385
- Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)
Résultat n°15
Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K (2000).

Date

2000

Cote

2161W/189
- Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
- Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K...
Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°16
Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Date

2002-2003

Cote

2083W/66
- Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)
- Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)
Résultat n°17
Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1983).

Date

1983

Cote

2656W/24
- Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...
- Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Producteur :

PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°18
Lettres MALLE-MAS.

Date

2006

Cote

3050W/21
- Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs...
- 2006.
- Lettres MALLE-MAS.
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE DE PROXIMITÉ D'ÉVRY COURCOURONNES (service versant)
Résultat n°19
N° 3 - Bail de ferme à Sermonville, commune de Garancières [Yvelines], fait par par Louis-Amédée Guénée, propriétaire demeurant à Dourdan, à, Etienne-Nicolas Pillas, cultivateur demeurant audit Sermonville et Adélaïde-Stéphanie Migneau sa femme [plan couleur de la ferme et des parcelles, ech. 1 à 1000 mètres] (5 juin 1858).

Date

1858

Cote

1J/2
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Documents relatifs à la commune de Dourdan et à certaines...
- N° 3 - Bail de ferme à Sermonville, commune de Garancières...
Résultat n°20
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

Date

1563

Cote

E/4364
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Date

Cote

Producteur :

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

Cote

Producteur :

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Date

Cote

Producteur :

Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Date

Cote

Producteur :

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

Date

Cote

Producteur :

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

Date

Cote

Producteur :

dossiers des majeurs protégés de A à CA

Date

Cote

Producteur :

Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

Date

Cote

Producteur :

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres CAI à DAC.

Date

Cote

Producteur :

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze (1998).

Date

Cote

Producteur :

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K (2000).

Date

Cote

Producteur :

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Date

Cote

Producteur :

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1983).

Date

Cote

Producteur :

Lettres MALLE-MAS.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

Date

Cote

Producteur :