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Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE, prieur d'Essonne et seigneur en partie de BRUNOY, contre Guillaume de LANNOY qu'il accuse d'avoir fait assassiner son receveur ; procédures du prieur d'Essonne contre Françoise de ROUY, veuve de Pierre de LANNOY, seigneur de BRUNOY, au sujet de la jouissance du moulin de SOULIN ; assignation donnée par le prieur d'Essonne à deux habitants de BRUNOY, à l'effet de les faire condamner à l'amende, pour avoir plaidé devant un autre juge que celui du prieuré ; ensaisinements faits par le prieur d'Essonne dans l'étendue de la censive de BRUNOY.

Cote
A/1191
 Date
1507-1561
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...
Résultat n°2

Défauts et congés (19 septembre 1726-1er décembre 1750).

Cote
C/397
 Date
1726-1750
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Défauts et congés (19 septembre 1726-1er décembre 1750)....
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY.

Cote
A/1110
 Date
1117-1584
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
cartulaire, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°4

Défauts et congés. - Dossiers (1776-1778).

Cote
C/399
 Date
1776-1778
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Défauts et congés. - Dossiers (1776-1778).
Résultat n°5

Cours et juridictions de l'Ancien Régime Répertoire numérique de la Série B
Cote
INV/1877
 Date
1999
 Lieu
EURE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Cours et juridictions de l'Ancien Régime Répertoire...
Résultat n°6

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Jacques de Villezan, seigneur de Guillerval et Charles Le Guern, prêtre-curé de Guillerval au sujet de dîmes nonales (1397-1696).

Cote
B/1191
 Date
1397-1696
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°7

N° 1 - Vente des terres et seigneuries d'EVRY et de Sennemont dit Petit-Bourg audit lieu, faite par Pierre-Jacques FERRON DE LA FERRONNAYE, chevalier, sieur de LA FERONNAYE, dudit Sennemont et d'EVRY-SUR-SEINE, lieutenant-colonel du régiment de Cayeux et Mathurine-Françoise de LA MOTHE sa femme, demeurant à PARIS, cul de sac royal de la rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Paul, lui, héritier de défunts Jacques FERON, chevalier, seigneur de LA FERONNAYE, lieutenant du château de VINCENNES (Val-de-Marne) et de Margueritte de TOULDY ses père et mère, à, Françoise de ROCHECHOUARD dite Mme de MONTESPAN, surintendante de la Maison de la reine, demeurant à PARIS, maison des Filles de Saint-Joseph, quartier de Saint-Germain-des-Prés, rue Saint Dominique, paroisse Saint-Sulpice, femme séparée de biens de Louis-Henry de POUDRIER DE PARDAILLAN, chevalier, marquis de MONTESPAN. Ladite ROCHECHOUARD représentée par son procureur Jean-François de RICHEMONT, écuyer demeurant à VERSAILLES à l'hôtel d'Antin et à présent logé en ladite maison des Filles de Saint-Joseph. Ladite seigneurie de Sennemont consiste en haute, moyenne et basse justice, château et maison seigneuriale, chapelle, galerie, dépendances, remises de carrosses, le tout clos de murs et de fossés couvrant 300 arpents de bois taillis, allées, jardins en terrasse, parterres et prés, droits seigneuriaux, patronage laïc de la chapelle Saint-André en l'église paroissiale dudit EVRY, droit de pêche dans la SEINE, en la ferme dudit château de Sennemont avec grand colombier rond et 300 arpents de terre labourable, et en la ferme de Rouillon avec 48 arpents de terre labourable, vigne et prés, affermée au sieur COSSONNET. Le tout est tenu en censive de la seigneurie d'EVRY, de l'archevêque de PARIS, du chapitre Saint-Spire de CORBEIL, des curés d'EVRY et de COURCOURONNES, du chapelain de ladite chapelle Saint-André et du fief de La Motte à CORBEIL. Ladite vente faite moyennant la somme de 120.000 livres et 1.500 livres de pot de vin (24 mai 1695).
Cote
G/250
 Date
1695
 Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), COURCOURONNES
 Type de document
déclaration féodale, bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • EVRY-PETIT-BOURG
  • Gestion domaniale (1695-1752).
  • N° 1 - Vente des terres et seigneuries d'EVRY et de...
Résultat n°8

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)

Cote
B/1868
 Date
1621-1770
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
mercuriale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°9

Défauts et congés (16 mars 1703-26 octobre 1717).

Cote
C/394
 Date
1703-1717
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Défauts et congés (16 mars 1703-26 octobre 1717).
Résultat n°10

N° 22 - Accord et transaction pour éviter un procès entre Pierre Héron, gendarme de la compagnie du maréchal de Montigny demeurant à Egly, et, les habitants dudit lieu, relatif au paiement de la Taille : Héron prétendant être exempt de la cotisation des tailles comme gendarme de la compagnie dudit maréchal et n'ayant jamais été porté aux rôles de la paroisse d'Egly. De leur côté, les habitants prétendent qu'Héron est parfaitement cotisable d'autant plus qu'il tient le fief et seigneurie de la Bretterye audit Egly. Les parties font un accord aux termes duquel Héron s'engage à verser dans un mois la somme de 30 livres tournois pour être employée aux affaires communes et publiques de la paroisse et non ailleurs. Les habitants d'Egly consentent, de leur coté, à ce que Héron ne soit ni cotisé ni compris pour la présente année aux rôles des tailles qui se feront en ladite paroisse mais sans en tirer à conséquence pour l'avenir (29 février 1617).
Cote
E/4631
 Date
1617
 Lieu
EGLY
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
  • N° 22 - Accord et transaction pour éviter un procès...
Résultat n°11

Promenade autour de la paroisse de Videlles en 1787
Cote
GBR/3523
 Date
2006
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
plan

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Promenade autour de la paroisse de Videlles en 1787
Résultat n°12

N° 8 - Assemblée d'habitants de la paroisse de Saint-Yon (sic !) chargeant Jean Pillas, greffier et tabellion, Gamaliel Pouvin / Pounin et Didier Bedeau, tous trois asséeurs et collecteurs des tailles de la paroisse de Boissy-sous-Saint-Yon, à porter au rôle de la Taille Anthoine Pillas demeurant audit Boissy (25 avril 1632).
Cote
E/4777
 Date
1632
 Lieu
SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
  • N° 8 - Assemblée d'habitants de la paroisse de Saint-Yon...
Résultat n°13

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré de SAINT-LAURENT de MONTLHERY. Dîmes, ensaisinements, baux et rentes, quittances.

Cote
14H/1
 Date
1409-1785
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 14H PRIEURE BENEDICTIN SAINT-LAURENT DE MONTLHERY (1409-1785)

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°14

Présentations des défendeurs (18 mars 1710-11 octobre 1717).

Cote
C/386
 Date
1710-1717
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des défendeurs (18 mars 1710-11 octobre...
Résultat n°15

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes (1681-1683) ; un registre des amendes et épices (1691-1696) ; rôles et états des amendes perçues (1740-1755) ; extrait des titres de la terre et seigneurie de Périgny (1756) ; extrait des titres communiqués par M. de Montulé, seigneur et propriétaire de plusieurs terres, fiefs et seigneurie situées dans l'étendue de la capitainerie (1755) ; extrait des titres et propriétés de la haute justice de la terre et seigneurie de la Grange du Milieu (1755) ; mémoire explicatif, réponse à un mémoire concernant les droits de chasse à cor et à cri accordés aux seigneurs de Brunoy dans la forêt de Sénart (1716) ; affiches de coupes de bois (1732, 1741, 1756)

Cote
B/751
 Date
1681-1756
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rôle d'imposition, affiche

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°16

NORVILLE (LA). - Seigneurie : registre d'ensaisinement.

Cote
134J/35
 Date
1640-1663
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : registre d'ensaisinement....
Résultat n°17

N° 37 - Accord pour faciliter la tenue des rôles de Tailles passé entre Gilles Pinot, Pasquer Poisson et Guillaume Foirin, assesseurs et collecteurs des Tailles de la paroisse d'Abbeville-la-Rivière pour l'année 1675. Ledit Pinot collectera l'impôt sur le hameau de Fontenette y compris le moulin de Fontenette ; ledit Poisson dans le village d'Abbeville jusqu'à la ferme de l'Hospital / Hôpital ; et le sieur Foirin dans le hameau de Boischambault jusquà la ferme de L'Orme (15 janvier 1675).
Cote
2E66/97
 Date
1675
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
  • N° 37 - Accord pour faciliter la tenue des rôles de...
Résultat n°18

Présentations des demandeurs et des défendeurs (26 novembre 1755-8 juillet 1773).

Cote
C/391
 Date
1755-1773
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs et des défendeurs (26...
Résultat n°19

Défauts et congés (18 novembre 1723-3 septembre 1726).

Cote
C/396
 Date
1723-1726
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Défauts et congés (18 novembre 1723-3 septembre 1726)....
Résultat n°20

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Pierre Quesnois et François Laure au sujet du paiement de la dîme (1772-1782).

Cote
B/1361
 Date
1772-1782
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...