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2 181 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

Cote
871W/556
 Date
1952-1956
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème...
Résultat n°2

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Cote
1637W/295
 Date
1999
 Lieu
SACLAS
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...
Résultat n°3

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Cote
2036W/117
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°4

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 110, 111 ; 1959 : 7, 8, 106, 107, 205, 206 (sociétés et taxe d'apprentissage) ; 1960 : 1 (+ 3000 hab.), 2, 3, 4, 101 (- 3000 hab.), 102, 103, 104, 201 (- 3000 hab.), 202 (- 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 202 (2e cahier : art.641 à 1280), 203, 204. Exercice 1962 ; 1959 : 9 (sociétés et taxe d'apprentissage), 108 (sociétés et taxe d'apprentissage, MENNECY et environs), 109 (communes rurales) ; 1960 : 5 (taxe d'apprentissage), 105 (taxe d'apprentissage), 106, 205. Exercice 1963 ; 1960 : 6 (MENNECY), 7 (MENNECY), 8 (MENNECY), 107, 108 (communes rurales), 206.

Cote
863W/95
 Date
1958-1963
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°5

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

Cote
871W/389
 Date
1942-1946
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°6

LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote
871W/397
 Date
1952-1956
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°7

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Cote
2036W/121
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°8

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Cote
987W/5
 Date
1965
 Lieu
IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...
Résultat n°9

DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote
871W/224
 Date
1952-1956
 Lieu
DANNEMOIS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°10

MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2209.

Cote
871W/434
 Date
1952-1956
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...
Résultat n°11

Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Cote
1196W/1
 Date
1942
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

  • Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE,...
Résultat n°12

MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/451
 Date
1952-1956
 Lieu
MEROBERT
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°13

Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).

Cote
2238W/177
 Date
1984
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de...
Résultat n°14

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Cote
1637W/199
 Date
1999
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Résultat n°15

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1958 : 4 (+ 3000 hab.), 5 (- 3000 hab.), 6 (+ 3000 hab.), 7 (- 3000 hab.), 8 (+ 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 8 (2e cahier : art.641 à 1280), 8 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (1er cahier : art.1 à 640), 9 (2e cahier : art.641 à 1280), 9 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (4e cahier : art.1921 à 2560), 10 (1er cahier : art.1 à 640), 10 (2e cahier : art.641 à 1280), 10 (3e cahier : art.1281 à 1920, décote spéciale), 11, 12 (taxe d'apprentissage), 13, 14 (1er cahier : art.1 à 640), 14 (2e cahier : art.641 à 1280), 102 (- 3000 hab.), 103 (- 3000 hab.), 104 (1er cahier : art.1 à 640), 104 (2e cahier : art.641 à 1280), 104 (3e cahier : art.1281 à 1920), 104 (décote spéciale), 105, 106, 107 ; 1959 : 102 (- 3000 hab.).

Cote
870W/58
 Date
1958-1959
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°16

LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/398
 Date
1952-1956
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier...
Résultat n°17

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).

Cote
2103W/7
 Date
2005
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°18

BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2560.

Cote
871W/137
 Date
1952-1956
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...
Résultat n°19

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Cote
2036W/165
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°20

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1975).

Cote
2238W/22
 Date
1975
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice...