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Aucune valeur disponible
Personnes
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
870W/58
Date
1958-1959
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°2
Cote
870W/89
Date
1954-1958
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°3
Cote
870W/21
Date
1957-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°4
Cote
2860W/13
Date
1989-1993
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

  • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
  • 1989-1993
  • Lettres Q-R.
Résultat n°5
Cote
870W/7
Date
1940-1944
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°6
Cote
3316W/29
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • LI - LY.
Résultat n°7
Cote
870W/23
Date
1955-1959
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°8
Cote
2856W/340
Date
1983-2004
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
  • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
  • Lettres BER-BI.
Résultat n°9
Cote
2856W/337
Date
1983-2004
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
  • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
  • Lettres A-AR.
Résultat n°10
Cote
870W/19
Date
1958-1959
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°11
Cote
870W/35
Date
1940-1944
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°12
Cote
2860W/30
Date
1996-1997
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

  • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
  • 1996-1997
  • Lettres CHA-DAV.
Résultat n°13
Cote
3316W/40
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • ROC - RY.
Résultat n°14
Cote
3316W/28
Date
2009-2012
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
  • LEGR - LHE.
Résultat n°15
Cote
2856W/347
Date
1983-2004
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
  • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
  • Lettres DA-DELE.
Résultat n°16
Cote
870W/83
Date
1957-1962
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°17
Cote
870W/73
Date
1940-1943
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°18
Cote
870W/97
Date
1959-1963
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°19
Cote
2860W/14
Date
1989-1993
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

  • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
  • 1989-1993
  • Lettres S.
Résultat n°20
Cote
3316W/47
Date
2008
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

  • Bulletins de position (n°2776).
  • E - L.