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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Cote
840W/1
 Date
1941-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, GUILLERVAL, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
plan, compte rendu

  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
  • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Résultat n°2

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Cote
2615W/275
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°3

Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

Cote
C/3298
 Date
1787-1791
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table...
Résultat n°4

Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières.

Cote
3U/785
 Date
1831-1836
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°5

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Cote
2615W/217
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°6

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

Cote
2615W/358
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°7

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Cote
1X/39
 Date
1805-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport, statistique

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...
Résultat n°8

Habitations : certificats de conformité pour les communes de CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, EVRY.

Cote
2006W/546
 Date
1985
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°9

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Cote
3U/2424
 Date
1839-1841
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°10

n° 110 à 143
Cote
PER132/2
 Date
1972-1975
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : AGENTS IMMOBILIERS DE PARIS ET DE L'ILE-DE-FRANCE :...

  • n° 110 à 143
Résultat n°11

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

Cote
75J/127
 Date
1926-1994
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, ETATS-UNIS D AMERIQUE, SUISSE
 Type de document
correspondance, note de service, registre, rapport d'expertise, inventaire, publication officielle

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. -...
Résultat n°12

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1983).

Cote
2615W/43
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°13

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 juin 1984).

Cote
2615W/345
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°14

Habitation dossiers n°1-338 - Habitation lettres n°4000-4239.

Cote
2006W/600
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitation dossiers n°1-338 - Habitation lettres n°4000-4239....
Résultat n°15

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

Cote
39J/136
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...
Résultat n°16

Le marché immobilier à la veille de la Révolution. Les mouvements de propriété beaucerons dans les régions de Maintenon et de Janville, de 1761 à 1790. Tome I. Thèse pour le doctorat de 3e cycle présentée à l'Université de Paris I sous la direction de monsieur le professeur Pierre Goubert, année 1980-1981
Cote
INQUARTO/2924
 Date
1981
 Lieu
BEAUCE (LA)
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Le marché immobilier à la veille de la Révolution....
Résultat n°17

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, propriété de Robert Darblay à Kelchsau (commune d'Hopfgarten) : contrat de vente, notes manuscrites, état récapitulatif des créances, réclamation concernant le règlement d'une créance d'avant-guerre sur le Crédit Anstalt, correspondance (1892-1925).

Cote
3J/99
 Date
1892-1925
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine,...
Résultat n°18

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]
Cote
27J/6
 Date
1613-1641
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
titre de propriété, bail, dossier des ouvrages exécutés, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...
Résultat n°19

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (novembre 1981).

Cote
2615W/25
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°20

ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet - Décembre 1652).

Cote
2E48/114
 Date
1652
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

  • ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet...
Résultat n°21

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 19 janvier 1979).

Cote
2615W/227
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°22

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Eglise, presbytère.- Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, 1812 [1] ; église, presbytère ; travaux, 1816-1818 [2] ; idem, 1841 [3] ; idem, 1877 [4] ; réfection de la toiture, 1931 [5].

Cote
2O/420
 Date
1812-1931
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Eglise, presbytère.- Acquisition...
Résultat n°23

ETAMPES. - Nicolas Delambon : contrats immobiliers (Octobre - Décembre 1643).

Cote
2E48/66
 Date
1643
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

  • ETAMPES. - Nicolas Delambon : contrats immobiliers...
Résultat n°24

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (19 - 26 février 1985).

Cote
2615W/364
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°25

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 mars 1985).

Cote
2615W/365
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°26

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (6 - 14 novembre 1980).

Cote
2615W/263
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°27

EVRY.- Un quartier d'EVRY [non identifié] : un circuit pour vélos, au premier plan et les immeubles d'EVRY, en arrière plan, [1975], N et B. [deux exemplaires, s. d.].

Cote
59FI/1362, 58J/1362 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Un quartier d'EVRY [non identifié] : un circuit...
Résultat n°28

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 11 juin 1982).

Cote
2615W/300
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°29

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (mai 1984).

Cote
2615W/52
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°30

Industrie/habitation n°3314-3475 - Demande de visite C.D.C.

Cote
2006W/566
 Date
1974-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industrie/habitation n°3314-3475 - Demande de visite...
Résultat n°31

Habitations : certificats de conformité pour les communes G à Q.

Cote
2006W/526
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°32

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (17 - 27 décembre 1976).

Cote
2615W/197
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°33

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (22 janvier 1985).

Cote
2615W/362
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°34

MONDEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : acquisition de la maison LESAPE, travaux, 1843-1850 [1] ; quittance LESAPE, 1851-1858 [2] ; école mixte, mairie : demandes d'aide, acquisition, 1878-1883 [3] ; achat de terrain, devis, 1881-1884 [3].

Cote
2O/894
 Date
1843-1884
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONDEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : acquisition de...
Résultat n°35

Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de propriété concernant la terre de Rochefort à Saint-Germain-lès-Corbeil et Saint-Pierre-du-Perray achetées par Paul Darblay.
Cote
78J/104
 Date
1490-1805
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de...
Résultat n°36

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (janvier 1982).

Cote
2615W/28
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°37

NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.
Cote
G/818
 Date
1496-1786
 Lieu
NORVILLE (LA), ARPAJON Commune
 Type de document
avis, dossier de procédure, déclaration

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.
Résultat n°38

SACLAS. - Distribution de l'eau potable, installation d'une pompe d'adduction, recherche d'eau par puits forés, forage, machines élevatoires, traitement des eaux, canalisations, jauge électrique, installation de chauffage, pompe centrifuge, compteurs, réservoir, acquisition de terrain : soumissions, plans, devis, mémoires, correspondance.

Cote
125J/10
 Date
1936-1954
 Lieu
SACLAS
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • SACLAS. - Distribution de l'eau potable, installation...
Résultat n°39

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 11 septembre 1985).

Cote
2615W/379
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°40

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Cote
72J/10
 Date
1601-1810
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal, bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Résultat n°41

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (Septembre 1831-mai 1835).

Cote
3U/2422
 Date
1831-1835
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°42

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 14 février 1984).

Cote
2615W/337
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°43

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 11 décembre 1981).

Cote
2615W/287
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°44

Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements (mai 1985).

Cote
2615W/125
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements...
Résultat n°45

SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

Cote
2O/1293
 Date
1837-1933
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, VANNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°46

ETAMPES. - Nicolas Delambon : contrats mobiliers (1632).

Cote
2E48/38
 Date
1632
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

  • ETAMPES. - Nicolas Delambon : contrats mobiliers (1632)....
Résultat n°47

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ''les Marelles''. - Cession de propriété, accession à la propriété ; demande de prime à la construction : état de prêt et correspondance.

Cote
1502W/1655
 Date
1975-1987
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
budget, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ''les Marelles''. - Cession de...
Résultat n°48

Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements (mars - 5 juin 1985).

Cote
2615W/152
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°49

BIEVRES. - Centre de destruction d'explosifs : offre de vente au département (1971). Vallée de CHAMONIX. - Proposition d'acquisition de plusieurs propriétés (1970). QUINCY-SOUS-SENART. - Offre de vente au département d'un immeuble (1969). SOISY-SUR-ECOLE. - Acquisition d'espaces boisés (1973). Nièvre. - Proposition d'acquisition de propriétés. EPINAY-SUR-ORGE. - Proposition d'acquisition de propriétés (1971).

Cote
1345W/613
 Date
1969-1973
 Lieu
SAVOIE, BIEVRES Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SOISY-SUR-ECOLE, NIEVRE, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • BIEVRES. - Centre de destruction d'explosifs : offre...
Résultat n°50

Mutations des immeubles. - Table (1768-an VI) [1768-1797/1798].

Cote
C/1971
 Date
1768-1798
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Mutations des immeubles. - Table (1768-an VI) [1768-1797/1798]....
Résultat n°51

Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.

Cote
1345W/562
 Date
1929-1938
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande...
Résultat n°52

Commission départementale de contrôle des opérations immobilières (CDOI) : séance du 18 décembre 1968 : procès-verbal.

Cote
1166W/15
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : COMMISSION DES OPERATIONS IMMOBILIERES ET D'ARCHITECTURE...

  • Commission départementale de contrôle des opérations...
Résultat n°53

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (août 1982).

Cote
2615W/304
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°54

ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition de terrains, construction, cahier des charges, clauses et conditions de vente des terrains du Parc de SCEAUX, plans d'aménagement des communes et lotissements, [1927-1938].

Cote
24J/40/1
 Date
1927-1938
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan d'urbanisme, cahier des charges

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...
Résultat n°55

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (mars 1983).

Cote
2615W/40
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°56

Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814. Les dotations immobilières du Sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belgique et en Italie sous le Consulat et le premier Empire. Inventaire des articles O2 1336 à 1505
Cote
INV/2037
 Date
2002
 Lieu
SEINE-ET-OISE, AUTHON-LA-PLAINE, BOISSY-LA-RIVIERE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MONTLHERY Commune, YERRES Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814....
Résultat n°57

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1982).

Cote
2615W/312
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°58

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, opérations foncières : textes officiels, articles de presses, notes, (1973-1991) ; étude intitulée Agglomération d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, réceptivité et composition réalisée par la direction départementale de l'équipement (DDE) (avril 1992). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) : statuts (1983).

Cote
1523W/1754
 Date
1973-1992
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE
 Type de document
coupure de presse, étude, texte officiel, statut

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
Résultat n°59

ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Avril - Juin 1648).

Cote
2E48/105
 Date
1648
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

  • ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Avril...
Résultat n°60

Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements (mars - juillet 1984). [lacunes janvier - février 1984].

Cote
2615W/148
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°61

Habitation lettres n°4001-4321, dossiers 1 à 290.

Cote
2006W/585
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitation lettres n°4001-4321, dossiers 1 à 290.
Résultat n°62

Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).

Cote
C/4022
 Date
1780-1791
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).
Résultat n°63

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/6
 Date
1623-1844
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°64

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (mai 1977).

Cote
2615W/205
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°65

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (17 - 31 juillet 1981).

Cote
2615W/280
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°66

Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements (avril 1985).

Cote
2615W/124
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements...
Résultat n°67

Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements (janvier - 4 juin 1981).

Cote
2615W/137
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°68

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

Cote
2O/1224
 Date
1836-1906
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement...
Résultat n°69

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (janvier 1985).

Cote
2615W/59
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°70

DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922 [1] ; presbytère : acquisition de la maison du desservant, 1821, travaux, 1858-1919 [2] ; QUANTINET demande le permis d'inhumer sa femme dans une chapelle lui appartenant à CHAMPROSAY, 1862-1863 [3] ; donation par QUANTINET de la chapelle de CHAMPROSAY, 1866-1871 [4] ; création d'un vicariat, 1862 [5] ; desservant : traitement, 1859 [6] ; refonte de la cloche, 1861-1862 [7] ; orgues : acquisition, 1864-1873 [8] ; fabrique, 1848-1877 [9] ; fondation de messes par CARTAULT, 1898 [10] ; quêtes à l'église au profit des pauvres, 1898-1899 [11] ; différends entre le curé de DRAVEIL et l'aumônier de CHAMPROSAY, 1899-1908 [12].

Cote
2O/450
 Date
1801-1922
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922...
Résultat n°71

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (23 - 30 septembre 1985).

Cote
2615W/381
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°72

ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet - Décembre 1650).

Cote
2E48/110
 Date
1650
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

  • ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet...
Résultat n°73

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, propriétés de Moosegg.
Cote
3J/89
 Date
1849-1916
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
titre de propriété, correspondance, plan, contrat

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine,...
Résultat n°74

EVRY, ''les Epinettes''. - Cession de propriété, demande de prêt d'aide à la construction : correspondance et état de prêt.

Cote
1502W/1639
 Date
1980-1982
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, budget

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • EVRY, ''les Epinettes''. - Cession de propriété, demande...
Résultat n°75

VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Ecole : installation d'une classe provisoire, 1931-1932 [1] ; groupe scolaire et services municipaux : acquisition du terrain TABARY, des immeubles AFFRE de SAINT-ROME et BARBOT (L'Abeille de SEINE-ET-OISE du 29 mai 1937), construction, emprunt, 1934-1940 [2].

Cote
2O/1326
 Date
1931-1940
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Ecole : installation...
Résultat n°76

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (avril 1984).

Cote
2615W/51
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...
Résultat n°77

Vous achetez un logement, quels sont vos droits ? Supplément à la revue Equipement-Logement-Transports, n°78
Cote
GBR/842
 Date
1973
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Vous achetez un logement, quels sont vos droits ? Supplément...
Résultat n°78

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 octobre 1982).

Cote
2615W/307
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°79

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (novembre 1975).

Cote
2615W/180
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°80

Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble Neveu en vue de la création d'un hospice de vieillards et d'un dispensaire : plans, délibérations de la commune, adjudication des travaux d'aménagement, cahier des charges (1929-1930) ; élection de deux délégués à la commission administrative (1925) ; bâtiments : travaux d'aménagement (1932-1935) ; biens et revenus : legs Landez (1934).

Cote
1X/53
 Date
1925-1935
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble...