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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

Date

1941-1968

Cote

840W/1

Résultat n°2

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Date

1981

Cote

2615W/275

Résultat n°3

Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

Date

1787-1791

Cote

C/3298

Résultat n°4

Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières.

Date

1831-1836

Cote

3U/785

Résultat n°5

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Date

1978

Cote

2615W/217

Résultat n°6

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

Date

1984

Cote

2615W/358

Résultat n°7

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Date

1805-1936

Cote

1X/39

Résultat n°8

Habitations : certificats de conformité pour les communes de CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, EVRY.

Date

1985

Cote

2006W/546

Résultat n°9

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Date

1839-1841

Cote

3U/2424

Résultat n°10

n° 110 à 143

Date

1972-1975

Cote

PER132/2

Résultat n°11

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

Date

1926-1994

Cote

75J/127

Résultat n°12

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1983).

Date

1983

Cote

2615W/43

Résultat n°13

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 juin 1984).

Date

1984

Cote

2615W/345

Résultat n°14

Habitation dossiers n°1-338 - Habitation lettres n°4000-4239.

Date

1980

Cote

2006W/600

Résultat n°15

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

Date

s.d

Cote

39J/136

Résultat n°16

Le marché immobilier à la veille de la Révolution. Les mouvements de propriété beaucerons dans les régions de Maintenon et de Janville, de 1761 à 1790. Tome I. Thèse pour le doctorat de 3e cycle présentée à l'Université de Paris I sous la direction de monsieur le professeur Pierre Goubert, année 1980-1981

Date

1981

Cote

INQUARTO/2924

Résultat n°17

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, propriété de Robert Darblay à Kelchsau (commune d'Hopfgarten) : contrat de vente, notes manuscrites, état récapitulatif des créances, réclamation concernant le règlement d'une créance d'avant-guerre sur le Crédit Anstalt, correspondance (1892-1925).

Date

1892-1925

Cote

3J/99

Résultat n°18

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

Date

1613-1641

Cote

27J/6

Résultat n°19

Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (novembre 1981).

Date

1981

Cote

2615W/25

Résultat n°20

ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet - Décembre 1652).

Date

1652

Cote

2E48/114