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1 069 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Date

    1941-1968

    Cote

    840W/1

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/275

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

    Date

    1787-1791

    Cote

    C/3298

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières.

    Date

    1831-1836

    Cote

    3U/785

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2615W/217

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/358

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

    Date

    1805-1936

    Cote

    1X/39

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Habitations : certificats de conformité pour les communes de CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, EVRY.

    Date

    1985

    Cote

    2006W/546

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

    Date

    1839-1841

    Cote

    3U/2424

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    n° 110 à 143

    Date

    1972-1975

    Cote

    PER132/2

    • Contexte : AGENTS IMMOBILIERS DE PARIS ET DE L'ILE-DE-FRANCE :...

    • n° 110 à 143
  11. Résultat n°11

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

    Date

    1926-1994

    Cote

    75J/127

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2615W/43

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 juin 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/345

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Habitation dossiers n°1-338 - Habitation lettres n°4000-4239.

    Date

    1980

    Cote

    2006W/600

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitation dossiers n°1-338 - Habitation lettres n°4000-4239....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Le marché immobilier à la veille de la Révolution. Les mouvements de propriété beaucerons dans les régions de Maintenon et de Janville, de 1761 à 1790. Tome I. Thèse pour le doctorat de 3e cycle présentée à l'Université de Paris I sous la direction de monsieur le professeur Pierre Goubert, année 1980-1981

    Auteur

    BEAUR, Gérard

    Date

    1981

    Cote

    INQUARTO/2924

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le marché immobilier à la veille de la Révolution....
  17. Résultat n°17

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, propriété de Robert Darblay à Kelchsau (commune d'Hopfgarten) : contrat de vente, notes manuscrites, état récapitulatif des créances, réclamation concernant le règlement d'une créance d'avant-guerre sur le Crédit Anstalt, correspondance (1892-1925).

    Date

    1892-1925

    Cote

    3J/99

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine,...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  18. Résultat n°18

    Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

    Date

    1613-1641

    Cote

    27J/6

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (novembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/25

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet - Décembre 1652).

    Date

    1652

    Cote

    2E48/114

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)