215 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    3Q8/598

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.7 (26/12/1958-15/06/1959)

    Date

    1959

    Cote

    3Q5/1119

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

    Date

    1972-1975

    Cote

    20J/33

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
    • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  4. Résultat n°4

    SCP GRANGERAT AZAM

    Date

    s.d.

    Cote

    2612W/39

    • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
    • SCP Grangerat Azam.
    • SCP GRANGERAT AZAM

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur),  PARQUET D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plaintes.

    Date

    1997

    Cote

    2612W/32

    • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
    • SCP Grangerat Azam.
    • Plaintes.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur),  PARQUET D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.14 (21/06/1962-28/12/1962).

    Date

    1962

    Cote

    3Q5/1126

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plaintes.

    Date

    1988-2004

    Cote

    2612W/8

    • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
    • Me Allouch.
    • Plaintes.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur),  PARQUET D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

    Date

    1818-1938

    Cote

    EDEPOT17 3I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    2005-2010

    Cote

    2744W/24

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : correspondance, comptabilité papiers d'affaires, titres de famille Anne Marie CLAVEL, veuve de Balthazar CHAIZE : correspondance familiale, [1826-1887] ; correspondance amicale, [1887] ; comptabilité : factures, [1846-1886] ; bail, échanges, jugement, pièces d'huissiers, et ventes, [1851-1875].

    Date

    1826-1887

    Cote

    16J/419

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
    • Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : correspondance,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  11. Résultat n°11

    GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

    Date

    1965-1977

    Cote

    20J/30

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
    • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plaintes.

    Date

    2002-2006

    Cote

    2612W/35

    • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
    • SCP Grangerat Azam.
    • Plaintes.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur),  PARQUET D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage. Exploits d'huissiers (copies) (1873-1918).

    Date

    1873-1918

    Cote

    EDEPOT4 1E/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage....

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plaintes.

    Date

    1986-2003

    Cote

    2612W/68

    • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
    • Me Papillon.
    • Plaintes.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur),  PARQUET D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Assermentations.

    Date

    1977-2006

    Cote

    2612W/75

    • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
    • Me Saiovici.
    • Assermentations.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur),  PARQUET D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plaintes.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2612W/31

    • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
    • Me Grangerat.
    • Plaintes.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur),  PARQUET D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    S - Z.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2612W/95

    • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
    • Plaintes.
    • Contre les agents de la force publique.
    • S - Z.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur),  PARQUET D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plaintes.

    Date

    1993-2001

    Cote

    2612W/79

    • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
    • Me Vescovali.
    • Plaintes.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur),  PARQUET D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1997-2010

    Cote

    2744W/28

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  20. Résultat n°20

    LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Voeux et instructions du juge de paix de LONGJUMEAU (1847). Enquête de bonne conduite et de moralité concernant Napoléon Bertrand (1870). Extraits des minutes de jugements rendus par le tribunal d'instance de CORBEIL ou la justice de paix d'ARPAJON (1818 - 1836). Citations à comparaître, mandats d'arrêt (1885, 1923). Procès-verbal d'infraction établi par la police judiciaire de la Seine (1931). Modalités de transport des détenus : correspondance du procureur général de la cour d'appel de PARIS (1894). Exploits d'huissiers (1881 - 1889). Prescriptions légales relatives aux scellés : instructions (sans date).

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEPOT81 3I/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
    • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)