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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

Cote
3Q8/598
 Date
1946-1948
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°2

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.7 (26/12/1958-15/06/1959)

Cote
3Q5/1119
 Date
1959
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°3

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

Cote
20J/33
 Date
1972-1975
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance, note
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
  • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...
Résultat n°4

SCP GRANGERAT AZAM
Cote
2612W/39
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
  • SCP Grangerat Azam.
  • SCP GRANGERAT AZAM
Résultat n°5

Plaintes.
Cote
2612W/32
 Date
1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
  • SCP Grangerat Azam.
  • Plaintes.
Résultat n°6

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.14 (21/06/1962-28/12/1962).

Cote
3Q5/1126
 Date
1962
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°7

Plaintes.
Cote
2612W/8
 Date
1988-2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
  • Me Allouch.
  • Plaintes.
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Cote
EDEPOT17 3I/9
 Date
1818-1938
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°9

SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/24
 Date
2005-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
  • Huissiers de justice
  • SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes,...
Résultat n°10

Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : correspondance, comptabilité papiers d'affaires, titres de famille Anne Marie CLAVEL, veuve de Balthazar CHAIZE : correspondance familiale, [1826-1887] ; correspondance amicale, [1887] ; comptabilité : factures, [1846-1886] ; bail, échanges, jugement, pièces d'huissiers, et ventes, [1851-1875].

Cote
16J/419
 Date
1826-1887
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance, pièce comptable, bail, minute juridictionnelle
  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
  • Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : correspondance,...
Résultat n°11

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Cote
20J/30
 Date
1965-1977
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
  • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...
Résultat n°12

Plaintes.
Cote
2612W/35
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
  • SCP Grangerat Azam.
  • Plaintes.
Résultat n°13

BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage. Exploits d'huissiers (copies) (1873-1918).

Cote
EDEPOT4 1E/1
 Date
1873-1918
 Lieu
BROUY
 Type de document
exploit d'huissier
  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage....
Résultat n°14

Plaintes.
Cote
2612W/68
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
  • Me Papillon.
  • Plaintes.
Résultat n°15

Assermentations.
Cote
2612W/75
 Date
1977-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
  • Me Saiovici.
  • Assermentations.
Résultat n°16

Plaintes.
Cote
2612W/31
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
  • Me Grangerat.
  • Plaintes.
Résultat n°17

S - Z.
Cote
2612W/95
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
  • Plaintes.
  • Contre les agents de la force publique.
  • S - Z.
Résultat n°18

Plaintes.
Cote
2612W/79
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2612W Contrôle des huissiers, dossiers de gestion :...
  • Me Vescovali.
  • Plaintes.
Résultat n°19

SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/28
 Date
1997-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
  • Huissiers de justice
  • SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs,...
Résultat n°20

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Voeux et instructions du juge de paix de LONGJUMEAU (1847). Enquête de bonne conduite et de moralité concernant Napoléon Bertrand (1870). Extraits des minutes de jugements rendus par le tribunal d'instance de CORBEIL ou la justice de paix d'ARPAJON (1818 - 1836). Citations à comparaître, mandats d'arrêt (1885, 1923). Procès-verbal d'infraction établi par la police judiciaire de la Seine (1931). Modalités de transport des détenus : correspondance du procureur général de la cour d'appel de PARIS (1894). Exploits d'huissiers (1881 - 1889). Prescriptions légales relatives aux scellés : instructions (sans date).

Cote
EDEPOT81 3I/1
 Date
1818-1931
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
statistique, procès-verbal, procès-verbal d'infraction, exploit d'huissier
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....