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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

Cote
3Q8/598
 Date
1946-1948
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°2

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.7 (26/12/1958-15/06/1959)

Cote
3Q5/1119
 Date
1959
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°3

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

Cote
20J/33
 Date
1972-1975
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration, minute juridictionnelle, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...
Résultat n°4

Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.14 (21/06/1962-28/12/1962).

Cote
3Q5/1126
 Date
1962
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Cote
EDEPOT17 3I/9
 Date
1818-1938
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°6

SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/24
 Date
2005-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes,...
Résultat n°7

Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : correspondance, comptabilité papiers d'affaires, titres de famille Anne Marie CLAVEL, veuve de Balthazar CHAIZE : correspondance familiale, [1826-1887] ; correspondance amicale, [1887] ; comptabilité : factures, [1846-1886] ; bail, échanges, jugement, pièces d'huissiers, et ventes, [1851-1875].

Cote
16J/419
 Date
1826-1887
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance, pièce comptable, bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : correspondance,...
Résultat n°8

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Cote
20J/30
 Date
1965-1977
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...
Résultat n°9

BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage. Exploits d'huissiers (copies) (1873-1918).

Cote
EDEPOT4 1E/1
 Date
1873-1918
 Lieu
BROUY
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage....
Résultat n°10

SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.
Cote
2744W/28
 Date
1997-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs,...
Résultat n°11

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Voeux et instructions du juge de paix de LONGJUMEAU (1847). Enquête de bonne conduite et de moralité concernant Napoléon Bertrand (1870). Extraits des minutes de jugements rendus par le tribunal d'instance de CORBEIL ou la justice de paix d'ARPAJON (1818 - 1836). Citations à comparaître, mandats d'arrêt (1885, 1923). Procès-verbal d'infraction établi par la police judiciaire de la Seine (1931). Modalités de transport des détenus : correspondance du procureur général de la cour d'appel de PARIS (1894). Exploits d'huissiers (1881 - 1889). Prescriptions légales relatives aux scellés : instructions (sans date).

Cote
EDEPOT81 3I/1
 Date
1818-1931
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
statistique, procès-verbal, procès-verbal d'infraction, exploit d'huissier

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°12

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

Cote
12J/97
 Date
1815-1818
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
bail, minute notariale, compte rendu, inscription hypothécaire, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...
Résultat n°13

SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier administratif.
Cote
2744W/32
 Date
1996-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier...
Résultat n°14

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°214 : 8 novembre 1938 - 17 avril 1940.

Cote
3Q8/594
 Date
1938-1940
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, exploit d'huissier

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°15

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : certificats et attestation de qualification professionnelle, attestations d'assurances, avis d'ouverture du chantier, arrêté du maire, constat d'huissier, rapports de visite, ordres de service, relevé climatologique, liste des entreprises, factures, plans, notes.

Cote
20J/3
 Date
1977-1979
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
certificat, arrêté du maire, rapport, pièce comptable, plan, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Résultat n°16

Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité, plaintes, clercs.
Cote
2744W/19
 Date
2007-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

  • Huissiers de justice
  • Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité,...
Résultat n°17

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Justice.- Exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pas pu être touché (21 juillet 1819-22 septembre 1890).

Cote
EDEPOT58 3I/3
 Date
1819-1890
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Justice.- Exploits d'huissiers...
Résultat n°18

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : réceptions de gardes à pied et à cheval, de lieutenant des chasses, d'huissier aux eaux et forêts, de garde sel (1724, 1725, 1727, 1729, 1730-1743, 1745-1747, 1749, 1751-1757, 1759)

Cote
B/750
 Date
1724-1759
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°19

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Gazeran : dénonciation à l'accusateur public par Madeleine Allais des coups portés par Thierry, huissier, venu lui réclamer 40 sous.

Cote
L/418
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°20

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

Cote
EDEPOT77 2M/1
 Date
1837-1917
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
pièce comptable, plan, exploit d'huissier

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...