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1 211 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ancienne Gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : aménagement de logement (APD), aménagement de logement (APS), plan de situation, extrait du plan cadastral section n°133 de 2323m², plan de masse des réseaux (état futur), plan de masse (état futur), Bâtiment B (état actuel), plans coupes, façades, grenier, Bâtiment B (état futur) plans sous-sol, RDC, 1er, 2ème, 3ème étage, plan des faux plafonds, coupes, façades, nomenclature des châssis, plan de démolitions, Bâtiment C1 et C2 (état actuel) plans du RDC, 1er étage et coupes, Bâtiment C1et C2 (état futur), plans du RDC 1er étage, coupes, façades, nomenclature des châssis, Bâtiment B, C1 et C2 (état futur), plan du RDC, adaptabilité aux handicapés (1990-1995).

Cote
2172W/12
 Date
1990-1995
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan cadastral, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Ancienne Gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : aménagement...
Résultat n°2

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

Cote
960W/34
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

  • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...
Résultat n°3

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Cote
4U/1235
 Date
1922-1923
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°4

ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).

Cote
1233W/4
 Date
1974-1979
 Lieu
ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

  • ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale...
Résultat n°5

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Cote
4U/1239
 Date
1926
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°6

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 48001 à 51000.

Cote
1524W/120
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°7

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

Cote
902W/17
 Date
1946-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...
Résultat n°8

Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet avec plans, dossier travaux (2003-2005).

Cote
2172W/50
 Date
2003-2005
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet...
Résultat n°9

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Cote
3U/122
 Date
1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°10

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°12001 à 15000.

Cote
1524W/134
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°11

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°44001à 46000.

Cote
1524W/54
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°12

MENNECY. - Gendarmerie : dossier des ouvrages exécutés.

Cote
1648W/64
 Date
1994
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • MENNECY. - Gendarmerie : dossier des ouvrages exécutés....
Résultat n°13

Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

Cote
4N/18
 Date
1791-1934
 Lieu
DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
titre de propriété, bail

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs...
Résultat n°14

Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par la mairie d'un bâtiment (1926) : procès-verbal d'estimation, formalités de purges d'hypothèques légales, devis estimatif ; vente de trois cheminées en pierre (1930) ; installation du chauffage central ; construction d'un garage ; installation d'une citerne à essence (1967). Comptabilité (1973-1976).

Cote
1345W/734
 Date
1926-1976
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition...
Résultat n°15

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Cote
3U/136
 Date
1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°16
MILLY-LA-FORET.- L'église et la gendarmerie (3 août 1953).

1 media

MILLY-LA-FORET.- L'église et la gendarmerie (3 août 1953).
Cote
57FI113/23
 Date
1953
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • MILLY-LA-FORET
  • MILLY-LA-FORET.- L'église et la gendarmerie (3 août...
Résultat n°17

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1970 (n°38001 à 41000).

Cote
1176W/124
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction, registre

  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°18

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1967 (n°6001 à 9000).

Cote
1176W/67
 Date
1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction, registre

  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°19

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
programme, document audiovisuel, plan

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°20

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 60001 à 63000.

Cote
1524W/124
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...