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Résultat n°1

Ancienne Gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : aménagement de logement (APD), aménagement de logement (APS), plan de situation, extrait du plan cadastral section n°133 de 2323m², plan de masse des réseaux (état futur), plan de masse (état futur), Bâtiment B (état actuel), plans coupes, façades, grenier, Bâtiment B (état futur) plans sous-sol, RDC, 1er, 2ème, 3ème étage, plan des faux plafonds, coupes, façades, nomenclature des châssis, plan de démolitions, Bâtiment C1 et C2 (état actuel) plans du RDC, 1er étage et coupes, Bâtiment C1et C2 (état futur), plans du RDC 1er étage, coupes, façades, nomenclature des châssis, Bâtiment B, C1 et C2 (état futur), plan du RDC, adaptabilité aux handicapés (1990-1995).

Date

1990-1995

Cote

2172W/12

Résultat n°2

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

Date

1942

Cote

960W/34

Résultat n°3

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1922-1923

Cote

4U/1235

Résultat n°4

ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).

Date

1974-1979

Cote

1233W/4

Résultat n°5

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1926

Cote

4U/1239

Résultat n°6

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 48001 à 51000.

Date

1976

Cote

1524W/120

Résultat n°7

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

Date

1946-1961

Cote

902W/17

Résultat n°8

Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet avec plans, dossier travaux (2003-2005).

Date

2003-2005

Cote

2172W/50

Résultat n°9

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1936

Cote

3U/122

Résultat n°10

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°12001 à 15000.

Date

1977

Cote

1524W/134

Résultat n°11

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°44001à 46000.

Date

1974

Cote

1524W/54

Résultat n°12

MENNECY. - Gendarmerie : dossier des ouvrages exécutés.

Date

1994

Cote

1648W/64

Résultat n°13

Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

Date

1791-1934

Cote

4N/18

Résultat n°14

Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par la mairie d'un bâtiment (1926) : procès-verbal d'estimation, formalités de purges d'hypothèques légales, devis estimatif ; vente de trois cheminées en pierre (1930) ; installation du chauffage central ; construction d'un garage ; installation d'une citerne à essence (1967). Comptabilité (1973-1976).

Date

1926-1976

Cote

1345W/734

Résultat n°15

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Date

1937

Cote

3U/136

Résultat n°16
MILLY-LA-FORET.- L'église et la gendarmerie (3 août 1953).

1 media

MILLY-LA-FORET.- L'église et la gendarmerie (3 août 1953).

Date

1953

Cote

57FI113/23

Résultat n°17

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1970 (n°38001 à 41000).

Date

1970

Cote

1176W/124

Résultat n°18

Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1967 (n°6001 à 9000).

Date

1967

Cote

1176W/67

Résultat n°19

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°20

Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 60001 à 63000.

Date

1976

Cote

1524W/124