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  1. Résultat n°1

    MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

    Date

    1938-1939

    Cote

    1M/135

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

    Date

    1970-1998

    Cote

    2119W/21

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/4

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    2575W/22

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation du service informatique : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers de personnel, lettres MAI-WAL (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1029W/23

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

    • Dossiers de personnel, lettres MAI-WAL (1972).

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DES TRANSMISSIONS ET DE L INFORMATIQUE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres GOY-HAC.

    Date

    1976-1977

    Cote

    950W/112

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

    • Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 19 : situation des fonctionnaires en service ou ayant été en service hors du territoire métropolitain

    Date

    1979

    Cote

    INOCTAVO/1303/19

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  8. Résultat n°8

    Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1017W/9

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    n°1-20 ; n°1-72

    Date

    1987-1998

    Cote

    PER725/1

    • Contexte : ILE-DE-FRANCE AU FUTUR (L') : périodique.

    • n°1-20 ; n°1-72
  10. Résultat n°10

    Dossiers de personnel, lettres CAG-PAR (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1029W/61

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

    • Dossiers de personnel, lettres CAG-PAR (1976).

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DES TRANSMISSIONS ET DE L INFORMATIQUE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    EVRY.- Une fanfare défile sous le regard de M. PHILIPPE, préfet, et de M. SAINT-JUVIN, [1974], N et B.

    Date

    1974

    Cote

    59FI/994, 58J/994 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Une fanfare défile sous le regard de M. PHILIPPE,...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers de retraite des instituteurs, lettres DEME-DERR.

    Date

    1970-1975

    Cote

    950W/24

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

    • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres DEME-DERR....

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

    Date

    1986-1992

    Cote

    2575W/2

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, notation des agents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  15. Résultat n°15

    ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    1M/83

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEPOT80 4H/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

    Date

    1916-1932

    Cote

    EDEPOT75 1L/9

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers de retraite des instituteurs, lettres PECH-PIN.

    Date

    1970-1975

    Cote

    950W/59

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

    • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres PECH-PIN....

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers de personnel, retraite, lettres BOU (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1029W/47

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

    • Dossiers de personnel, retraite, lettres BOU (1974)....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DES TRANSMISSIONS ET DE L INFORMATIQUE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Autorisation du préfet de versements de subventions à la Société de secours mutuels de sapeurs-pompiers.

    Date

    1886-1909

    Cote

    EDEPOT28 5Q/23

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres VAS-WER.

    Date

    1976-1977

    Cote

    950W/122

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

    • Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Sous-préfecture de Corbeil : fournitures diverses, 1952-1954 ; équipement des nouveaux bureaux, financement, achat de mobilier, 1957-1960 (plans et calques, photographies).

    Date

    1952-1960

    Cote

    1200W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Sous-préfecture de Corbeil : fournitures diverses,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937-1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    1M/101

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    PER776/83

    Date

    1953-1954

    Cote

    PER776/83

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/83
  25. Résultat n°25

    Cadre national des préfectures : dossiers individuels du personnel, lettres BENO-BLE (1980-1988).

    Date

    1980-1988

    Cote

    1174W/3

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL.

    • Cadre national des préfectures : dossiers individuels...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers de retraite des instituteurs, lettres CHEV-COIF.

    Date

    1970-1975

    Cote

    950W/19

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

    • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres CHEV-COIF....

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/5

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  28. Résultat n°28

    invitations à dîner du préfet Diefenbacher, invitations refusées et acceptées par le préfet, 1965. Interventions et requêtes : dossiers nominatifs, lettres Q-T, 1965.

    Date

    1965

    Cote

    1223W/29

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • invitations à dîner du préfet Diefenbacher, invitations...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers de personnel, foyer de l'enfance de Brétigny démissions, lettres GER-PAR (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1029W/85

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

    • Dossiers de personnel, foyer de l'enfance de Brétigny...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DES TRANSMISSIONS ET DE L INFORMATIQUE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation des desservants de la paroisse : correspondance du préfet et de l'évêque de VERSAILLES (an 12 - 1833). Rapports entre l'administration et le clergé : correspondance (an 8 - an 10).

    Date

    1800-1833

    Cote

    EDEPOT76 1P/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Cadre national des préfectures : dossiers individuels du personnel, lettres LEY-MAI (1980-1988).

    Date

    1980-1988

    Cote

    1174W/18

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL.

    • Cadre national des préfectures : dossiers individuels...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940

    Auteur

    BECQUART, Noël

    Date

    1975

    Cote

    INV/255

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
  33. Résultat n°33

    MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1935-1940).

    Date

    1935-1940

    Cote

    1M/144

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres ME-N (1969-1974).

    Date

    1969-1974

    Cote

    990W/11

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    CORBEIL-ESSONNES. - Lettre de M. P. GUITTON (entreprise de travaux publics) à Monsieur le Préfet, 03/04/1879 [copie de 1990].

    Date

    jeudi 03 avril 1879

    Cote

    5FI/429

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Lettre de M. P. GUITTON (entreprise...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

    Date

    1856

    Cote

    EDEPOT79 1I/2

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Voyages officiels, 1965-1966 : Madame Gandhi, princes du Japon, président du Chili, souverains d'Afghanistan, général de Gaulle à BOURGES et à NANTES, vice-président de la R.A.U., mission de Chine à ORSAY, délégation des pays de l'Est, séjour privé du chancelier Adenauer, roi de Jordanie.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1223W/76

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Voyages officiels, 1965-1966 : Madame Gandhi, princes...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  38. Résultat n°38

    GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937).

    Date

    1937

    Cote

    1M/123

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers de personnel, DASS démissions, lettres HER-TOG (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1029W/83

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

    • Dossiers de personnel, DASS démissions, lettres HER-TOG...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DES TRANSMISSIONS ET DE L INFORMATIQUE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers de personnel, retraites, lettres CER-SAM (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1029W/43

    • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

    • Dossiers de personnel, retraites, lettres CER-SAM (1975)....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DES TRANSMISSIONS ET DE L INFORMATIQUE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)