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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

Cote
1M/135
 Date
1938-1939
 Lieu
MAISSE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°2

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Cote
2119W/21
 Date
1970-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°3

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Cote
1779W/4
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°4

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Cote
2575W/22
 Date
1968-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°5

Dossiers de personnel, lettres MAI-WAL (1972).

Cote
1029W/23
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, lettres MAI-WAL (1972).
Résultat n°6

Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres GOY-HAC.

Cote
950W/112
 Date
1976-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres...
Résultat n°7

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 19 : situation des fonctionnaires en service ou ayant été en service hors du territoire métropolitain
Cote
INOCTAVO/1303/19
 Date
1979
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°8

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Cote
1017W/9
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
note, circulaire, carton d'invitation

  • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

  • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...
Résultat n°9

n°1-20 ; n°1-72
Cote
PER725/1
 Date
1987-1998
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ILE-DE-FRANCE AU FUTUR (L') : périodique.

  • n°1-20 ; n°1-72
Résultat n°10

Dossiers de personnel, lettres CAG-PAR (1976).

Cote
1029W/61
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, lettres CAG-PAR (1976).
Résultat n°11

EVRY.- Une fanfare défile sous le regard de M. PHILIPPE, préfet, et de M. SAINT-JUVIN, [1974], N et B.

Cote
59FI/994, 58J/994 (Ancienne cote)
 Date
1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Une fanfare défile sous le regard de M. PHILIPPE,...
Résultat n°12

Dossiers de retraite des instituteurs, lettres DEME-DERR.

Cote
950W/24
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres DEME-DERR....
Résultat n°13

Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

Cote
2575W/2
 Date
1986-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, rapport

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, notation des agents...
Résultat n°14

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

Cote
59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...
Résultat n°15

ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1940).

Cote
1M/83
 Date
1936-1940
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°16

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

Cote
EDEPOT80 4H/6
 Date
1940-1942
 Lieu
AVRAINVILLE, ALLEMAGNE
 Type de document
correspondance, circulaire, note, liste nominative, statistique

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°17

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Cote
EDEPOT75 1L/9
 Date
1916-1932
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...
Résultat n°18

Dossiers de retraite des instituteurs, lettres PECH-PIN.

Cote
950W/59
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres PECH-PIN....
Résultat n°19

Dossiers de personnel, retraite, lettres BOU (1974).

Cote
1029W/47
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, retraite, lettres BOU (1974)....
Résultat n°20

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Autorisation du préfet de versements de subventions à la Société de secours mutuels de sapeurs-pompiers.

Cote
EDEPOT28 5Q/23
 Date
1886-1909
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
permis

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....