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726 résultats

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  1. Résultat n°1

    Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

    Date

    1981-1984

    Cote

    2006W/112

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et archives ecclésiastiques (séries G et H) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    JUSSIEU (DE), Alexis

    Date

    1892

    Cote

    INV/786/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et...
  3. Résultat n°3

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Registres des déclarations de constructions nouvelles, reconstructions et adductions de constructions et des changements de nature de culture pour les propriétés non bâties (3 registres).

    Date

    1892-1958

    Cote

    EDEPOT19 1G/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations de l'arrondissement sud-ouest : pièces comptables.

    Date

    1964

    Cote

    1502W/331

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Suivi financier des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

    Date

    1960-1973

    Cote

    EDEPOT20 1G/37

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : matrice des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1827

    Cote

    EDEPOT28 1G/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

    Date

    1943-1953

    Cote

    EDEPOT85 1L/22

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Finances de la commune.
    • Comptes de gestion (1905 - 1912).
    • Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1891-1894

    Cote

    EDEPOT51 1G/10

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  9. Résultat n°9

    Factures de fonctionnement (1971)

    Date

    1971

    Cote

    1035W/55

    • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

    • Factures de fonctionnement (1971)

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  10. Résultat n°10

    TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

    Date

    1916-1932

    Cote

    EDEPOT75 1L/9

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Matrices cadastrales : copie de la matrice générale.

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEPOT28 1G/7

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien de machines diverses (1971).

    Date

    1971

    Cote

    1015W/10

    • Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

    • Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1909 - 1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    EDEPOT85 1L/10

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
    • 1909 - 1919

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  14. Résultat n°14

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, fixation des contingents communaux pour les dépenses de voirie vicinale : arrêtés préfectoraux (1838 - 1867).

    Date

    1848-1911

    Cote

    EDEPOT77 1O/21

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ville nouvelle d'EVRY.- Documentation et problèmes financiers.

    Date

    s.d

    Cote

    943W/86

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Ville nouvelle d'EVRY.- Documentation et problèmes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.

    Auteur

    FORESTIER, Henri

    Date

    1963

    Cote

    INV/1528

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième...
  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

    Date

    1851-1963

    Cote

    EDEPOT19 1G/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Projet de loi des finances pour 1969, statistiques et indicateurs des régions françaises – Tome 3

    Date

    1969

    Cote

    INQUARTO/291

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Projet de loi des finances pour 1969, statistiques...
  19. Résultat n°19

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1089 à 1687 [volume n°3] (1927 - 1952).

    Date

    1927-1952

    Cote

    EDEPOT20 1G/16

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT75 2L/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  21. Résultat n°21

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Création d'une station d'épuration par le syndicat...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice des propriétés bâties et non bâties , folios 460 à la fin.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/6

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)

    Auteur

    BRUNEL, Clovis

    Date

    1911

    Cote

    INV/483

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique : Série O (administration communale)...
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire - Fascicule 1 : 1 J 1 à 1 J 369.

    Auteur

    LEPAGE, Simone

    Date

    1983

    Cote

    INV/1080

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  25. Résultat n°25

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

    Date

    1892-1912

    Cote

    EDEPOT82 1G/7

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    Comptes administratifs.

    Date

    1946-1974

    Cote

    1205W/109

    • Contexte : DELIBERATIONS DU SYNDICAT.

    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service producteur), SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service versant)

  27. Résultat n°27

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets et chapitres additionnels (1861 - 1885).

    Date

    1861-1885

    Cote

    EDEPOT80 1Q/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Le Bureau des Finances de la généralité de Paris. Préface de François Dumont

    Auteur

    DELAUME, Geneviève

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/110

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le Bureau des Finances de la généralité de Paris. Préface...
  29. Résultat n°29

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

    Date

    1927-1944

    Cote

    EDEPOT19 1G/14

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    VERNIER, Jules

    Date

    1914

    Cote

    INV/808

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...
  31. Résultat n°31

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1930 - 1936).

    Date

    1930-1936

    Cote

    EDEPOT76 1L/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Impositions à comprendre dans les rôles généraux annuels : délibérations (1932 - 1959).

    Date

    1932-1959

    Cote

    EDEPOT80 2L/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Impositions...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F : Table alphabétique

    Auteur

    CAHEN, Gilbert

    Date

    1972

    Cote

    INV/1450

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives...
  34. Résultat n°34

    MENNECY - Finances de la commune. - Budget de la commune : carnet d'enregistrement des mandats (1936).

    Date

    1936

    Cote

    EDEPOT84 1L/19

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Finances de la commune. - Budget de la commune...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  35. Résultat n°35

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets et chapitres additionnels (1886 - 1920).

    Date

    1886-1920

    Cote

    EDEPOT80 1Q/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets primitifs et additionnels (1911 - 1930).

    Date

    1911-1930

    Cote

    EDEPOT20 1L/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 1G/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Acquisition de mobiliers (1971).

    Date

    1971

    Cote

    1015W/8

    • Contexte : EQUIPEMENT MATERIEL DES SOUS-PREFECTURES.

    • Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Acquisition...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Factures de fonctionnement et recettes (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1035W/67

    • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

    • Factures de fonctionnement et recettes (1972).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Connaissez-vous le SCOM?

    Date

    1973

    Cote

    GBR/887

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Connaissez-vous le SCOM?