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4 875 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).
Cote
3170W/19
 Date
2010-2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...
Résultat n°2

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Cote
2491W/411
 Date
2000
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, NORVILLE (LA), BLANDY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°3

Ballancourt à Milly-la-Forêt.
Cote
3123W/256
 Date
2016-2017
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Ballancourt à Milly-la-Forêt.
Résultat n°4

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau d'évolution (1972).

Cote
969W/109
 Date
1972
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau...
Résultat n°5

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

Cote
2449W/176
 Date
2011
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°6

Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : dossiers subventions et suivi des programmes d'actions (4) (2000).

Cote
2491W/595
 Date
2000
 Lieu
PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français...
Résultat n°7

LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967), éclairage public des grands axes (1970), routiers (1971), centre de secours (1969-1970), assainissement (1968-1970).

Cote
977W/45
 Date
1967-1971
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967),...
Résultat n°8

Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Palaiseau, Verrières-le-Buisson.
Cote
3256W/9
 Date
2015
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges,...
Résultat n°9

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/33
 Date
2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°10

Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.
Cote
3255W/31
 Date
2014
 Lieu
BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 5.
  • Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers,...
Résultat n°11

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution des TROIS VALLEES (CLAA), lettres D (2010).

Cote
2449W/115
 Date
2010
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°12

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS, dotation gymnase ; VILLEBON, Maison des jeux ; VILLE DU BOIS, aménagement plein air ; YERRES, vestiaires gymnase ; S.I. Vallée de la Juine, agrandissement gymnase ; S.I. Sportif Arpajonnais, matelas ; District LINAS/MONTLHERY, matériel DOJO ; S.I. région MONTLHERY, piscine Tournesol ; BPAL DRAVEIL, terrain de foot : dossiers subventions rejet.

Cote
1549W/24
 Date
1995-1996
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), YERRES Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS,...
Résultat n°13

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Cote
1159W/59
 Date
1976-1978
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, rapport d'activité, compte financier

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Agence foncière et technique de la région parisienne...
Résultat n°14

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.
Cote
2737W/170
 Date
2008-2016
 Lieu
MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.
Résultat n°15

Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004).

Cote
2338W/5
 Date
2000-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : COOPERATION DECENTRALISEE ET RELATIONS INTERNATIONALES.

  • Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004)....
Résultat n°16

Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

Cote
2491W/554
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à la Commission...
Résultat n°17

Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

Cote
1355W/107
 Date
1996-1999
 Lieu
JANVRY, FONTENAY-LES-BRIIS, ECHARCON, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...
Résultat n°18

Lettres A.
Cote
2958W/16
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres A.
Résultat n°19

Acquisition de matériel. - Documentation, appels d'offre, commandes.

Cote
1185W/143
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
documentation, pièce comptable

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Acquisition de matériel. - Documentation, appels d'offre,...
Résultat n°20

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Cote
1355W/68
 Date
1995-1998
 Lieu
VILLEJUST, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-ESCOBILLE, BOUVILLE, PECQUEUSE, CORBREUSE, VIDELLES, GOMETZ-LE-CHATEL, PUISELET-LE-MARAIS, MOLIERES (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, BURES-SUR-YVETTE, PUSSAY, VILLECONIN, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...