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  1. Résultat n°1

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°038 à 114.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/35

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....
    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1932-1938).

    Date

    1932-1938

    Cote

    6U/241

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2017W/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
    • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1884-1887).

    Date

    1884-1887

    Cote

    6U/446

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°568 à 589.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/53

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....
    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/4

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...
    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de commerce : registre de transcription des jugements arbitraux en matière de commerce.

    Date

    1832-1856

    Cote

    3U/1304

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.

    Date

    1909-1910

    Cote

    6U/200

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1893-1895).

    Date

    1893-1895

    Cote

    6U/450

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°014 à 027.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/34

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....
    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°200 à 216.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/17

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....
    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Liquidations judiciaires et faillite (1953-1956).

    Date

    1953-1956

    Cote

    1222W/38

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...
    • Liquidations judiciaires et faillite (1953-1956).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1933-1950).

    Date

    1933-1950

    Cote

    6U/248

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/5

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...
    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1931-1995

    Cote

    2017W/24

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
    • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1923-1966

    Cote

    66J/96

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  17. Résultat n°17
    MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

    1 media

    MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

    Date

    1952

    Cote

    18FI/1314

    • Contexte : AFFICHES
    • MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL...
  18. Résultat n°18

    Liquidation des biens : dossiers individuels (1969).

    Date

    1969

    Cote

    1748W/98

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)
    • Liquidation des biens : dossiers individuels (1969)....

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°347 à 390.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/22

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....
    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des faillites (1880-1955).

    Date

    1880-1955

    Cote

    6U/140

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Liquidation des biens : dossiers individuels (1969).

    Date

    1969

    Cote

    1748W/97

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)
    • Liquidation des biens : dossiers individuels (1969)....

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Affaire Séméono, liquidation amiable ; liquidation de biens.

    Date

    1978

    Cote

    1563W/5

    • Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.
    • Affaire Séméono, liquidation amiable ; liquidation...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

  23. Résultat n°23

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°115 à 161.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/36

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....
    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/42

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...
    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°549 à 552.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/52

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....
    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Faillites : registre.

    Date

    1933-1957

    Cote

    1231W/22

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES
    • Faillites : registre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°432 à 434.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/24

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....
    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/47

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...
    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Liquidation des biens : dossiers individuels (1968).

    Date

    1968

    Cote

    1748W/93

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)
    • Liquidation des biens : dossiers individuels (1968)....

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1930-1937).

    Date

    1930-1937

    Cote

    6U/234

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1934-1937).

    Date

    1934-1937

    Cote

    6U/249

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1910-1912).

    Date

    1910-1912

    Cote

    6U/459

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

    Date

    1846-1945

    Cote

    48J/6

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
    • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  34. Résultat n°34

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°174 à 198.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/16

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....
    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/2

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...
    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°549 à 619.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/29

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....
    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°223 à 286.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/18

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....
    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/37

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...
    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers de faillites.

    Date

    1824-1828

    Cote

    3U/2617

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Installations classées : AUTHON LA PLAINE : Etablissement LEPOITEVIN. AUVERNAUX : Société GAILLEDRAT. AUVERS SAINT GEORGES : Club hippique Le Bois du Moret, Berrogaz, Entreprise Centre automobile de l'ESSONNE. AVRAINVILLE : Exploitation agricole Joseph DESSAUGE, Ferme de Kernevez, Entreprise MONNIER station BP, Société POCLAIN. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1962-2002

    Cote

    2017W/17

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
    • Installations classées : AUTHON LA PLAINE : Etablissement...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)