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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

Cote
1024W/31
 Date
1976
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).
Résultat n°2

Expulsions locatives.- YERRES, MORSANG-SUR-ORGE (1975).

Cote
1024W/24
 Date
1975
 Lieu
YERRES Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- YERRES, MORSANG-SUR-ORGE (1975)....
Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Cote
EDEPOT17 2I/9
 Date
1801-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre matricule, permis, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°4

Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOIGNEVILLE, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, CHAMPCUEIL (1977).

Cote
1024W/40
 Date
1977
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CHAMPCUEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...
Résultat n°5

Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNES (1975).

Cote
1024W/19
 Date
1975
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL,...
Résultat n°6

Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES -de H à S- (1976).

Cote
1024W/29
 Date
1976
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES -de H à S-...
Résultat n°7

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

Cote
1957W/10
 Date
1998-2008
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, GRIGNY Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, statistique, correspondance, coupure de presse, note

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...
Résultat n°8

Expulsions locatives.- MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART, ETIOLLES (1975).

Cote
1024W/21/2
 Date
1975
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, MONTGERON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART,...
Résultat n°9

Expulsions locatives : YERRES (1976).

Cote
1024W/32
 Date
1976
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives : YERRES (1976).
Résultat n°10

Etats des expulsions locatives avec correspondance.

Cote
3U/21
 Date
1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
  • Parquet, généralités
  • Statistiques
  • Etats des expulsions locatives avec correspondance....
Résultat n°11

Expulsions locatives : VIRY-CHÂTILLON (1976).

Cote
1024W/39
 Date
1976
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives : VIRY-CHÂTILLON (1976).
Résultat n°12

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 2 octobre au 26 décembre 1975.

Cote
1024W/8
 Date
1975
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°13

Expulsions locatives.- YERRES, VIRY-CHÂTILLON (1977).

Cote
1024W/44
 Date
1977
 Lieu
YERRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- YERRES, VIRY-CHÂTILLON (1977)....
Résultat n°14

Expulsions locatives.- FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, SOISY-SUR SEINE (1976).

Cote
1024W/34
 Date
1976
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, SOISY-SUR...
Résultat n°15

BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation de 1968, construction publiques ; CHAMPLAN : logement social ; COURCOURONNES : incendie ; CROSNE : expulsions, dénomination des rues, limites.

Cote
938W/45
 Date
1967-1968
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPLAN, COURCOURONNES, CROSNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation...
Résultat n°16

Expulsions locatives.- RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE (1976).

Cote
1024W/33
 Date
1976
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE...
Résultat n°17

Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture
Cote
JAL1/549/23498/1
 Date
jeudi 19 mars 2020
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE, LINAS
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23483-23508 (mars 2020)
  • 23498
  • Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture
Résultat n°18

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 12 août au 31 décembre 1976.

Cote
1024W/11
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...
Résultat n°19

Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1976).

Cote
1002W/2
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

  • Expulsions locatives : poursuites par voie de vente...
Résultat n°20

Expulsions locatives.- BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES -de D à G- (1976).

Cote
1024W/28
 Date
1976
 Lieu
BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, CROSNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE,...