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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/31

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Expulsions locatives.- YERRES, MORSANG-SUR-ORGE (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1024W/24

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- YERRES, MORSANG-SUR-ORGE (1975)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

    Date

    1801-1962

    Cote

    EDEPOT17 2I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOIGNEVILLE, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, CHAMPCUEIL (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/40

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNES (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1024W/19

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES -de H à S- (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/29

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES -de H à S-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Expulsions locatives.- MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART, ETIOLLES (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1024W/21/2

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Expulsions locatives : YERRES (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/32

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives : YERRES (1976).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Etats des expulsions locatives avec correspondance.

    Date

    1927

    Cote

    3U/21

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Etats des expulsions locatives avec correspondance....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Expulsions locatives : VIRY-CHÂTILLON (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/39

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives : VIRY-CHÂTILLON (1976).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 2 octobre au 26 décembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1024W/8

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Expulsions locatives.- YERRES, VIRY-CHÂTILLON (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/44

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- YERRES, VIRY-CHÂTILLON (1977)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Expulsions locatives.- FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, SOISY-SUR SEINE (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/34

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, SOISY-SUR...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation de 1968, construction publiques ; CHAMPLAN : logement social ; COURCOURONNES : incendie ; CROSNE : expulsions, dénomination des rues, limites.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/45

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Expulsions locatives.- RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/33

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture

    Date

    jeudi 19 mars 2020

    Cote

    JAL1/549/23498/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23483-23508 (mars 2020)
    • 23498
    • Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture
  18. Résultat n°18

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 12 août au 31 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    1024W/11

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1002W/2

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Expulsions locatives : poursuites par voie de vente...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Expulsions locatives.- BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES -de D à G- (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/28

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)