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1 438 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).
Cote
3170W/19
 Date
2010-2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...
Résultat n°2

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/3
 Date
1960-2001
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...
Résultat n°3

Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur 4 : de la forêt de Verrières à la forêt de l'Hautil
Cote
INQUARTO/2339
 Date
1986
 Lieu
SACLAY, BIEVRE (BASSIN DE LA), BIEVRES Commune, REGION ILE-DE-FRANCE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur...
Résultat n°4

CHAMPLAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Viasphalte - Citroa (pétitions). LONGJUMEAU : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : AFACIM.

Cote
1488W/84
 Date
1971-1983
 Lieu
CHAMPLAN, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • CHAMPLAN : Installations classées pour la protection...
Résultat n°5

Il est urgent de mettre en pratique la politique des zones naturelles d'équilibre. Extrait de Région parisienne, bassin parisien, n° 37, juillet-août 1975
Cote
GBR/1115
 Date
juillet 1975 - août 1975
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
coupure de presse

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Il est urgent de mettre en pratique la politique des...
Résultat n°6

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

Cote
1978W/4
 Date
1997-2002
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, EURE-ET-LOIR, VAL-DE-MARNE, ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

  • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...
Résultat n°7

BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers.

Cote
1488W/129
 Date
1972-1977
 Lieu
BONDOUFLE, CERNY
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers....
Résultat n°8

Installations classées : CHILLY-MAZARIN, dossier Etablissement DESCHAMPS - ICARE 2009 1774 (1966-1985); dossier société DEVAPRESS - ICARE 2009 1780 (1959-1961); dossier société DEXEL - ICARE 2009 1785 (1995-1996); dossier société DIRECT AUTO - ICARE 2009 1798 (2004); dossier société EF03 - ICARE 2009 1812 (2003); dossier société ELCE - ICARE 2009 1832 (1972-1991); dossier société ERDIMECA - ICARE 2009 1836 (1995); dossier société ETUDESOL - ICARE 2009 1837 (1989); dossier société EXTAND - ICARE 2009 1840 (1995); dossier F.D.P.R. (SARL) - ICARE 2009 1842 (1990); dossier société FERGA - ICARE 2009 1844 (1965); dossier SARL FONCTION-MEUBLES (anciennement Jaulin structures) - ICARE 2009 1851 (1994-1996).

Cote
2100W/29
 Date
1959-2004
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : CHILLY-MAZARIN, dossier Etablissement...
Résultat n°9

Marché n° 13_1258_1_01 - Missions d'Assistance Technique Départementale pour l'aide aux exploitants des stations d'épuration lot 1- Fond de dossier + original + notification
Cote
2907W/7/1
 Date
2013-2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

  • Direction générale adjointe equipement, environnement...
  • Pour le compte de la Direction de l'environnement (DENV).
  • Marché n° 13_1258_1_01 - Missions d'Assistance Technique...
Résultat n°10

n° 1-20 (1990-1995)
Cote
PER339/1
 Date
Entre décembre 1990 et décembre 1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BELLE PLANETE PER339 (1990-1995)

  • n° 1-20 (1990-1995)
Résultat n°11

LONGPONT-SUR-ORGE, Monceau Spi, SPCG, Technique moderne d'entreprise générale, Rheins et Debout, Roques, Probase, Muntsch, Nord France, Pechiney Progil.

Cote
1662W/14
 Date
1950-1980
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • LONGPONT-SUR-ORGE, Monceau Spi, SPCG, Technique moderne...
Résultat n°12

Etude de l'armature souhaitable des équipements et services dans la zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud
Cote
INQUARTO/1196
 Date
juin 1978
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Etude de l'armature souhaitable des équipements et...
Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14

Marché n° 11_0788_1_02- Aménagement du Domaine Départemental de Montauger- 4ème tranche lot 2 - Fond de dossier + original + notification
Cote
2905W/5
 Date
2011-2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2905W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

  • Direction générale adjointe equipement, environnement...
  • Pour le compte de la Direction de l'environnement (DENV).
  • Marché n° 11_0788_1_02- Aménagement du Domaine Départemental...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/5
 Date
1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE
 Type de document
document audiovisuel, contrat, étude, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16
N° 1 (novembre 2022)

1 media

N° 1 (novembre 2022)
Cote
PER1058/1/1
 Date
novembre 2022
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : VAGABOND'ÂGES PER1058 (novembre 2022-juin 2024)

  • N° 1-11 (novembre 2022-octobre 2024)
  • N° 1 (novembre 2022)
Résultat n°17

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Redevance annuelle ; Aéroport de Paris (ADP) : liaison autoroutière A / route nationale RN6, oléoréseau de la Société de manutention des carburants aviation (SMCA).

Cote
1488W/141
 Date
1990-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Installations classées pour la protection de l'environnement...
Résultat n°18

Espaces naturels de France. Conservatoires régionaux d'espaces naturels. Les pelouses sèches relictuelles de France, un patrimoine exceptionnel à sauvegarder
Cote
PBR/2170
 Date
2001
 Lieu
LOIRET
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Espaces naturels de France. Conservatoires régionaux...
Résultat n°19

BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux du Bel Air (SMBA) : procès-verbal de récolement du 26 mai 1997. BOISSY-LE-SEC. - Carrières, Dramard : refus. BOIGNEVILLE. - Carrières, Clercy transport : procès-verbal de récolement du 17 décembre 1998.

Cote
1434W/54
 Date
1977-1998
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BOISSY-LE-SEC, BOIGNEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux...
Résultat n°20

EPT 12 : un territoire engagé pour l'environnement et le climat
Cote
PER112/4/265/1
 Date
Entre le 1er mars 2020 et le 31 mai 2020
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : MORANGIS : Bulletin municipal PER112 (1988-...)

  • N° 228-283 (janvier 2014-décembre 2024)
  • 265
  • EPT 12 : un territoire engagé pour l'environnement...