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1 438 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/19

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2017W/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur 4 : de la forêt de Verrières à la forêt de l'Hautil

    Auteur

    DUBOIS, Jean-Louis

    Date

    1986

    Cote

    INQUARTO/2339

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur...
  4. Résultat n°4

    CHAMPLAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Viasphalte - Citroa (pétitions). LONGJUMEAU : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : AFACIM.

    Date

    1971-1983

    Cote

    1488W/84

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • CHAMPLAN : Installations classées pour la protection...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Il est urgent de mettre en pratique la politique des zones naturelles d'équilibre. Extrait de Région parisienne, bassin parisien, n° 37, juillet-août 1975

    Date

    juillet 1975 - août 1975

    Cote

    GBR/1115

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Il est urgent de mettre en pratique la politique des...
  6. Résultat n°6

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    1978W/4

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1488W/129

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Installations classées : CHILLY-MAZARIN, dossier Etablissement DESCHAMPS - ICARE 2009 1774 (1966-1985); dossier société DEVAPRESS - ICARE 2009 1780 (1959-1961); dossier société DEXEL - ICARE 2009 1785 (1995-1996); dossier société DIRECT AUTO - ICARE 2009 1798 (2004); dossier société EF03 - ICARE 2009 1812 (2003); dossier société ELCE - ICARE 2009 1832 (1972-1991); dossier société ERDIMECA - ICARE 2009 1836 (1995); dossier société ETUDESOL - ICARE 2009 1837 (1989); dossier société EXTAND - ICARE 2009 1840 (1995); dossier F.D.P.R. (SARL) - ICARE 2009 1842 (1990); dossier société FERGA - ICARE 2009 1844 (1965); dossier SARL FONCTION-MEUBLES (anciennement Jaulin structures) - ICARE 2009 1851 (1994-1996).

    Date

    1959-2004

    Cote

    2100W/29

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : CHILLY-MAZARIN, dossier Etablissement...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Marché n° 13_1258_1_01 - Missions d'Assistance Technique Départementale pour l'aide aux exploitants des stations d'épuration lot 1- Fond de dossier + original + notification

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/7/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe equipement, environnement...
    • Pour le compte de la Direction de l'environnement (DENV).
    • Marché n° 13_1258_1_01 - Missions d'Assistance Technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  10. Résultat n°10

    n° 1-20 (1990-1995)

    Date

    Entre décembre 1990 et décembre 1995

    Cote

    PER339/1

    • Contexte : BELLE PLANETE PER339 (1990-1995)

    • n° 1-20 (1990-1995)
  11. Résultat n°11

    LONGPONT-SUR-ORGE, Monceau Spi, SPCG, Technique moderne d'entreprise générale, Rheins et Debout, Roques, Probase, Muntsch, Nord France, Pechiney Progil.

    Date

    1950-1980

    Cote

    1662W/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • LONGPONT-SUR-ORGE, Monceau Spi, SPCG, Technique moderne...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Etude de l'armature souhaitable des équipements et services dans la zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud

    Auteur

    SERGENT, Hélène

    Date

    juin 1978

    Cote

    INQUARTO/1196

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Etude de l'armature souhaitable des équipements et...
  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Marché n° 11_0788_1_02- Aménagement du Domaine Départemental de Montauger- 4ème tranche lot 2 - Fond de dossier + original + notification

    Date

    2011-2015

    Cote

    2905W/5

    • Contexte : 2905W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe equipement, environnement...
    • Pour le compte de la Direction de l'environnement (DENV).
    • Marché n° 11_0788_1_02- Aménagement du Domaine Départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16
    N° 1 (novembre 2022)

    1 media

    N° 1 (novembre 2022)

    Date

    novembre 2022

    Cote

    PER1058/1/1

    • Contexte : VAGABOND'ÂGES PER1058 (novembre 2022-juin 2024)

    • N° 1-11 (novembre 2022-octobre 2024)
    • N° 1 (novembre 2022)
  17. Résultat n°17

    Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Redevance annuelle ; Aéroport de Paris (ADP) : liaison autoroutière A / route nationale RN6, oléoréseau de la Société de manutention des carburants aviation (SMCA).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1488W/141

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Espaces naturels de France. Conservatoires régionaux d'espaces naturels. Les pelouses sèches relictuelles de France, un patrimoine exceptionnel à sauvegarder

    Date

    2001

    Cote

    PBR/2170

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Espaces naturels de France. Conservatoires régionaux...
  19. Résultat n°19

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux du Bel Air (SMBA) : procès-verbal de récolement du 26 mai 1997. BOISSY-LE-SEC. - Carrières, Dramard : refus. BOIGNEVILLE. - Carrières, Clercy transport : procès-verbal de récolement du 17 décembre 1998.

    Date

    1977-1998

    Cote

    1434W/54

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    EPT 12 : un territoire engagé pour l'environnement et le climat

    Date

    Entre le 1er mars 2020 et le 31 mai 2020

    Cote

    PER112/4/265/1

    • Contexte : MORANGIS : Bulletin municipal PER112 (1988-...)

    • N° 228-283 (janvier 2014-décembre 2024)
    • 265
    • EPT 12 : un territoire engagé pour l'environnement...