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74 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°284 : avril 1941 - septembre 1942.

Date

1941-1942

Cote

3Q3/1377

Résultat n°2

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

Date

1790-1795

Cote

L/218

Résultat n°3

Comptabilité. - Enregistrement : pièces comptables.

Date

1954-1955

Cote

1224W/209

Résultat n°4

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 187-229 (novembre 1791 - octobre 1793).

Date

1791-1793

Cote

L/205

Résultat n°5

Comptabilité. - Amendes de composition : registre, états. Enregistrement des timbres. Infractions à la circulation. - Procès-verbaux. ORSAY. - Mobilier, vente aux enchères : affiche.

Date

1964-1980

Cote

1224W/211

Résultat n°6

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce 19.05.1941 au 29.07.1942.

Date

1941-1942

Cote

1630W/20

Résultat n°7

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Date

1927-1930

Cote

3U/59

Résultat n°8

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Date

1937-1940

Cote

3U/62

Résultat n°9

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt des actes mis au tableau de l'auditoire pour les lettres de ratification, (janvier-avril 1793).

Date

1793

Cote

L/221

Résultat n°10

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 412-514 (vendémiaire - pluviôse anIII).

Date

1794-1795

Cote

L/207

Résultat n°11

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art.629-783 (floréal an III - nivôse an IV).

Date

1795-1796

Cote

L/209

Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°291 : 17 mars 1950 - 12 novembre 1952.

Date

1950-1952

Cote

3Q3/1384

Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°294 : 11 octobre 1954 - 14 décembre 1955.

Date

1954-1955

Cote

3Q3/1387

Résultat n°14

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Date

1967-1968

Cote

1224W/213

Résultat n°15

Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement des actes d'autorisations, données aux mineurs émancipés, de faire du commerce.

Date

1828-1857

Cote

3U/1301

Résultat n°16

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Date

1968

Cote

1224W/212

Résultat n°17

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°289 : 4 mars - 16 décembre 1948.

Date

1947-1948

Cote

3Q3/1382

Résultat n°18

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 21.12.1943 au 18.09.1945.

Date

1943-1945

Cote

1630W/22

Résultat n°19

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Un registre des sentences et appointements donnés au siège de la Prévôté de Montlhéry (8 janvier 1590-24 décembre 1590) ; un registre des publications, enregistrement des donations, substitutions, testaments, aveux dénombrements (25 septembre 1767-6 février 1790)

Date

1590-1790

Cote

B/2557

Résultat n°20

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 230-411 (vendémiaire an II - vendémiaire an III).

Date

1793-1794

Cote

L/206