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74 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°284 : avril 1941 - septembre 1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    3Q3/1377

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/218

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Comptabilité. - Enregistrement : pièces comptables.

    Date

    1954-1955

    Cote

    1224W/209

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Comptabilité. - Enregistrement : pièces comptables....

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 187-229 (novembre 1791 - octobre 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/205

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comptabilité. - Amendes de composition : registre, états. Enregistrement des timbres. Infractions à la circulation. - Procès-verbaux. ORSAY. - Mobilier, vente aux enchères : affiche.

    Date

    1964-1980

    Cote

    1224W/211

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Comptabilité. - Amendes de composition : registre,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce 19.05.1941 au 29.07.1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    1630W/20

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

    Date

    1927-1930

    Cote

    3U/59

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

    Date

    1937-1940

    Cote

    3U/62

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt des actes mis au tableau de l'auditoire pour les lettres de ratification, (janvier-avril 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/221

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 412-514 (vendémiaire - pluviôse anIII).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/207

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art.629-783 (floréal an III - nivôse an IV).

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/209

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°291 : 17 mars 1950 - 12 novembre 1952.

    Date

    1950-1952

    Cote

    3Q3/1384

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°294 : 11 octobre 1954 - 14 décembre 1955.

    Date

    1954-1955

    Cote

    3Q3/1387

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1224W/213

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement des actes d'autorisations, données aux mineurs émancipés, de faire du commerce.

    Date

    1828-1857

    Cote

    3U/1301

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

    Date

    1968

    Cote

    1224W/212

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°289 : 4 mars - 16 décembre 1948.

    Date

    1947-1948

    Cote

    3Q3/1382

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 21.12.1943 au 18.09.1945.

    Date

    1943-1945

    Cote

    1630W/22

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Un registre des sentences et appointements donnés au siège de la Prévôté de Montlhéry (8 janvier 1590-24 décembre 1590) ; un registre des publications, enregistrement des donations, substitutions, testaments, aveux dénombrements (25 septembre 1767-6 février 1790)

    Date

    1590-1790

    Cote

    B/2557

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 230-411 (vendémiaire an II - vendémiaire an III).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/206

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)