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Résultat n°1

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).

Date

1994

Cote

2111W/33

Résultat n°2

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09199021 (1998-2001).

Date

1998-2001

Cote

2115W/20

Résultat n°3

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1993).

Date

1993

Cote

2111W/28

Résultat n°4

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1996).

Date

1996

Cote

2111W/92

Résultat n°5

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1996).

Date

1996

Cote

2111W/80

Résultat n°6

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198014, 09198015 (1995-2002).

Date

1995-2002

Cote

2115W/5

Résultat n°7

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

Date

1999

Cote

2111W/159

Résultat n°8

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1999).

Date

1999

Cote

2111W/164

Résultat n°9

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1993).

Date

1993

Cote

2111W/30

Résultat n°10

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1999).

Date

1999

Cote

2111W/154

Résultat n°11

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1998).

Date

1998

Cote

2111W/125

Résultat n°12

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1998).

Date

1998

Cote

2111W/129

Résultat n°13

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (décembre 1997).

Date

1997

Cote

2111W/123

Résultat n°14

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1999).

Date

1999

Cote

2111W/172

Résultat n°15

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1998).

Date

1998

Cote

2111W/137

Résultat n°16

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198004,09198005, 09198006 (1998-2003).

Date

1998-2003

Cote

2115W/2

Résultat n°17

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: correspondances, retour des courriers à l'envoyeur (1999), accords suite à licenciement économique, avis des inspecteurs du travail (1999).

Date

1999

Cote

2111W/199

Résultat n°18

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1994).

Date

1994

Cote

2111W/42

Résultat n°19

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1997).

Date

1997

Cote

2111W/112

Résultat n°20

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198018 (1997-2002).

Date

1997-2002

Cote

2115W/7

Résultat n°21

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1995).

Date

1995

Cote

2111W/56

Résultat n°22

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1996).

Date

1996

Cote

2111W/89

Résultat n°23

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: contrats de travail, avenants, formulaires CERFAS, correspondances (1998).

Date

1998

Cote

2111W/185

Résultat n°24

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1999).

Date

1999

Cote

2111W/160

Résultat n°25

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 2000).

Date

2000

Cote

2111W/176

Résultat n°26

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (décembre 1996).

Date

1996

Cote

2111W/95

Résultat n°27

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1997).

Date

1997

Cote

2111W/102

Résultat n°28

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1997).

Date

1997

Cote

2111W/100

Résultat n°29

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1995).

Date

1995

Cote

2111W/64

Résultat n°30

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: contrats de travail (1999).

Date

1999

Cote

2111W/197

Résultat n°31

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier - décembre 1992) ; Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre - décembre 1992).

Date

1992

Cote

2111W/18

Résultat n°32

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: contrats de travail, avenants, formulaires CERFAS des entreprises SNECMA et Digital Equipement situées à EVRY (1995-1996).

Date

1995-1996

Cote

2111W/180

Résultat n°33

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1994).

Date

1994

Cote

2111W/34

Résultat n°34

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198010, 09198011, 09198012, 09198013 (1997-2003).

Date

1997-2003

Cote

2115W/4

Résultat n°35

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

Date

1999

Cote

2111W/158

Résultat n°36

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198024, 09198025 (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2115W/10

Résultat n°37

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (avril - mai 1993).

Date

1993

Cote

2111W/22

Résultat n°38

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1997).

Date

1997

Cote

2111W/97

Résultat n°39

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09199021 (1998-2001).

Date

1998-2001

Cote

2115W/21

Résultat n°40

Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (avril 1995).

Date

1995

Cote

2111W/53