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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts au sujet du droit d'usage en forêt de Rougeau pour les habitants du PERRAY, de SAINT-PRIX et de MORSANG-SUR-SEINE, (1384). Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].

Cote
ESUPPL/852
 Date
1384-1629
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts...
Résultat n°2

En Essonne et forêt de DOURDAN
Cote
98J/57
 Date
1903-2010
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
coupure de presse, document photographique, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • La forêt, faune et flore
  • Activités et usages en forêt
  • La chasse en forêt
  • En Essonne et forêt de DOURDAN
Résultat n°3

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition, droit d'usage dans la forêt de SEQUIGNY, revendication par la commune de la propriété des rues, de la place publique et des arbres devant l'entrée du château de MORSANG, 1847-1939 [1] ; aménagement d'un terrain de sports : acquisition de terrains, subvention, emprunt, correspondance, 1930-1939 [2] ; marché d'approvisionnement : règlement et tarifs, 1938 [3].

Cote
2O/962
 Date
1847-1939
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété, règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition,...
Résultat n°4

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : droit de pacage, délibération du conseil et arrêté du maire (1853).

Cote
EDEPOT10 1I/1
 Date
1853
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : droit de pacage, délibération...
Résultat n°5

Règlementation et traditions
Cote
98J/56
 Date
1904-2001
 Lieu
FRANCE
 Type de document
permis

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • La forêt, faune et flore
  • Activités et usages en forêt
  • La chasse en forêt
  • Règlementation et traditions
Résultat n°6

Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN : bois du Mineray appartenant aux soeurs de l'Instruction chrétienne : coupes de bois (1819) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt de DOURDAN (1848-1852), indemnité due à l'Etat par Boivin pour dommages causés par des lapins dans la forêt domaniale de DOURDAN (1851-1852) ; IGNY : contentieux entre l'administration des Eaux et Forêt et le sieur Formé au sujet de la propriété du bois d'IGNY situé à IGNY et à BIEVRES sur lequel des routes de chasse et des carrefours ont été établis (1812) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt domaniale de SERMAISE (1920) ; coupe de bois appelé quart de réserve dans le bois de Malassis appartenant au bureau de bienfaisance de CORBEIL (1827)

Cote
7M/33
 Date
1812-1920
 Lieu
DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, IGNY, BIEVRES Commune, SERMAISE
 Type de document
contrat, minute juridictionnelle

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN...
Résultat n°7

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Cote
79J60/4
 Date
1325-1769
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Résultat n°8

Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : autorisation de couper le quart de réserve des bois de la commune pour en employer le produit à acheter un terrain pour y établir un cimetière (1827), bois communal, nomination d'un garde forestier (1902) ; révision d'aménagement (1905) ; forêt de DOURDAN : adjudication du droit de chasse, menus-produits (1848-1909) ; bois de l'Hospice (1928) ; RIS-ORANGIS : menus-produits (1850) ; SOISY-SUR-ECOLE : exploitation d'un bois par un particulier (1923).

Cote
7M/27
 Date
1848-1928
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, RIS-ORANGIS Commune, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°9

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, culte.- Lettre du curé de Saint Michel attribuant un certificat de bonnes moeurs (1877), inventaire des titres et papier de l'église, cure et fabrique de Saint Michel, titres relatifs aux usages des habitants dans la forêt de Séquigny (1779).

Cote
79J56/3
 Date
1677-1779
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, culte.- Lettre du curé de Saint...
Résultat n°10

Cens et chasses.

Cote
7J/14
 Date
1490-1790
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Cens et chasses.
Résultat n°11

Famille de NICOLAY, 1772-1855.
Cote
12J/103
 Date
1803-1817
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
plan, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855.
Résultat n°12

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Immeubles : acquisition de la maison GOUFFIER, 1843 [1] ; terrains : acquisitions, 1864-1930 [2] ; aliénations, bail emphytéotique pour dispensaire d'hygiène, 1864, 1904, 1923, 1933 [3] ; forêt : rachat des droits d'usage, 1901 [4].

Cote
2O/1242
 Date
1843-1933
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°13

Code rural et code forestier
Cote
INSEIZE/154
 Date
1970
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code rural et code forestier
Résultat n°14

Différents usages des produits fournis par la forêt
Cote
98J/58
 Date
1984-1997
 Lieu
FRANCE, ESSONNE, DOURDAN Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
 Type de document
coupure de presse, document photographique, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • La forêt, faune et flore
  • Activités et usages en forêt
  • Différents usages des produits fournis par la forêt
Résultat n°15

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Droit de chasse, location par des particuliers (1855-1938).

Cote
7M/19
 Date
1855-1938
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
contrat

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Droit...
Résultat n°16

Copies d'actes.
Cote
2J/10
 Date
1600-1795
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, mercuriale, acte authentique, inventaire, dossier de procédure, registre

  • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

  • Copies d'actes.
Résultat n°17

Gestion et justice seigneuriales.

Cote
7J/22
 Date
1755-1785
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
règlement

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Gestion et justice seigneuriales.
Résultat n°18

GRIGNY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : emprunts, travaux, 1921-1924 [1] ; immeubles : ventes, 1886, 1938 [2] ; terrains : aliénation, vente, contestation CHARPENEL, 1816, 1886-1932 [3] ; droit d'usage dans la forêt de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : destination des fonds provenant du rachat, 1900-1901 [4] ; horloge, 1810, 1879, 1883 [5] ; vente à Mme BAZIN du trop plein de la fontaine et de l'abreuvoir public, travaux, 1823-1826 [6] ; lavoir et fontaine : acquisition de terrain, 1868-1869 [7] ; construction d'un lavoir et d'une remise, 1873-1875 [8] ; fontaine et lavoir : travaux, 1877-1892 [9] ; travaux d'adduction des eaux du puits, 1882-1893 [10] ; carrières, 1932 [11] ; pompes à incendie : acquisition, entretien, 1872, 1909-1910 [12] ; garde champêtre : logement, 1896 [13] ; vente d'arbres, 1849-1885 [14] ; installation d'eau potable, demande de secours pour l'installation de bouches à incendie, 1926-1939 [15] ; éclairage, électricité, 1881-1925 [16] ; téléphone, 1939 [17].

Cote
2O/643
 Date
1810-1939
 Lieu
GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GRIGNY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux...
Résultat n°19

Code rural, code forestier
Cote
INSEIZE/811
 Date
1976
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code rural, code forestier