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Résultat n°1

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts au sujet du droit d'usage en forêt de Rougeau pour les habitants du PERRAY, de SAINT-PRIX et de MORSANG-SUR-SEINE, (1384). Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].

Date

1384-1629

Cote

ESUPPL/852

Résultat n°2

En Essonne et forêt de DOURDAN

Date

1903-2010

Cote

98J/57

Résultat n°3

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition, droit d'usage dans la forêt de SEQUIGNY, revendication par la commune de la propriété des rues, de la place publique et des arbres devant l'entrée du château de MORSANG, 1847-1939 [1] ; aménagement d'un terrain de sports : acquisition de terrains, subvention, emprunt, correspondance, 1930-1939 [2] ; marché d'approvisionnement : règlement et tarifs, 1938 [3].

Date

1847-1939

Cote

2O/962

Résultat n°4

ONCY-SUR-ECOLE. - Police : droit de pacage, délibération du conseil et arrêté du maire (1853).

Date

1853

Cote

EDEPOT10 1I/1

Résultat n°5

Règlementation et traditions

Date

1904-2001

Cote

98J/56

Résultat n°6

Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN : bois du Mineray appartenant aux soeurs de l'Instruction chrétienne : coupes de bois (1819) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt de DOURDAN (1848-1852), indemnité due à l'Etat par Boivin pour dommages causés par des lapins dans la forêt domaniale de DOURDAN (1851-1852) ; IGNY : contentieux entre l'administration des Eaux et Forêt et le sieur Formé au sujet de la propriété du bois d'IGNY situé à IGNY et à BIEVRES sur lequel des routes de chasse et des carrefours ont été établis (1812) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt domaniale de SERMAISE (1920) ; coupe de bois appelé quart de réserve dans le bois de Malassis appartenant au bureau de bienfaisance de CORBEIL (1827)

Date

1812-1920

Cote

7M/33

Résultat n°7

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.

Date

1325-1769

Cote

79J60/4

Résultat n°8

Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : autorisation de couper le quart de réserve des bois de la commune pour en employer le produit à acheter un terrain pour y établir un cimetière (1827), bois communal, nomination d'un garde forestier (1902) ; révision d'aménagement (1905) ; forêt de DOURDAN : adjudication du droit de chasse, menus-produits (1848-1909) ; bois de l'Hospice (1928) ; RIS-ORANGIS : menus-produits (1850) ; SOISY-SUR-ECOLE : exploitation d'un bois par un particulier (1923).

Date

1848-1928

Cote

7M/27

Résultat n°9

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, culte.- Lettre du curé de Saint Michel attribuant un certificat de bonnes moeurs (1877), inventaire des titres et papier de l'église, cure et fabrique de Saint Michel, titres relatifs aux usages des habitants dans la forêt de Séquigny (1779).

Date

1677-1779

Cote

79J56/3

Résultat n°10

Cens et chasses.

Date

1490-1790

Cote

7J/14

Résultat n°11

Famille de NICOLAY, 1772-1855.

Date

1803-1817

Cote

12J/103

Résultat n°12

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Immeubles : acquisition de la maison GOUFFIER, 1843 [1] ; terrains : acquisitions, 1864-1930 [2] ; aliénations, bail emphytéotique pour dispensaire d'hygiène, 1864, 1904, 1923, 1933 [3] ; forêt : rachat des droits d'usage, 1901 [4].

Date

1843-1933

Cote

2O/1242

Résultat n°13

Code rural et code forestier

Date

1970

Cote

INSEIZE/154

Résultat n°14

Différents usages des produits fournis par la forêt

Date

1984-1997

Cote

98J/58

Résultat n°15

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Droit de chasse, location par des particuliers (1855-1938).

Date

1855-1938

Cote

7M/19

Résultat n°16

Copies d'actes.

Date

1600-1795

Cote

2J/10

Résultat n°17

Gestion et justice seigneuriales.

Date

1755-1785

Cote

7J/22

Résultat n°18

GRIGNY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : emprunts, travaux, 1921-1924 [1] ; immeubles : ventes, 1886, 1938 [2] ; terrains : aliénation, vente, contestation CHARPENEL, 1816, 1886-1932 [3] ; droit d'usage dans la forêt de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : destination des fonds provenant du rachat, 1900-1901 [4] ; horloge, 1810, 1879, 1883 [5] ; vente à Mme BAZIN du trop plein de la fontaine et de l'abreuvoir public, travaux, 1823-1826 [6] ; lavoir et fontaine : acquisition de terrain, 1868-1869 [7] ; construction d'un lavoir et d'une remise, 1873-1875 [8] ; fontaine et lavoir : travaux, 1877-1892 [9] ; travaux d'adduction des eaux du puits, 1882-1893 [10] ; carrières, 1932 [11] ; pompes à incendie : acquisition, entretien, 1872, 1909-1910 [12] ; garde champêtre : logement, 1896 [13] ; vente d'arbres, 1849-1885 [14] ; installation d'eau potable, demande de secours pour l'installation de bouches à incendie, 1926-1939 [15] ; éclairage, électricité, 1881-1925 [16] ; téléphone, 1939 [17].

Date

1810-1939

Cote

2O/643

Résultat n°19

Code rural, code forestier

Date

1976

Cote

INSEIZE/811