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  1. Résultat n°1

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts au sujet du droit d'usage en forêt de Rougeau pour les habitants du PERRAY, de SAINT-PRIX et de MORSANG-SUR-SEINE, (1384). Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].

    Date

    1384-1629

    Cote

    ESUPPL/852

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    En Essonne et forêt de DOURDAN

    Date

    1903-2010

    Cote

    98J/57

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Activités et usages en forêt
    • La chasse en forêt
    • En Essonne et forêt de DOURDAN

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  3. Résultat n°3

    MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition, droit d'usage dans la forêt de SEQUIGNY, revendication par la commune de la propriété des rues, de la place publique et des arbres devant l'entrée du château de MORSANG, 1847-1939 [1] ; aménagement d'un terrain de sports : acquisition de terrains, subvention, emprunt, correspondance, 1930-1939 [2] ; marché d'approvisionnement : règlement et tarifs, 1938 [3].

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/962

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ONCY-SUR-ECOLE. - Police : droit de pacage, délibération du conseil et arrêté du maire (1853).

    Date

    1853

    Cote

    EDEPOT10 1I/1

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : droit de pacage, délibération...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Règlementation et traditions

    Date

    1904-2001

    Cote

    98J/56

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Activités et usages en forêt
    • La chasse en forêt
    • Règlementation et traditions

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN : bois du Mineray appartenant aux soeurs de l'Instruction chrétienne : coupes de bois (1819) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt de DOURDAN (1848-1852), indemnité due à l'Etat par Boivin pour dommages causés par des lapins dans la forêt domaniale de DOURDAN (1851-1852) ; IGNY : contentieux entre l'administration des Eaux et Forêt et le sieur Formé au sujet de la propriété du bois d'IGNY situé à IGNY et à BIEVRES sur lequel des routes de chasse et des carrefours ont été établis (1812) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt domaniale de SERMAISE (1920) ; coupe de bois appelé quart de réserve dans le bois de Malassis appartenant au bureau de bienfaisance de CORBEIL (1827)

    Date

    1812-1920

    Cote

    7M/33

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.

    Date

    1325-1769

    Cote

    79J60/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  8. Résultat n°8

    Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : autorisation de couper le quart de réserve des bois de la commune pour en employer le produit à acheter un terrain pour y établir un cimetière (1827), bois communal, nomination d'un garde forestier (1902) ; révision d'aménagement (1905) ; forêt de DOURDAN : adjudication du droit de chasse, menus-produits (1848-1909) ; bois de l'Hospice (1928) ; RIS-ORANGIS : menus-produits (1850) ; SOISY-SUR-ECOLE : exploitation d'un bois par un particulier (1923).

    Date

    1848-1928

    Cote

    7M/27

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, culte.- Lettre du curé de Saint Michel attribuant un certificat de bonnes moeurs (1877), inventaire des titres et papier de l'église, cure et fabrique de Saint Michel, titres relatifs aux usages des habitants dans la forêt de Séquigny (1779).

    Date

    1677-1779

    Cote

    79J56/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, culte.- Lettre du curé de Saint...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    Cens et chasses.

    Date

    1490-1790

    Cote

    7J/14

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Cens et chasses.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Famille de NICOLAY, 1772-1855.

    Date

    1803-1817

    Cote

    12J/103

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Immeubles : acquisition de la maison GOUFFIER, 1843 [1] ; terrains : acquisitions, 1864-1930 [2] ; aliénations, bail emphytéotique pour dispensaire d'hygiène, 1864, 1904, 1923, 1933 [3] ; forêt : rachat des droits d'usage, 1901 [4].

    Date

    1843-1933

    Cote

    2O/1242

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Code rural et code forestier

    Date

    1970

    Cote

    INSEIZE/154

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code rural et code forestier
  14. Résultat n°14

    Différents usages des produits fournis par la forêt

    Date

    1984-1997

    Cote

    98J/58

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Activités et usages en forêt
    • Différents usages des produits fournis par la forêt

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Droit de chasse, location par des particuliers (1855-1938).

    Date

    1855-1938

    Cote

    7M/19

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Droit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Copies d'actes.

    Date

    1600-1795

    Cote

    2J/10

    • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

    • Copies d'actes.

    Producteur :

    CHABRUT Alice (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Gestion et justice seigneuriales.

    Date

    1755-1785

    Cote

    7J/22

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Gestion et justice seigneuriales.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    GRIGNY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : emprunts, travaux, 1921-1924 [1] ; immeubles : ventes, 1886, 1938 [2] ; terrains : aliénation, vente, contestation CHARPENEL, 1816, 1886-1932 [3] ; droit d'usage dans la forêt de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : destination des fonds provenant du rachat, 1900-1901 [4] ; horloge, 1810, 1879, 1883 [5] ; vente à Mme BAZIN du trop plein de la fontaine et de l'abreuvoir public, travaux, 1823-1826 [6] ; lavoir et fontaine : acquisition de terrain, 1868-1869 [7] ; construction d'un lavoir et d'une remise, 1873-1875 [8] ; fontaine et lavoir : travaux, 1877-1892 [9] ; travaux d'adduction des eaux du puits, 1882-1893 [10] ; carrières, 1932 [11] ; pompes à incendie : acquisition, entretien, 1872, 1909-1910 [12] ; garde champêtre : logement, 1896 [13] ; vente d'arbres, 1849-1885 [14] ; installation d'eau potable, demande de secours pour l'installation de bouches à incendie, 1926-1939 [15] ; éclairage, électricité, 1881-1925 [16] ; téléphone, 1939 [17].

    Date

    1810-1939

    Cote

    2O/643

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GRIGNY. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Code rural, code forestier

    Date

    1976

    Cote

    INSEIZE/811

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code rural, code forestier