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GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse du cheptel et de l'agriculture, reprise de l'actif de l'ancienne société, exercice 1857 : compte-rendu (1858). Crédit foncier de France, prêts pour travaux de drainage, modalités : instructions (1858). Concours régional agricole à VERSAILLES en 1858 : arrêté du ministre de l'agriculture (1856). Académie nationale agricole, manufacturière et commerciale : statuts (1859 - 1860).

EDEPOT71 3F/3

1857-1860

GUIBEVILLE

statut, compte rendu, circulaire, texte officiel

Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817 de l'existance d'un fossé qui prend sa source au pied de la Butte de Montaubert qui traverse les communes de Lisses, Fleury-Mérogis, Courcouronnes, Bondoufle et Ris et qui vient déboucher au lieut dit 'La Prairie de Launay' entre Evry et Ris : demande du sous-préfet de Corbeil aux maires des communes ci-dessus de bien vouloir entretenir ce fossé afin d'éviter des inondations ; procès-verbaux de délibérations des communes, procès-verbaux d'assemblée des propriétaires, listes des propriétaires riverains et des propriétés, rapport de monsieur Donnet au syndicat, devis de curage, historique du Grand Fossé par monsieur Donnet (1832) ; réclamation de celui-ci auprès du Sous-Préfet pour paiement de ses indemnités (1834) ; réclamations de certains riverains sur l'entretien du fossé (1839) ; extrait du cadastre de 1832 ; commission d'enquête pour l'assainissement des terres (1847). Arrêté du maire de Fleury-mérogis, rapports d'ingénieurs, correspondance concernant le curage et le drainage du grand fossé de Bondoufle coulant au nord de la commune ainsi que le curage et le drainage du canal du grand fossé de Sainte-Geneviève coulant au sud de la commune (1858-1861). Rû des Hauldres à Etiolles et Tigery : demande de monsieur Le Roi afin de conserver l'usage d'un moulin construit sans autorisation (1824), récolement des travaux de curage (1898). Pollution des eaux dans la traversée de la commune d'Etiolles à cause du déversement d'eaux non épurées provenant des distilleries de betteraves de Réau et de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne (1934), arrêté prescrivant le curage du rû à Tigery à la suite de la plainte de la commune de Moissy-Cramayel (1934). Rû de l'Ecoute s'il pleut : rapport d'ingénieur demandant le curage sur les territoires des communes de Bondoufle, Courcouronnes et Ris (1893). Pêche. - réempoissonnement (1909-1910). Fossé de la Grande Vidange à Tigery : curage (1866).

7S/111

1824-1934

BONDOUFLE, ETIOLLES, TIGERY, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, FLEURY-MEROGIS

plan

Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille. - Usines et moulins . - Linas : moulin Chollet : projet et règlement du moulin (1862-1864), remplacement de vannes, récolement (1864-1873), déclassement (1960); moulin de l'Etang : projet de règlement (1840-1843), règlement (1844), réception des travaux (1845-1847), déclassement du moulin (1892) ; moulin des Suzeaux : plainte Gauvet contre Laury relative à la construction d'un lavoir au-dessus du moulin, plainte Bardillon contre Vassard au sujet du niveau des eaux du moulin (1854) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron : projet de règlement (1846), règlement (1850), récolement des travaux (1853), construction d'un mur de berge (1859) ; moulin de la Châtre ou de la Folie (moulin à farine), demande de construction (1818), autorisation (1831), règlement (1851), procès-verbaux de récolement des travaux (1856) ; Marcoussis : projet de construction d'un moulin à farine par Boudier (1820), arrêté autorisant la construction (1821), ordonnance royale (1822) , constructions de barrages (1863-1906), lavoirs et abreuvoirs (1851-1903), constructions et réparations de murs (1827-1942), ponts (1845-1934), déversements d'eaux résiduaires (1864-1957), inondation à Marcoussis dans la propriété de l'Etang (1881), demande de déplacement du lit de la rivière à Linas (1857) ; Alimentation en eau potable de la commune de Montlhéry par le drainage du plateau des Petits Champs : rapports de l'ingénieur ordinaire suite à la demande du conseil municipal et analyse de trois échantillons d'eau faite par l'ingénieur des Ponts et Chaussées, plan sur calque avec limites du terrain à drainer et emplacement du syphon et des réservoirs (1867-1868); affluents de la Sallemouille : Source de la Roue à Montlhéry et Linas : captation par la commune de Montlhéry d'une partie des eaux de la source de la Roue située sur la commune de Linas, pour l'alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs suite à la plainte du maire de Linas, plan sur calque de la conduite de refoulement de la source de Linas (1886).

7S/156

1786-1942

ORGE (BASSIN DE L), SALLEMOUILLE (COURS D EAU), LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune

règlement, rapport d'expertise

ASSAINISSEMENT .- Janvry : association syndicale autorisée de drainage dit : Fresneau et autres, budget de 1936 ; comptes de gestion (1933-1940) association syndicale autorisée de drainage dit : Frileuse à Janvry et Briis sous Forges, budget de 1936 ; comptes de gestion (1936-1939). Limours : association syndicale autorisée de drainage : Les Concessions, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934). Longpont-sur-Orge : Association syndicale autorisée de drainage : La Vallée à Longpont et Montlhéry, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : La Chartre de Longpont, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : Les Jardins du Mesnil, budget de 1936, dépenses de 1933, comptes de gestion (1932-1940). Longjumeau : association syndicale autorisée La Vallée de l'Yvette, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) pièces justificatives (1935-1937), règlement d'eau (1935). Marcoussis : association syndicale autorisée de drainage dite de La Plaine de Couard à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934-1937) ; association syndicale autorisée de drainage dite : La Plaine de Beauvert et Le Gue à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1937); association syndicale autorisée de drainage dite : La Greffière à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; pièces justificatives de 1937 ; association syndicale autorisée de drainage dite : Le Chêne rond à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1935-1936). Nozay : association syndicale autorisée de drainage : Bel-Ebat, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1936) ; association syndicale autorisée de drainage : Le Bois Clair à Nozay et la Ville du Bois, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1936-1937) ; association syndicale autorisée de drainage La Futaie à Nozay, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932) ; association syndicale autorisée dite de la Poitevine-Villarceaux, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932-1933) ; association syndicale autorisée dite de Villiers, Lunezy et le Village, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives de 1932 ; association syndicale autorisée dite du Versant du Mort-Rû, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1932-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage le Petit Gobert, comptes de gestion (1933-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage la Plaine de Nozay, comptes de gestion (1913-1940), pièces comptables (1913 - 1916)

7S/135

1913-1940

JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)

budget, compte de gestion, règlement

Syndicat intercommunal d'assainissement agricole de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1968). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la Sallemouille. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1931-1932). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la région de CHEPTAINVILLE. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1959). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal à vocations multiples de la région de LA-FERTE-ALAIS. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1943-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de l'Yvette. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1945-1961).

1119W/17

1931-1966

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), CHEPTAINVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, YVETTE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay [dossier lacunaire].

2Q/43

1796-1930

SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, PALAISEAU Commune

ASSAINISSEMENT (1863-1940) .

7S/134

1863-1940

ARPAJON Commune, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, SAINT-VRAIN, CHILLY-MAZARIN Commune, EVRY Commune, GOMETZ-LA-VILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LA-RIVIERE, DRAVEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX

budget, compte de gestion, règlement

Enquête drainage : dossiers d'enquête (1983).

1819W/3

1983

ESSONNE

statistique

Assainissement agricole. - JUVISY-SUR-ORGE, MASSY, syndicat d'étude du bassin de la Prédecelle : constitution (1962-1963). BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LES GRANGES-LE-ROI, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MILLY-LA-FORET, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS, VIGNEUX-SUR-SEINE, LA VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON. - PTT, contrôle de légalité (1958-1964).

1130W/18

1958-1963

ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, SEINE-ET-OISE, PREDECELLE (COURS D EAU)

statut

CHEVANNES. - Direction générale des eaux et forêts. - Association syndicale libre de Chevannes, travaux d'assainissement et de drainage : état parcellaire, bulletin d'adhésion, calque, acte d'association l'Abeille (24 juin 1928) ; projet de drainage et d'assainissement des terres arables aux lieux-dits le Girulien, la Prairie, le trou à Martin : mémoire explicatif, profil en long, devis descriptif et estimatif (1929).

EDEPOT53 3O/1

1928-1929

CHEVANNES

ATLAS PARCELLAIRE, acte authentique, pièce comptable

Bassin de l'Yvette. - Ruisseau de Mondétour (1886-1931) : barrage (1901) murs (1886-1897), déversements (1931), alignement (1906) ; ruisseau Blanc, rû Morteau : inondation (1930), ruisseau du Paradis (1881-1890), rû du Parc d'Orsay (1935), ruisseau des Parts (1889-1890) , rivière de Petit-Vaux (1899), rû du Rouillon (1824-1932) : réglement de l'étang du sieur Delorme à Nozay (1844-1853), déversement d'eau de drainage (1932), rû de Valleuse à Orsay (1926-1930), ruisseau de Vataneul à Villebon-sur-Yvette (1897-1905), rû de Vaubaron à Bures-sur-Yvette (1864-1931) : pont (1864), barrage (1903) ; canal d'Orsay : curage et renouvellement des eaux (1808-1832) ; étang du parc de Lozère à Palaiseau (1931).

7S/96

1808-1932

YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), NOZAY, ORSAY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, PALAISEAU Commune

règlement, arrêté d'alignement

Autoroute A6. - Drainage agricole ; contentieux administratif ; réclamation : documentation technique, plans, photographies.

1502W/96

1959-1964

ESSONNE

documentation, plan, document photographique

MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes, 1873-1899 [1] ; bail d'immeuble, 1892-1939 [2] ; pompe à incendie : acquisition, 1850-1908 [3] ; puits : travaux, 1873-1911 [4] ; abreuvoir : construction, 1878 [5] ; mare de Montmidi : acquisition, vente PINOTEAU, 1872-1873, 1920 [6] ; mare de l'ALUN : aliénation, 1898-1899 [7] ; lavoir : réparations, drainage, remplacement du fossé, 1808-1921 [8].

2O/804

1808-1939

MAROLLES-EN-HUREPOIX

bail

Le Chaulage et le drainage dans le département de Seine-et-Oise

REV138/5/10/2

1930

SEINE-ET-OISE

publication périodique

Famille de la BAUME PLUVINEL. - Dossier concernant les travaux de canalisation, nivellement et drainage à exécuter dans les fossés du vieux château de MARCOUSSIS appartenant au marquis de LA BAUME : devis, notes, petits plans, correspondance (1885). Correspondance à M de LA BAUME à MARCOUSSIS : lettres d'Alexandre ESPRIT avoué (1888), lettre de PAIRAULT libraire qui propose la vente d'un autographe de M de PLUVINEL, réponse (1881).

13J/39

1881-1885

MARCOUSSIS

correspondance, procès-verbal, plan, pièce comptable, note

ETRECHY. - Stade municipal, avant projet : plan de situation, état des lieux, plan des terrassements, cahier des profils, plan de drainage, assainissements, distribution d'eau, 1961, Ech. 1/500. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,59 x 1,235 m, 0,355 x 4,27 m, 0,29 x 0,865 m, 0,455 x 1,21 m, 0,42 x 1,12 m, 0,45 x 1,215 m, 0,445 x 1,135 m, 0,455 x 1,16 m, 0,45 x 0,92 m, 0,455 x 0,89 m. [10 plans].

784W/304

1961

ETRECHY Commune

plan

CHEVANNES. - Drainage du cimetière : devis extrait du registre de délibérations (1928) ; syndicat des communes de Mennecy et environ pour l'électricité : budget primitif et supplémentaire (1924-1926) ; association syndicale autorisée pour l'assainissement des terres avoisinant l'étang de Saint-Thibaut et la mare du Poncelet dans les communes de Champcueil et de Chevannes : adhésions, convocations à l'Assemblée générale, pouvoirs, enquête, profil en long, en travers, plans d'ensemble, plan parcellaire, mémoire explicatif, procès-verbal, arrêté préfectoral, devis descriptif, état parcellaire (1920).

EDEPOT53 3O/2

1920-1928

CHEVANNES

pièce comptable, registre, délibération, budget, plan, ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal, arrêté préfectoral

BONDOUFLE,Golf, travaux de drainage : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 89-2047 avec Robert, (1989). EVRY. - Quartier des AUnettes, travaux de plantations sur la place des Aunettes : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 90-1003 avec Prettre, (1990).

1523W/2258

1989-1990

EVRY Commune, BONDOUFLE

procès-verbal, marché public, plan

Location verbale des terrains de l'hôpital-hospice. - Acceptation ou renonciation des locataires (1940) ; extraits des registres de délibérations de la commission administrative de l'hôpital (1941) ; tableaux des droits d'enregistrement des locations verbales des terres de l'hospice (1941-1942) ; tableau avec désignation des immeubles, noms des locataires et prix des loyers [s.d.] ; note sur les conventions arrêtées entre l'hôpital et divers locataires de terrain concernant leur participation aux frais de drainage effectués sur ces terrains [s.d.].

HDEPOT3 N/23

1940-1942

MONTLHERY Commune

convention, délibération

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Syndicat agricole de GUIBEVILLE, dépôt des statuts à la mairie et demande d'autorisation pour ses activités : formulaire, procès-verbal de l'assemblée générale [deux exemplaires] (1945). Association syndicale agricole pour l'entretien des fossés et drainage de GUIBEVILLE-LA NORVILLE : projet de statuts (sans date). Société coopérative d'utilisation en commun du matériel agricole de GUIBEVILLE-AVRAINVILLE : statuts (sans date).

EDEPOT71 3F/2

1945

GUIBEVILLE

statut, procès-verbal