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139 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affectation du domaine départemental de Chamarande et remise en état du bâtiment : comptes-rendus de réunion de la commission Ad Hoc sur Chamarande, projet d'occupation du domaine, rapports du Préfet, avis de la commission des conflits, état comparatif (1978-1980) ; conditions d'occupation du domaine : projet de convention, contrat, note (1979) ; études d'aménagement PELE, SIMON, ARNAUD (1979) ; garantie d'emprunt demandée par les associations (1979) ; aire de stationnement du Belvédère et accès au château : plan, correspondance (1979) ; ouverture du parc au public : convention, compte-rendu de réunion (1978-1979) ; acquisition de la partie dénommée ""L'Orangerie"" : rapport du Préfet (1978 - 1979) ; devenir de Chamarande et modalités d'occupation : compte-rendu de réunion (1985 - 1986).

Cote
1588W/4
 Date
1978-1986
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
compte rendu, rapport

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine départemental de Chamarande...
Résultat n°2

Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non retenus : fondation culturelle Avicenne, Extra-service, Etudes et Chantiers Ile-de-France, Centre d'Art et de Culture Louis Dubois, Université Internationale d'été de Versailles et golf ; dossiers abandonnés : association de vacances ""le Renouveau"", collège osthéopathique, club méditerrannée, Musée de la Presse, Centre Polyvalent pour la Caisse des Dépôts et consignations, Groupement Rhodanien de construction, Centre National de Danse contemporaine d'Angers, centre d'éducation permanente de Montlhéry.

Cote
1588W/34
 Date
1985-1986
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non...
Résultat n°3

Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790
Cote
INV/5
 Date
1874
 Lieu
AISNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire...
Résultat n°4

Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.
Cote
INV/24
 Date
1887
 Lieu
HAUTES-ALPES
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain...
Résultat n°5

Domaine de Chamarande, projets SOGEL et BARCLAY. - Projet SOGEL : correspondance, plans, coupures de presse et documentation, projet d'aménagement ; projet BARCLAY, première candidature : correspondance, projet, réunion du 16 juillet 1986 ; seconde candidature : correspondance.

Cote
1588W/30
 Date
1986-1987
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
coupure de presse, documentation, plan

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, projets SOGEL et BARCLAY. -...
Résultat n°6

Portrait : Les jardins pittoresques de Méréville
Cote
PER860/1/26/6
 Date
2008
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VARENNES-JARCY, ETAMPES, MEREVILLE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 26
  • Portrait : Les jardins pittoresques de Méréville
Résultat n°7

Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

Cote
3S/23
 Date
1845-1932
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
pétition, arrêté préfectoral, rapport, plan

  • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

  • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...
Résultat n°8

Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000).

Cote
1653W/9
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000)....
Résultat n°9

Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition cyclistes (1980-1985), promenades équestres (1981-1983), randonnées (1980), visites du site (1979-1984), démonstration de modèles réduits (1980), son et lumière (1982), saut en parachute (1982), camping (1981-1985), tournages (1983 -1985), cérémonie militaire (1985), course d'orientation (1984), compétition de pétanque (1984), rallye automobile (1984), concours de pêche (1984), festivités (1984), stockage de matériel (1988), utilisation de locaux (1989).

Cote
1588W/24
 Date
1979-1989
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
statistique

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition...
Résultat n°10

Affectation du domaine de Chamarande, étude des 2 projets d'affectation SOGEL et SAPEV confiée au Cabinet Gide. - Etude du Cabinet Gide : étude et tableaux comparatifs (1987), correspondance (1987), documentation (1980 - 1986) ; correspondance Cabinet Gide/maître Vassogne (1986-1987) ; réunion du groupe de travail du 5 février 1987 : correspondance, documentation, rapport (1986-1987).

Cote
1588W/31
 Date
1986-1987
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
documentation, étude

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, étude des 2 projets...
Résultat n°11

Archives civiles séries A à F. - Tome premier.
Cote
INV/1681
 Date
1868
 Lieu
YONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A à F. - Tome premier.
Résultat n°12

Route Nationale 20. - Aménagement, élargissement, comptage, (1955-1963) ; occupation du domaine public, (1954-1961) ; signalisation, (1954-1967) ; aménagement de carrefour, (1949-1967) : plans.

Cote
1502W/471
 Date
1954-1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Aménagement, élargissement, comptage,...
Résultat n°13
CHAMARANDE. - Exposition : Autour du théâtre d'Etampes, Hall des Archives départementales, 21 janvier-8 février 2002.

1 media

CHAMARANDE. - Exposition : Autour du théâtre d'Etampes, Hall des Archives départementales, 21 janvier-8 février 2002.

Cote
18FI/3694
 Date
2002
 Lieu
CHAMARANDE, ETAMPES Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • CHAMARANDE. - Exposition : Autour du théâtre d'Etampes,...
Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY. - Hôtel et domaine de LA TOUR-TIGERY : baux.
Cote
A/852
 Date
1464-1774
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Hôtel et domaine de LA TOUR-TIGERY...
Résultat n°15

Route Nationale 20. - Déviation de LONGJUMEAU, indemnités ; occupations temporaires.

Cote
1502W/498
 Date
1953-1958
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation de LONGJUMEAU, indemnités...
Résultat n°16

Etude d'aménagement paysager des abords du château par l'O.N.F. avec plans.

Cote
1588W/19
 Date
1986-1987
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
étude, plan

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Etude d'aménagement paysager des abords du château...
Résultat n°17

Etat général par fonds des Archives Départementales : Ancien Régime et période révolutionnaire
Cote
INV/1620
 Date
1903
 Lieu
FRANCE, PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat général par fonds des Archives Départementales...
Résultat n°18

Bâtiments du domaine, remise en état et restauration. - Restauration et affectation (1979), travaux affectant les bâtiments (1979-1983), rapport et délibérations sur des travaux à effectuer (1979 - 1986.)

Cote
1588W/26
 Date
1979-1986
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Bâtiments du domaine, remise en état et restauration....
Résultat n°19

Route Nationale 20, déviation d'ARPAJON. - Occupation du domaine public ; déviation de rivières ; cables ; canalisations : correspondance.

Cote
1502W/491
 Date
1946-1955
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20, déviation d'ARPAJON. - Occupation...
Résultat n°20

EVRY. - Agora - domaine public et servitudes de passage public : plans général, de niveaux, d'ensemble, de coupes, d'implantation, 1972-1975. Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Lég. Dim. 91 x 126 cm, 75 x 116 cm, 40 x 83 cm, 155 x 95 cm, 177 x 100 cm, 90 x 173 cm, 151 x 93 cm, 90 x 156 cm. [17 plans].

Cote
781W/159
 Date
1972-1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

  • EVRY. - Agora - domaine public et servitudes de passage...
Résultat n°21

Supplément au répertoire numérique de la série Q : Domaines
Cote
INV/573
 Date
1948
 Lieu
MEUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Supplément au répertoire numérique de la série Q :...
Résultat n°22

Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000).

Cote
1653W/10
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000)....
Résultat n°23

CHAMPLAN. - Copies de trois baux de fermage passés entre François Roger inspecteur de l'Enregistrement et des Domaines à PARIS et des fermiers pour des pièces de terre situées à CHAMPLAN, (2 et 12 avril 1837, 2 février 1846, 18 et 22 février 1846)

Cote
1J/771
 Date
1837-1846
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CHAMPLAN. - Copies de trois baux de fermage passés...
Résultat n°24

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Etudes préliminaires. Institut de la Francophonie : correspondance, notes de service, notes manuscrites, étude de pré-faisabilité (juin 1990), brochure de la Société Economie et Culture développement ; dossier aménagement du château de Chamarande : correspondance, rapport préliminaire, dossier de consultation, note explicative, recensement des candidatures, procès-verbal du jury, choix du lauréat, rapport du jury, rapport au bureau du conseil général, article de presse, (1991-1996) ; dossier Dictionnaire des Monuments d'Ile-de-France : correspondance, notice de présentation du château, (1997).

Cote
124J/137
 Date
1990-1997
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, note, note de service, brochure, rapport, procès-verbal

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
Résultat n°25

Répertoire numérique de la sous-série 2 Q : Domaine (période postérieure à la Révolution française). Répertoire numérique de la série V (supplément) : Cultes (exécution des lois sur la sépration des églises et de l'Etat et sur les congrégations)
Cote
INV/122
 Date
1977
 Lieu
BOUCHES-DU-RHONE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 Q : Domaine...
Résultat n°26

Exposition : histoire d'un domaine : de Bellejame au Centre national technique de rugby
Cote
PER860/1/23/5
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE, MARCOUSSIS, MONTLHERY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 23
  • Exposition : histoire d'un domaine : de Bellejame au...
Résultat n°27
CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de demain. "Nouveau monde", parcours de danse, création d'Yves-Noël Genod en 2006.

1 media

CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de demain. "Nouveau monde", parcours de danse, création d'Yves-Noël Genod en 2006.

Cote
2FI42/93
 Date
2008
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CHAMARANDE
  • CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de...
Résultat n°28

Route Nationale 20, déviation de MONNERVILLE. - Interdiction d'accès, classement des délaissés, occupation temporaire, enquête d'utilité publique et parcellaire, étude de tracé, conférences des 1er et 2e degrés.

Cote
1502W/519
 Date
1941-1955
 Lieu
MONNERVILLE
 Type de document
étude

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20, déviation de MONNERVILLE. - Interdiction...
Résultat n°29

Gestion du Groupe de Chamarande : réunions de l'assemblée générale.

Cote
1588W/11
 Date
1981-1985
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Gestion du Groupe de Chamarande : réunions de l'assemblée...
Résultat n°30

Vie et histoire du 16e arrondissement : Auteuil, Muette, Porte Dauphine, Chaillot...
Cote
INOCTAVO/3972
 Date
1986
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Vie et histoire du 16e arrondissement : Auteuil, Muette,...
Résultat n°31

Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne : Domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement
Cote
INV/659
 Date
1914
 Lieu
PAS-DE-CALAIS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne...
Résultat n°32

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. VIRY-CHATILLON.- Paysage d'automne, dans le parc du domaine de Piedefer, rue Sabatier à Viry-Châtillon, Association pour la revalorisation du patrimoine par la maquette de Viry-Châtillon, octobre 1996, Coul. Dim. 46 x 30 cm.

Cote
55FI/200
 Date
1996
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

  • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...
Résultat n°33
CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de demain, oeuvre d'art pour la glacière de Celeste Boursier Mougenot, 2006.

1 media

CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de demain, oeuvre d'art pour la glacière de Celeste Boursier Mougenot, 2006.
Cote
2FI42/90
 Date
2006
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CHAMARANDE
  • CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de...
Résultat n°34

Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000).

Cote
1653W/8
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000)....
Résultat n°35
CHAMARANDE. - Parc de Chamarande. Le canal.

1 media

CHAMARANDE. - Parc de Chamarande. Le canal.

Cote
2FI42/125
 Date- Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CHAMARANDE
  • CHAMARANDE. - Parc de Chamarande. Le canal.
Résultat n°36

Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001).

Cote
1653W/12
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001)....
Résultat n°37

Etat général par fonds des Archives Départementales : Ancien Régime et période révolutionnaire
Cote
INV/1621
 Date
1903
 Lieu
FRANCE, PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat général par fonds des Archives Départementales...
Résultat n°38

Convention portant établissement de servitudes grevant le domaine et desservant la station communale d'épuration enclavée dans la propriété départementale : servitude d'établissement, de fonctionnement et de conservation des canalisations d'eaux usées, d'eau potable et de fourreaux électriques, servitude d'accès piétonnier : plans des servitudes réseaux et de l'emprise lagunage et local.

Cote
1588W/22
 Date
1987-1989
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
convention

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Convention portant établissement de servitudes grevant...
Résultat n°39

Comptes-rendus de réunions du conseil de surveillance du domaine.

Cote
1588W/10
 Date
1980-1984
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Comptes-rendus de réunions du conseil de surveillance...
Résultat n°40

Domaine de Chamarande. - Inventaire des biens mobiliers vendus au département : inventaire (1987), demande de mandatement (1980), correspondance (1987) ; détritus dans le domaine : correspondance (1987) ; clôture autour du domaine : notes (1987) ; remise des clés : correspondance (1987) ; aménagement de la maison forestière : correspondance (1987) ; état des lieux et plans (1985).

Cote
1588W/35
 Date
1980-1987
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Domaine de Chamarande. - Inventaire des biens mobiliers...
Résultat n°41

Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux. - II : Index.
Cote
INV/709/2
 Date
1967
 Lieu
BAS-RHIN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
Résultat n°42

Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry : demande d'autorisation pour faire une prise d'eau au moyen d'un moulin à nef placé près de l'île aux Paveurs par de la Fontaine, plans (1858) ; demande d'autorisation par la Société des Eaux de Soisy-sur-Etiolles et Evry-Petit-Bourg (1863) ; par Decauville (1926) ; démolition d'office des ouvrages de la prise d'eau d'Evry (1913-1917). Juvisy : demandes d'autorisation par Grenier (1889-1907) ; Larmanjat fabricant de mosaïques (1889-1892). Morsang-sur-Seine : demandes d'autorisation par le baron de Vaufrelmand (1843-1874) ; par Beaujot fabricant de chaux hydraulique (1843). Ris-Orangis : demandes d'autorisation par Poncet et Cie, usine de féculerie (1858-1859) ; par Girard et Vogt (1872) ; Springer (1911) ; par les Boulonneries Bagny-Braux (1920) ; par Gonnat (1923). Saint-Pierre-du-Perray : demande d'autorisation par Dollois fabricant de produits chimiques (1881). Saintry : demande d'autorisation par la commune, plan (1891 et 1941) ; par Dubonnet, plans (1907) ; par le baron La Caze, plans (1913) ; par Deune (1920) ; par les papeteries Darblay (1938). Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : demande d'autorisation par Bernier (1895). Viry-Châtillon : demande d'autorisation par Mme Fayard, plan (1899-1901) ; par la Société Lyonnaise des Eaux (1930) ; par la Société du Caoutchouc Manufacturé (1938).

Cote
3S/25
 Date
1843-1938
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), EVRY Commune, SOISY-SUR-SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

  • Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry...
Résultat n°43

Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art. 1 à 1005) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/168
 Date
1900
 Lieu
CHARENTE-MARITIME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art....
Résultat n°44

Projets d'occupation du domaine après l'achat par le département : établissement d'un parc de nature et de loisirs par l'Institut français de développement économique, social et culturel ; projet d'implantation par les écoles actives libres internationales ; projet d'une base de loisirs par l'association tourisme et travail, coupures de presse.

Cote
1588W/5
 Date
1978-1979
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
coupure de presse

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Projets d'occupation du domaine après l'achat par le...
Résultat n°45

Déclarations d'intention d'aliener, lettres A-C (1989-1994).

Cote
1653W/1
 Date
1989-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres A-C (1989-1994)....
Résultat n°46

Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers par communes. Athis-Mons : établissement d'une prise d'eau à la demande de Guignard de la Société la Levure (1892) ; de la Société immobilière et industrielle du Midi (1896) ; de Garnier et Lecerf, produits pharmaceutiques (1897) ; de Naumann chaudronnier (1902) ; de la Société des chemins de fer Paris-Orléans (1904) ; de Deutsch fils (1905) ; de Van Cabek, usine de sulfate de cuivre (1908) ; de Deperdusson, construction navale (1912) ; du comptoir Lyon-Allemand (1913) ; de la Société le Métal Aggloméré (1919) ; des Ateliers de la Mardelle (1922) ; des Ardoisières d'Angers (1924) ; de la Manufacture de joints amiante et caoutchouc (1924). Corbeil : modification à l'établissement d'une prise d'eau destinée à l'alimentation de la ville, plan (1878-1879), demande d'autorisation d'établissement de prises d'eau par la commune ; les établissements Doitteau ; l'usine à gaz ; Bourgoin ; Darblay et la Société des grands moulins ; Decauville ; Roch ; Lecacheux ; Ris fabricant de couleurs ; Perceval et Lelièvre (1847-1923). Le Coudray-Montceaux : demande d'établissement de prises d'eau par Mr Chambon (1901-1930) ; IBM France, plan (1953). Draveil : demande par Mr Florimond (1893). Essonnes : demande d'établissement ou de modification par la société des chemins de fer PLM (1913-1915) ; par Féray et Cie, plans (1858-1887) ; par Darblay, plans (1897-1923) ; par Decauville, plan (1897-1898) ; par la commune (1938).

Cote
3S/24
 Date
1847-1953
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure, plan

  • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

  • Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers...
Résultat n°47

Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001).

Cote
1653W/14
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001)....
Résultat n°48

Aménagement du parc : projet définitif (1981), problèmes hydrauliques, curage de la Juine (1984-1985), projet d'entretien et d'aménagement du parc (1984), réunions relatives à la gestion du parc (1984-1986), aménagement des espaces verts (1985), avenant à la convention passées avec l'O.N.F. pour la réalisation d'une étude complémentaire portant sur la partie du parc située à l'ouest du château (1986), travaux d'aménagement du parc sous la direction du paysagiste Jean-Louis Bernard (1981-1983), coupes d'arbres dangereux (1984-1991), aménagement du parc (1988 - 1990).

Cote
1588W/18
 Date
1981-1991
 Lieu
CHAMARANDE, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
convention, étude

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Aménagement du parc : projet définitif (1981), problèmes...
Résultat n°49

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Projet de spectacle Son et lumière : dossier de présentation, article de presse, (mai 1997).

Cote
124J/142
 Date
1997
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, brochure, documentation, revue de presse

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
Résultat n°50

Bois, droit et pouvoir ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : L'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841)
Cote
PBR/2302
 Date
2005
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Bois, droit et pouvoir ou la controverse entre la propriété...
Résultat n°51

Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement d'un bateau-lavoir : enquête, rapports, plans, remplacement, locations pour les communes de Corbeil (1851-1924) ; de Draveil (1881-1902) ; d'Essonnes (1882) ; d'Evry-Petit-Bourg (1882) ; de Juvisy-sur-Orge, projet d'établissement d'un lavoir avec installation de bains chauds et froids (très beaux plans aquarellés) (1893-1899) ; de Morsang-sur-Seine : don à la commune par Massat (1913) ; de Ris-Orangis (1870-1918) ; de Soisy-sous-Etiolles : différent entre Viguié et Morin à propos du stationnement du bateau-lavoir de Viguié (1920-1921).

Cote
3S/26
 Date
1851-1954
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

  • Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement...
Résultat n°52

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Domaine départemental, documentation : monographie de l'instituteur (1899), extrait du livre ""Châteaux et Chatelains"", sur le Château de Chamarande, par le Baron Olivier de Lavigerie (1891), cahier de doléances de Chamarande (1789) [photocopie], brochure ""Etude historique et architecturale"", par Vincent Maroteaux (février 1994), brochure ""livret du visiteur"", par Michel Denieul (octobre 1995), rapport de fouilles effectuées dans la Cour du Château (1995), document final de synthèse sur les fouilles archéologiques effectuées dans la Cour de la Commanderie (avril 1996) ; Dictionnaire des Monuments d'Ile-de-France : correspondance des Editions Hervas (septembre 1997).

Cote
124J/143
 Date
1891-1997
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, brochure, documentation, étude, cahier de doléances, rapport

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
Résultat n°53

Code du domaine de l'Etat
Cote
INOCTAVO/605
 Date
1971
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code du domaine de l'Etat
Résultat n°54

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Documents pour diffusion : correspondance (1999-2000), brochure ""A propos des Glacières... "", par Anna Lazowski (sans date), documentation, petit tableau, par Chrétien Foellé (sans date).

Cote
124J/140
 Date
1999-2000
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, brochure

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
Résultat n°55

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Francophonie : correspondance, brochures de l'Institut des hautes études francophones, article de presse, programme pédagogique, lettre d'information du centre culturel de Chamarande ; Domaine départemental : correspondance, notes manuscrites, note de présentation du domaine, rapport d'étape ; dossier l'Essonne et les ""Affaires"" : coupures de presse, (1992-1997).

Cote
124J/139
 Date
1992-1997
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, note, rapport, brochure

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
Résultat n°56

Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994).

Cote
1653W/2
 Date
1989-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994)....
Résultat n°57

Archives civiles série A : Fonds d'Armagnac : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. Introduction par Charles SAMARAN. Table générale par L. IMBERT
Cote
INV/847
 Date
1910
 Lieu
TARN-ET-GARONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série A : Fonds d'Armagnac : Inventaire...
Résultat n°58

Précis sur l'aménagement et l'administration des forêts et bois nationaux de la République française
Cote
INOCTAVO/2657
 Date
1800
 Lieu
FRANCE
 Type de document
programme

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Précis sur l'aménagement et l'administration des forêts...
Résultat n°59

Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000).

Cote
1653W/7
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000)....
Résultat n°60
CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de demain. "Nike, couverture de survie et ventilateur", de Guillaume Poulin. Exposition sportivement vôtre en 2004, 2008

1 media

CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de demain. "Nike, couverture de survie et ventilateur", de Guillaume Poulin. Exposition sportivement vôtre en 2004, 2008

Cote
2FI42/92
 Date
2008
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CHAMARANDE
  • CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de...
Résultat n°61

Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001).

Cote
1653W/13
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001)....
Résultat n°62

Archives civiles séries A et B (articles 1-308) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Alpes-Maritimes antérieures à 1792
Cote
INV/31
 Date
1902
 Lieu
ALPES-MARITIMES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A et B (articles 1-308) : Inventaire...
Résultat n°63

ETAMPES. - Registres des arrêtés du Sous-Préfet (1987) ; arrêtés portant autorisations d'emploi de haut-parleurs sur la voie publique (1988) ; canton d'ETRECHY : sanctions administratives pour infractions au code des débits de boissons (1970).

Cote
1225W/2
 Date
1970-1988
 Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Canton
 Type de document
arrêté préfectoral, registre

  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • ETAMPES. - Registres des arrêtés du Sous-Préfet (1987)...
Résultat n°64

Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, demandes d'autorisation de travaux pour la commune d'Athis-Mons : demandes de Mrs Chodron de Courcel , Pelletier, Hédiard, Louret, Boudineau, Cornevillier, Camery, Renaut, Destré, Laporte, Ruchon, Bineau, Roquigny, Belloche, Freignard, Noir, Fillion, Garnier et Nicole (1849-1893). Pour la commune de Corbeil : demandes de Decauville, Chigonne, de Tousolonnet, Saux-Souhait, Erhardt, Darblay, Tournant, Loudet, Capon, Haro, Radot et Desforges (1842-1909). Pour la commune du Coudray-Montceaux : demandes de Briançon, Toulquoy, Marcusot, Palan, Carron, Joanne, Tanier, Minguet, Mousset, Houernon, Dunar, Jean et Bardet (1824-1896). Pour la commune de Draveil : demandes de l'Assistance Publique, Amiot, Petyt, Boizot, Canart, Cambuzat, Labouret, Tharbert et Cottin (1863-1923). Pour la commune d'Essonnes : demandes de Féray, Radot, Ferlet, Martin et Dick-Moreau (1874-1891). Pour la commune d'Etiolles : demande de Galignani (1859-1860). Pour la commune d'Evry : demandes de Decauville, Revenez et Pastré (1856-1864). Pour la commune de Grigny : bornage à la demande de la duchesse de Raguse (1854). Pour la commune de Juvisy-sur-Orge : demandes de Azéma, Chachignot, Godin, Dumont, Deutsch, Larmanjat, Auclair, Ballot, Dumaine, Génétrix, Leplat, Bourgeois, Päpot et Vincendeau (1869-1890).

Cote
3S/22
 Date
1824-1923
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pétition, rapport, arrêté préfectoral

  • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

  • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...
Résultat n°65

GRANGES-LE-ROI (LES). - Terrain communal. - Cession : procès-verbal d'estimation, acte de vente, arrêté, plan, délibération, correspondance (1855-1866). Electricité. - Occupation du domaine public communal : circulaire, relevé des canalisations (1932-1937). Syndicats intercommunaux de distribution de gaz. - Diminution du prix : circulaire (1935) (1855-1937).

Cote
EDEPOT45 1O/2
 Date
1855-1937
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
procès-verbal, arrêté du maire, plan, délibération, correspondance, tarif, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Terrain communal. - Cession...
Résultat n°66
CHAMARANDE. - Parc de Chamarande. La Juine.

1 media

CHAMARANDE. - Parc de Chamarande. La Juine.

Cote
2FI42/122
 Date- Lieu
CHAMARANDE, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CHAMARANDE
  • CHAMARANDE. - Parc de Chamarande. La Juine.
Résultat n°67
CHAMARANDE. - L'orangerie, 1969.

1 media

CHAMARANDE. - L'orangerie, 1969.

Cote
2FI42/97
 Date
1996
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CHAMARANDE
  • CHAMARANDE. - L'orangerie, 1969.
Résultat n°68

Enlèvement d'objet appartenant aux anciens occupants (11 janvier 1988), pétition demandant la réouverture du parc (décembre 1987), étude pour des travaux de restauration (1989), valeur du domaine en 1989.

Cote
1588W/14
 Date
1987-1989
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
étude, pétition

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Enlèvement d'objet appartenant aux anciens occupants...
Résultat n°69

Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux (supplément)
Cote
INV/710
 Date
1980
 Lieu
BAS-RHIN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
Résultat n°70

Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, occupation du domaine public.

Cote
1502W/426
 Date
1958
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, occupation...
Résultat n°71

Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999).

Cote
1653W/6
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration d'intention d'aliéner

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999)....
Résultat n°72

Les Yvelines à travers leurs archives
Cote
INOCTAVO/3688
 Date
2003
 Lieu
YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les Yvelines à travers leurs archives
Résultat n°73

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Domaine départemental, Archives départementales de l'Essonne, construction du nouveau bâtiment : dossier concernant la pose de la première pierre (18 octobre 1997) ; articles de presse (1998) ; activités culturelles : programmes, invitations, articles de presse (1997) ; implantation d'un centre de la Francophonie : études préliminaires par Pierre Labaude et Gérard Goudal, architectes (avril 1990) [photocopie] ; dessin humoristique ""chat marrant II"" par M Berthommier (1997).

Cote
124J/144
 Date
1997-1998
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, brochure, documentation, étude, cahier de doléances, rapport

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine...
Résultat n°74

Archives civiles série A : n° 1 à 1799 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome premier
Cote
INV/1523
 Date
1878
 Lieu
LOIRET
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série A : n° 1 à 1799 : Inventaire...
Résultat n°75

Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Ardèche antérieures à 1790
Cote
INV/45
 Date
1877
 Lieu
ARDECHE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire...
Résultat n°76

ETAMPES, bailliage. - Domaine royal, vente de bois.

Cote
1J/648
 Date
1549-1553
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES, bailliage. - Domaine royal, vente de bois....
Résultat n°77

Route Nationale 5 - Déviation de MONTGERON ; métré de travaux ; situation financière ; occupation du domaine public : plans, correspondance.

Cote
1502W/419
 Date
1962-1969
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
plan, correspondance, compte financier

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 5 - Déviation de MONTGERON ; métré...
Résultat n°78

Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non retenus : association ""Vers la vie"" pour l'éducation des jeunes, centre des Chenêts groupement d'associations chrétiennes, maison horticole de l'Essonne verte, Boomerang Club de France, VALECO, vallée de la Juine économe.

Cote
1588W/33
 Date
1986
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non...
Résultat n°79

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : alignements.

Cote
EDEPOT8 1O/1
 Date
1841-1905
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°80

Séries A (articles 1-4) et B (bailliage-présidial de Bourg ,articles 1-347) : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Ain antérieures à 1790
Cote
INV/3
 Date
1916
 Lieu
AIN
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Séries A (articles 1-4) et B (bailliage-présidial de...