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139 résultats

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Résultat n°1

Affectation du domaine départemental de Chamarande et remise en état du bâtiment : comptes-rendus de réunion de la commission Ad Hoc sur Chamarande, projet d'occupation du domaine, rapports du Préfet, avis de la commission des conflits, état comparatif (1978-1980) ; conditions d'occupation du domaine : projet de convention, contrat, note (1979) ; études d'aménagement PELE, SIMON, ARNAUD (1979) ; garantie d'emprunt demandée par les associations (1979) ; aire de stationnement du Belvédère et accès au château : plan, correspondance (1979) ; ouverture du parc au public : convention, compte-rendu de réunion (1978-1979) ; acquisition de la partie dénommée ""L'Orangerie"" : rapport du Préfet (1978 - 1979) ; devenir de Chamarande et modalités d'occupation : compte-rendu de réunion (1985 - 1986).

Date

1978-1986

Cote

1588W/4

Résultat n°2

Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non retenus : fondation culturelle Avicenne, Extra-service, Etudes et Chantiers Ile-de-France, Centre d'Art et de Culture Louis Dubois, Université Internationale d'été de Versailles et golf ; dossiers abandonnés : association de vacances ""le Renouveau"", collège osthéopathique, club méditerrannée, Musée de la Presse, Centre Polyvalent pour la Caisse des Dépôts et consignations, Groupement Rhodanien de construction, Centre National de Danse contemporaine d'Angers, centre d'éducation permanente de Montlhéry.

Date

1985-1986

Cote

1588W/34

Résultat n°3

Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790

Date

1874

Cote

INV/5

Résultat n°4

Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.

Date

1887

Cote

INV/24

Résultat n°5

Domaine de Chamarande, projets SOGEL et BARCLAY. - Projet SOGEL : correspondance, plans, coupures de presse et documentation, projet d'aménagement ; projet BARCLAY, première candidature : correspondance, projet, réunion du 16 juillet 1986 ; seconde candidature : correspondance.

Date

1986-1987

Cote

1588W/30

Résultat n°6

Portrait : Les jardins pittoresques de Méréville

Date

2008

Cote

PER860/1/26/6

Résultat n°7

Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

Date

1845-1932

Cote

3S/23

Résultat n°8

Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000).

Date

2000

Cote

1653W/9

Résultat n°9

Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition cyclistes (1980-1985), promenades équestres (1981-1983), randonnées (1980), visites du site (1979-1984), démonstration de modèles réduits (1980), son et lumière (1982), saut en parachute (1982), camping (1981-1985), tournages (1983 -1985), cérémonie militaire (1985), course d'orientation (1984), compétition de pétanque (1984), rallye automobile (1984), concours de pêche (1984), festivités (1984), stockage de matériel (1988), utilisation de locaux (1989).

Date

1979-1989

Cote

1588W/24

Résultat n°10

Affectation du domaine de Chamarande, étude des 2 projets d'affectation SOGEL et SAPEV confiée au Cabinet Gide. - Etude du Cabinet Gide : étude et tableaux comparatifs (1987), correspondance (1987), documentation (1980 - 1986) ; correspondance Cabinet Gide/maître Vassogne (1986-1987) ; réunion du groupe de travail du 5 février 1987 : correspondance, documentation, rapport (1986-1987).

Date

1986-1987

Cote

1588W/31

Résultat n°11

Archives civiles séries A à F. - Tome premier.

Date

1868

Cote

INV/1681

Résultat n°12

Route Nationale 20. - Aménagement, élargissement, comptage, (1955-1963) ; occupation du domaine public, (1954-1961) ; signalisation, (1954-1967) ; aménagement de carrefour, (1949-1967) : plans.

Date

1954-1967

Cote

1502W/471

Résultat n°13
CHAMARANDE. - Exposition : Autour du théâtre d'Etampes, Hall des Archives départementales, 21 janvier-8 février 2002.

1 media

CHAMARANDE. - Exposition : Autour du théâtre d'Etampes, Hall des Archives départementales, 21 janvier-8 février 2002.

Date

2002

Cote

18FI/3694

Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY. - Hôtel et domaine de LA TOUR-TIGERY : baux.

Date

1464-1774

Cote

A/852

Résultat n°15

Route Nationale 20. - Déviation de LONGJUMEAU, indemnités ; occupations temporaires.

Date

1953-1958

Cote

1502W/498

Résultat n°16

Etude d'aménagement paysager des abords du château par l'O.N.F. avec plans.

Date

1986-1987

Cote

1588W/19

Résultat n°17

Etat général par fonds des Archives Départementales : Ancien Régime et période révolutionnaire

Date

1903

Cote

INV/1620

Résultat n°18

Bâtiments du domaine, remise en état et restauration. - Restauration et affectation (1979), travaux affectant les bâtiments (1979-1983), rapport et délibérations sur des travaux à effectuer (1979 - 1986.)

Date

1979-1986

Cote

1588W/26

Résultat n°19

Route Nationale 20, déviation d'ARPAJON. - Occupation du domaine public ; déviation de rivières ; cables ; canalisations : correspondance.

Date

1946-1955

Cote

1502W/491

Résultat n°20

EVRY. - Agora - domaine public et servitudes de passage public : plans général, de niveaux, d'ensemble, de coupes, d'implantation, 1972-1975. Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Lég. Dim. 91 x 126 cm, 75 x 116 cm, 40 x 83 cm, 155 x 95 cm, 177 x 100 cm, 90 x 173 cm, 151 x 93 cm, 90 x 156 cm. [17 plans].

Date

1972-1975

Cote

781W/159

Résultat n°21

Supplément au répertoire numérique de la série Q : Domaines

Date

1948

Cote

INV/573

Résultat n°22

Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000).

Date

2000

Cote

1653W/10

Résultat n°23

CHAMPLAN. - Copies de trois baux de fermage passés entre François Roger inspecteur de l'Enregistrement et des Domaines à PARIS et des fermiers pour des pièces de terre situées à CHAMPLAN, (2 et 12 avril 1837, 2 février 1846, 18 et 22 février 1846)

Date

1837-1846

Cote

1J/771

Résultat n°24

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Etudes préliminaires. Institut de la Francophonie : correspondance, notes de service, notes manuscrites, étude de pré-faisabilité (juin 1990), brochure de la Société Economie et Culture développement ; dossier aménagement du château de Chamarande : correspondance, rapport préliminaire, dossier de consultation, note explicative, recensement des candidatures, procès-verbal du jury, choix du lauréat, rapport du jury, rapport au bureau du conseil général, article de presse, (1991-1996) ; dossier Dictionnaire des Monuments d'Ile-de-France : correspondance, notice de présentation du château, (1997).

Date

1990-1997

Cote

124J/137

Résultat n°25

Répertoire numérique de la sous-série 2 Q : Domaine (période postérieure à la Révolution française). Répertoire numérique de la série V (supplément) : Cultes (exécution des lois sur la sépration des églises et de l'Etat et sur les congrégations)

Date

1977

Cote

INV/122

Résultat n°26

Exposition : histoire d'un domaine : de Bellejame au Centre national technique de rugby

Date

2008

Cote

PER860/1/23/5

Résultat n°27
CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de demain. "Nouveau monde", parcours de danse, création d'Yves-Noël Genod en 2006.

1 media

CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de demain. "Nouveau monde", parcours de danse, création d'Yves-Noël Genod en 2006.

Date

2008

Cote

2FI42/93

Résultat n°28

Route Nationale 20, déviation de MONNERVILLE. - Interdiction d'accès, classement des délaissés, occupation temporaire, enquête d'utilité publique et parcellaire, étude de tracé, conférences des 1er et 2e degrés.

Date

1941-1955

Cote

1502W/519

Résultat n°29

Gestion du Groupe de Chamarande : réunions de l'assemblée générale.

Date

1981-1985

Cote

1588W/11

Résultat n°30

Vie et histoire du 16e arrondissement : Auteuil, Muette, Porte Dauphine, Chaillot...

Date

1986

Cote

INOCTAVO/3972

Résultat n°31

Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne : Domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement

Date

1914

Cote

INV/659

Résultat n°32

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. VIRY-CHATILLON.- Paysage d'automne, dans le parc du domaine de Piedefer, rue Sabatier à Viry-Châtillon, Association pour la revalorisation du patrimoine par la maquette de Viry-Châtillon, octobre 1996, Coul. Dim. 46 x 30 cm.

Date

1996

Cote

55FI/200

Résultat n°33
CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de demain, oeuvre d'art pour la glacière de Celeste Boursier Mougenot, 2006.

1 media

CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de demain, oeuvre d'art pour la glacière de Celeste Boursier Mougenot, 2006.

Date

2006

Cote

2FI42/90

Résultat n°34

Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000).

Date

2000

Cote

1653W/8

Résultat n°35
CHAMARANDE. - Parc de Chamarande. Le canal.

1 media

CHAMARANDE. - Parc de Chamarande. Le canal.

Date

-

Cote

2FI42/125

Résultat n°36

Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001).

Date

2001

Cote

1653W/12

Résultat n°37

Etat général par fonds des Archives Départementales : Ancien Régime et période révolutionnaire

Date

1903

Cote

INV/1621

Résultat n°38

Convention portant établissement de servitudes grevant le domaine et desservant la station communale d'épuration enclavée dans la propriété départementale : servitude d'établissement, de fonctionnement et de conservation des canalisations d'eaux usées, d'eau potable et de fourreaux électriques, servitude d'accès piétonnier : plans des servitudes réseaux et de l'emprise lagunage et local.

Date

1987-1989

Cote

1588W/22

Résultat n°39

Comptes-rendus de réunions du conseil de surveillance du domaine.

Date

1980-1984

Cote

1588W/10

Résultat n°40

Domaine de Chamarande. - Inventaire des biens mobiliers vendus au département : inventaire (1987), demande de mandatement (1980), correspondance (1987) ; détritus dans le domaine : correspondance (1987) ; clôture autour du domaine : notes (1987) ; remise des clés : correspondance (1987) ; aménagement de la maison forestière : correspondance (1987) ; état des lieux et plans (1985).

Date

1980-1987

Cote

1588W/35

Résultat n°41

Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux. - II : Index.

Date

1967

Cote

INV/709/2

Résultat n°42

Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry : demande d'autorisation pour faire une prise d'eau au moyen d'un moulin à nef placé près de l'île aux Paveurs par de la Fontaine, plans (1858) ; demande d'autorisation par la Société des Eaux de Soisy-sur-Etiolles et Evry-Petit-Bourg (1863) ; par Decauville (1926) ; démolition d'office des ouvrages de la prise d'eau d'Evry (1913-1917). Juvisy : demandes d'autorisation par Grenier (1889-1907) ; Larmanjat fabricant de mosaïques (1889-1892). Morsang-sur-Seine : demandes d'autorisation par le baron de Vaufrelmand (1843-1874) ; par Beaujot fabricant de chaux hydraulique (1843). Ris-Orangis : demandes d'autorisation par Poncet et Cie, usine de féculerie (1858-1859) ; par Girard et Vogt (1872) ; Springer (1911) ; par les Boulonneries Bagny-Braux (1920) ; par Gonnat (1923). Saint-Pierre-du-Perray : demande d'autorisation par Dollois fabricant de produits chimiques (1881). Saintry : demande d'autorisation par la commune, plan (1891 et 1941) ; par Dubonnet, plans (1907) ; par le baron La Caze, plans (1913) ; par Deune (1920) ; par les papeteries Darblay (1938). Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : demande d'autorisation par Bernier (1895). Viry-Châtillon : demande d'autorisation par Mme Fayard, plan (1899-1901) ; par la Société Lyonnaise des Eaux (1930) ; par la Société du Caoutchouc Manufacturé (1938).

Date

1843-1938

Cote

3S/25

Résultat n°43

Charente Inférieure : Séries A (21 art.) - B (art. 1 à 1005) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1900

Cote

INV/168

Résultat n°44

Projets d'occupation du domaine après l'achat par le département : établissement d'un parc de nature et de loisirs par l'Institut français de développement économique, social et culturel ; projet d'implantation par les écoles actives libres internationales ; projet d'une base de loisirs par l'association tourisme et travail, coupures de presse.

Date

1978-1979

Cote

1588W/5

Résultat n°45

Déclarations d'intention d'aliener, lettres A-C (1989-1994).

Date

1989-1994

Cote

1653W/1

Résultat n°46

Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers par communes. Athis-Mons : établissement d'une prise d'eau à la demande de Guignard de la Société la Levure (1892) ; de la Société immobilière et industrielle du Midi (1896) ; de Garnier et Lecerf, produits pharmaceutiques (1897) ; de Naumann chaudronnier (1902) ; de la Société des chemins de fer Paris-Orléans (1904) ; de Deutsch fils (1905) ; de Van Cabek, usine de sulfate de cuivre (1908) ; de Deperdusson, construction navale (1912) ; du comptoir Lyon-Allemand (1913) ; de la Société le Métal Aggloméré (1919) ; des Ateliers de la Mardelle (1922) ; des Ardoisières d'Angers (1924) ; de la Manufacture de joints amiante et caoutchouc (1924). Corbeil : modification à l'établissement d'une prise d'eau destinée à l'alimentation de la ville, plan (1878-1879), demande d'autorisation d'établissement de prises d'eau par la commune ; les établissements Doitteau ; l'usine à gaz ; Bourgoin ; Darblay et la Société des grands moulins ; Decauville ; Roch ; Lecacheux ; Ris fabricant de couleurs ; Perceval et Lelièvre (1847-1923). Le Coudray-Montceaux : demande d'établissement de prises d'eau par Mr Chambon (1901-1930) ; IBM France, plan (1953). Draveil : demande par Mr Florimond (1893). Essonnes : demande d'établissement ou de modification par la société des chemins de fer PLM (1913-1915) ; par Féray et Cie, plans (1858-1887) ; par Darblay, plans (1897-1923) ; par Decauville, plan (1897-1898) ; par la commune (1938).

Date

1847-1953

Cote

3S/24

Résultat n°47

Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001).

Date

2001

Cote

1653W/14

Résultat n°48

Aménagement du parc : projet définitif (1981), problèmes hydrauliques, curage de la Juine (1984-1985), projet d'entretien et d'aménagement du parc (1984), réunions relatives à la gestion du parc (1984-1986), aménagement des espaces verts (1985), avenant à la convention passées avec l'O.N.F. pour la réalisation d'une étude complémentaire portant sur la partie du parc située à l'ouest du château (1986), travaux d'aménagement du parc sous la direction du paysagiste Jean-Louis Bernard (1981-1983), coupes d'arbres dangereux (1984-1991), aménagement du parc (1988 - 1990).

Date

1981-1991

Cote

1588W/18

Résultat n°49

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Projet de spectacle Son et lumière : dossier de présentation, article de presse, (mai 1997).

Date

1997

Cote

124J/142

Résultat n°50

Bois, droit et pouvoir ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : L'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841)

Date

2005

Cote

PBR/2302

Résultat n°51

Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement d'un bateau-lavoir : enquête, rapports, plans, remplacement, locations pour les communes de Corbeil (1851-1924) ; de Draveil (1881-1902) ; d'Essonnes (1882) ; d'Evry-Petit-Bourg (1882) ; de Juvisy-sur-Orge, projet d'établissement d'un lavoir avec installation de bains chauds et froids (très beaux plans aquarellés) (1893-1899) ; de Morsang-sur-Seine : don à la commune par Massat (1913) ; de Ris-Orangis (1870-1918) ; de Soisy-sous-Etiolles : différent entre Viguié et Morin à propos du stationnement du bateau-lavoir de Viguié (1920-1921).

Date

1851-1954

Cote

3S/26

Résultat n°52

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Domaine départemental, documentation : monographie de l'instituteur (1899), extrait du livre ""Châteaux et Chatelains"", sur le Château de Chamarande, par le Baron Olivier de Lavigerie (1891), cahier de doléances de Chamarande (1789) [photocopie], brochure ""Etude historique et architecturale"", par Vincent Maroteaux (février 1994), brochure ""livret du visiteur"", par Michel Denieul (octobre 1995), rapport de fouilles effectuées dans la Cour du Château (1995), document final de synthèse sur les fouilles archéologiques effectuées dans la Cour de la Commanderie (avril 1996) ; Dictionnaire des Monuments d'Ile-de-France : correspondance des Editions Hervas (septembre 1997).

Date

1891-1997

Cote

124J/143

Résultat n°53

Code du domaine de l'Etat

Date

1971

Cote

INOCTAVO/605

Résultat n°54

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Documents pour diffusion : correspondance (1999-2000), brochure ""A propos des Glacières... "", par Anna Lazowski (sans date), documentation, petit tableau, par Chrétien Foellé (sans date).

Date

1999-2000

Cote

124J/140

Résultat n°55

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Francophonie : correspondance, brochures de l'Institut des hautes études francophones, article de presse, programme pédagogique, lettre d'information du centre culturel de Chamarande ; Domaine départemental : correspondance, notes manuscrites, note de présentation du domaine, rapport d'étape ; dossier l'Essonne et les ""Affaires"" : coupures de presse, (1992-1997).

Date

1992-1997

Cote

124J/139

Résultat n°56

Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994).

Date

1989-1994

Cote

1653W/2

Résultat n°57

Archives civiles série A : Fonds d'Armagnac : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. Introduction par Charles SAMARAN. Table générale par L. IMBERT

Date

1910

Cote

INV/847

Résultat n°58

Précis sur l'aménagement et l'administration des forêts et bois nationaux de la République française

Date

1800

Cote

INOCTAVO/2657

Résultat n°59

Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000).

Date

1999

Cote

1653W/7

Résultat n°60
CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de demain. "Nike, couverture de survie et ventilateur", de Guillaume Poulin. Exposition sportivement vôtre en 2004, 2008

1 media

CHAMARANDE. - L'art d'aujourd'hui, le patrimoine de demain. "Nike, couverture de survie et ventilateur", de Guillaume Poulin. Exposition sportivement vôtre en 2004, 2008

Date

2008

Cote

2FI42/92

Résultat n°61

Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001).

Date

2001

Cote

1653W/13

Résultat n°62

Archives civiles séries A et B (articles 1-308) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Alpes-Maritimes antérieures à 1792

Date

1902

Cote

INV/31

Résultat n°63

ETAMPES. - Registres des arrêtés du Sous-Préfet (1987) ; arrêtés portant autorisations d'emploi de haut-parleurs sur la voie publique (1988) ; canton d'ETRECHY : sanctions administratives pour infractions au code des débits de boissons (1970).

Date

1970-1988

Cote

1225W/2

Résultat n°64

Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, demandes d'autorisation de travaux pour la commune d'Athis-Mons : demandes de Mrs Chodron de Courcel , Pelletier, Hédiard, Louret, Boudineau, Cornevillier, Camery, Renaut, Destré, Laporte, Ruchon, Bineau, Roquigny, Belloche, Freignard, Noir, Fillion, Garnier et Nicole (1849-1893). Pour la commune de Corbeil : demandes de Decauville, Chigonne, de Tousolonnet, Saux-Souhait, Erhardt, Darblay, Tournant, Loudet, Capon, Haro, Radot et Desforges (1842-1909). Pour la commune du Coudray-Montceaux : demandes de Briançon, Toulquoy, Marcusot, Palan, Carron, Joanne, Tanier, Minguet, Mousset, Houernon, Dunar, Jean et Bardet (1824-1896). Pour la commune de Draveil : demandes de l'Assistance Publique, Amiot, Petyt, Boizot, Canart, Cambuzat, Labouret, Tharbert et Cottin (1863-1923). Pour la commune d'Essonnes : demandes de Féray, Radot, Ferlet, Martin et Dick-Moreau (1874-1891). Pour la commune d'Etiolles : demande de Galignani (1859-1860). Pour la commune d'Evry : demandes de Decauville, Revenez et Pastré (1856-1864). Pour la commune de Grigny : bornage à la demande de la duchesse de Raguse (1854). Pour la commune de Juvisy-sur-Orge : demandes de Azéma, Chachignot, Godin, Dumont, Deutsch, Larmanjat, Auclair, Ballot, Dumaine, Génétrix, Leplat, Bourgeois, Päpot et Vincendeau (1869-1890).

Date

1824-1923

Cote

3S/22

Résultat n°65

GRANGES-LE-ROI (LES). - Terrain communal. - Cession : procès-verbal d'estimation, acte de vente, arrêté, plan, délibération, correspondance (1855-1866). Electricité. - Occupation du domaine public communal : circulaire, relevé des canalisations (1932-1937). Syndicats intercommunaux de distribution de gaz. - Diminution du prix : circulaire (1935) (1855-1937).

Date

1855-1937

Cote

EDEPOT45 1O/2

Résultat n°66
CHAMARANDE. - Parc de Chamarande. La Juine.

1 media

CHAMARANDE. - Parc de Chamarande. La Juine.

Date

-

Cote

2FI42/122

Résultat n°67
CHAMARANDE. - L'orangerie, 1969.

1 media

CHAMARANDE. - L'orangerie, 1969.

Date

1996

Cote

2FI42/97

Résultat n°68

Enlèvement d'objet appartenant aux anciens occupants (11 janvier 1988), pétition demandant la réouverture du parc (décembre 1987), étude pour des travaux de restauration (1989), valeur du domaine en 1989.

Date

1987-1989

Cote

1588W/14

Résultat n°69

Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux (supplément)

Date

1980

Cote

INV/710

Résultat n°70

Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, occupation du domaine public.

Date

1958

Cote

1502W/426

Résultat n°71

Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999).

Date

1999

Cote

1653W/6

Résultat n°72

Les Yvelines à travers leurs archives

Date

2003

Cote

INOCTAVO/3688

Résultat n°73

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Domaine départemental, Chamarande (Essonne). Domaine départemental, Archives départementales de l'Essonne, construction du nouveau bâtiment : dossier concernant la pose de la première pierre (18 octobre 1997) ; articles de presse (1998) ; activités culturelles : programmes, invitations, articles de presse (1997) ; implantation d'un centre de la Francophonie : études préliminaires par Pierre Labaude et Gérard Goudal, architectes (avril 1990) [photocopie] ; dessin humoristique ""chat marrant II"" par M Berthommier (1997).

Date

1997-1998

Cote

124J/144

Résultat n°74

Archives civiles série A : n° 1 à 1799 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome premier

Date

1878

Cote

INV/1523

Résultat n°75

Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Ardèche antérieures à 1790

Date

1877

Cote

INV/45

Résultat n°76

ETAMPES, bailliage. - Domaine royal, vente de bois.

Date

1549-1553

Cote

1J/648

Résultat n°77

Route Nationale 5 - Déviation de MONTGERON ; métré de travaux ; situation financière ; occupation du domaine public : plans, correspondance.

Date

1962-1969

Cote

1502W/419

Résultat n°78

Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non retenus : association ""Vers la vie"" pour l'éducation des jeunes, centre des Chenêts groupement d'associations chrétiennes, maison horticole de l'Essonne verte, Boomerang Club de France, VALECO, vallée de la Juine économe.

Date

1986

Cote

1588W/33

Résultat n°79

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : alignements.

Date

1841-1905

Cote

EDEPOT8 1O/1

Résultat n°80

Séries A (articles 1-4) et B (bailliage-présidial de Bourg ,articles 1-347) : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Ain antérieures à 1790

Date

1916

Cote

INV/3