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  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la série II C : Domaines et droits joints : Période antérieure à 1790

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1926

    Cote

    INV/418

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série II C : Domaines et...
  2. Résultat n°2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    PEROUSE, Gabriel

    Date

    1933

    Cote

    INV/791

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Courrier signalé.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1414W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Courrier signalé.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Courrier.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1414W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Courrier.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Supplément au répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    GREGOIRE-SOYER, Geneviève

    Date

    1948

    Cote

    INV/573

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Supplément au répertoire numérique de la série Q :...
  8. Résultat n°8

    Plans de la sous-préfecture de Corbeil (1960), abonnements (1957), achats d'ouvrages administratifs (1963), modifications à l'inventaire (1955-1966) ; oeuvres d'art en dépôt à la sous- préfecture : arrêtés, correspondance (1961-1964)

    Date

    1955-1966

    Cote

    928W/6

    • Contexte : SECRETARIAT GENERAL, ADMINISTRATION GENERALE DES BIENS...

    • Plans de la sous-préfecture de Corbeil (1960), abonnements...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (janvier au 3 mai).

    Date

    1994

    Cote

    1414W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Archives de la Maison de France : Branche d'Orléans : Inventaire. Préface par Jean FAVIER - Tome I : Fonds de Dreux : 300 AP I, 1 à 2634

    Auteur

    HUART (D), Suzanne

    Date

    1976

    Cote

    INV/1402

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de la Maison de France : Branche d'Orléans...
  11. Résultat n°11

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 5 : Edifices divers

    Date

    1991

    Cote

    INV/1576

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne : Domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement

    Auteur

    BRUNEL, J.-B

    Date

    1914

    Cote

    INV/659

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne...
  13. Résultat n°13

    Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX- Tome III : Fascicule 2.

    Date

    1957

    Cote

    INV/1443

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
  14. Résultat n°14

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (du 1er août au 29 décembre).

    Date

    1994

    Cote

    1414W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la série C : II C Domaines et droits joints

    Auteur

    BROUILLARD, E

    Date

    1948

    Cote

    INV/447

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série C : II C Domaines...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux. - II : Index.

    Auteur

    MARTIN, Louis

    Date

    1967

    Cote

    INV/709/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
  17. Résultat n°17

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (1er août 1996 à février 1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1414W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (du 1er janvier au 29 avril).

    Date

    1993

    Cote

    1414W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Inventaire analytique de la sous-série Q.1 : Titres domaniaux

    Auteur

    MOCHKOVITCH, Patricia

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/1448

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire analytique de la sous-série Q.1 : Titres...
  20. Résultat n°20

    MEREVILLE.- Divers, restauration d'objet mobilier (1970-1971), assainissement sommaire (1968-1972), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1975), assainissement rural (1972-1973), assainissement rural (1974-1975) ; MILLY-LA-FORET : divers, assainissement sommaire (1969-1971), assainissement sommaire (1971-1974), assainissement sommaire (1973-1974), assainissement rural (1973-1974).

    Date

    1968-1975

    Cote

    944W/83

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • MEREVILLE.- Divers, restauration d'objet mobilier (1970-1971),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)