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  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la série II C : Domaines et droits joints : Période antérieure à 1790

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1926

    Cote

    INV/418

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série II C : Domaines et...
  2. Résultat n°2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    PEROUSE, Gabriel

    Date

    1933

    Cote

    INV/791

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Courrier signalé.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1414W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...
    • Courrier signalé.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Courrier.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1414W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...
    • Courrier.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Supplément au répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    GREGOIRE-SOYER, Geneviève

    Date

    1948

    Cote

    INV/573

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Supplément au répertoire numérique de la série Q :...
  8. Résultat n°8

    Plans de la sous-préfecture de Corbeil (1960), abonnements (1957), achats d'ouvrages administratifs (1963), modifications à l'inventaire (1955-1966) ; oeuvres d'art en dépôt à la sous- préfecture : arrêtés, correspondance (1961-1964)

    Date

    1955-1966

    Cote

    928W/6

    • Contexte : SECRETARIAT GENERAL, ADMINISTRATION GENERALE DES BIENS...
    • Plans de la sous-préfecture de Corbeil (1960), abonnements...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (janvier au 3 mai).

    Date

    1994

    Cote

    1414W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...
    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Archives de la Maison de France : Branche d'Orléans : Inventaire. Préface par Jean FAVIER - Tome I : Fonds de Dreux : 300 AP I, 1 à 2634

    Auteur

    HUART (D), Suzanne

    Date

    1976

    Cote

    INV/1402

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives de la Maison de France : Branche d'Orléans...
  11. Résultat n°11

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 5 : Edifices divers

    Date

    1991

    Cote

    INV/1576

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne : Domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement

    Auteur

    BRUNEL, J.-B

    Date

    1914

    Cote

    INV/659

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne...
  13. Résultat n°13

    Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX- Tome III : Fascicule 2.

    Date

    1957

    Cote

    INV/1443

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
  14. Résultat n°14

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (du 1er août au 29 décembre).

    Date

    1994

    Cote

    1414W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...
    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la série C : II C Domaines et droits joints

    Auteur

    BROUILLARD, E

    Date

    1948

    Cote

    INV/447

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série C : II C Domaines...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux. - II : Index.

    Auteur

    MARTIN, Louis

    Date

    1967

    Cote

    INV/709/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
  17. Résultat n°17

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (1er août 1996 à février 1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1414W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...
    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (du 1er janvier au 29 avril).

    Date

    1993

    Cote

    1414W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...
    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Inventaire analytique de la sous-série Q.1 : Titres domaniaux

    Auteur

    MOCHKOVITCH, Patricia

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/1448

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Inventaire analytique de la sous-série Q.1 : Titres...
  20. Résultat n°20

    MEREVILLE.- Divers, restauration d'objet mobilier (1970-1971), assainissement sommaire (1968-1972), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1975), assainissement rural (1972-1973), assainissement rural (1974-1975) ; MILLY-LA-FORET : divers, assainissement sommaire (1969-1971), assainissement sommaire (1971-1974), assainissement sommaire (1973-1974), assainissement rural (1973-1974).

    Date

    1968-1975

    Cote

    944W/83

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...
    • MEREVILLE.- Divers, restauration d'objet mobilier (1970-1971),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée au sujet de la vente de biens mobiliers et immobiliers (1879-1899) ; acquisitions de terrains militaires : Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Briis-sous-Forges, Palaiseau, Saclay, Savigny-sur-Orge (1924-1926).

    Date

    1879-1926

    Cote

    2R/7

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)
    • Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Administration des domaines

    Auteur

    DESTRAY, Paul

    Date

    1920

    Cote

    INV/625

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Administration...
  23. Résultat n°23

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (du 29 juillet au 1er octobre).

    Date

    1994

    Cote

    1414W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...
    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux (supplément)

    Auteur

    MARTIN, Louis

    Date

    1980

    Cote

    INV/710

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
  25. Résultat n°25

    FONTENAY-LES-BRIIS.- Restauration de l'église (1969), assainissement sommaire (1970-1973), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1975) ; FLEURY-MEROGIS : aménagement de l'église (1972), assainissement (1971-1973), assainissement sommaire (1968-1970), assainissement sommaire (1970-1974) ; ETIOLLES : mobilier classé (1971), assainissement (1966-1971), assainissement (1968-1971), assainissement (1972-1973), électrification rurale (1968-1971).

    Date

    1966-1975

    Cote

    944W/70

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...
    • FONTENAY-LES-BRIIS.- Restauration de l'église (1969),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    MAITRE, Léon

    Date

    1911

    Cote

    INV/453

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  27. Résultat n°27

    Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire alphabétique du fonds des Domaines. - Première partie : Série des dossiers.

    Auteur

    LAZARD, Lucien

    Date

    1904

    Cote

    INV/1705

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire...
  28. Résultat n°28

    Répertoire numérique des séries Q (supplément : domaines nationaux), 1 à 32 Q (domaines, enregistrement et timbre), II C et 33 à 294 Q (registres de formalité)

    Auteur

    BAYAUD, Pierre

    Date

    1938

    Cote

    INV/821

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique des séries Q (supplément : domaines...
  29. Résultat n°29

    MOIGNY-SUR-ECOLE.- Foyer rural (1972-1976), restauration d'objet mobilier (1971), assainissement sommaire (1969-1971), assainissement sommaire (1971-1973).

    Date

    1969-1976

    Cote

    944W/85

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...
    • MOIGNY-SUR-ECOLE.- Foyer rural (1972-1976), restauration...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire alphabétique du fonds des Domaines. - Première partie : Série des dossiers (Compléments et nouveaux versements).

    Auteur

    LAZARD, Lucien

    Date

    1917

    Cote

    INV/1706

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire...
  31. Résultat n°31

    Domaine, matériel d'exploitation.- Société Interprint - Berne (Suisse), achat de matériel : convention entre la société Winckler-Fallert et Le journal, puis entre la société Interprint et le journal pour la fourniture de matériel, confirmation de commande, relevé de compte, réclamation, facture, traite, règlement, notes, fiches inventaire de matériel, journal officiel relatif aux relations financières entre la zone franc et la Suisse (5 décembre 1935), journal officiel relatif aux dépôts des devises étrangères et des valeurs mobilières étrangères détenues sur le territoire français (20 décembre 1944), (1926-1936) ; contentieux : assignation, jugement, correspondance (1955-1957).

    Date

    1926-1957

    Cote

    80J/39

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
    • Domaine, matériel d'exploitation.- Société Interprint...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  32. Résultat n°32

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1917

    Cote

    INV/574

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  33. Résultat n°33

    Série W (679 W à 1000 W) : Les archives des administrations versées de 1960 à 1979 : Index général

    Auteur

    LAVAREILLE (DE), Guy

    Date

    1982

    Cote

    INV/715

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Série W (679 W à 1000 W) : Les archives des administrations...
  34. Résultat n°34

    Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines et droits joints. Introduction de René JOUANNE

    Auteur

    MONNIER, Maurice

    Date

    1952

    Cote

    INV/643

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines...
  35. Résultat n°35

    Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux. - I : Textes et annexes.

    Auteur

    MARTIN, Louis

    Date

    1966

    Cote

    INV/709/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
  36. Résultat n°36

    Répertoire numérique détaillé de la série 2 Q : Domaines

    Auteur

    LAVAREILLE (DE), Guy

    Date

    1980

    Cote

    INV/711

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique détaillé de la série 2 Q : Domaines
  37. Résultat n°37

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Domaines et droits joints : Fonds des bureaux de contrôle

    Auteur

    CRAVAYAT, Paul

    Date

    1973

    Cote

    INV/1307

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Domaines...
  38. Résultat n°38

    Répertoire numérique de la série II C : Domaines

    Auteur

    WEBER, Marcel

    Date

    1934

    Cote

    INV/533

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série II C : Domaines
  39. Résultat n°39

    Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines et droits joints

    Auteur

    BERRANGER (DE), Henri

    Date

    1935

    Cote

    INV/772

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines...
  40. Résultat n°40

    Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    DUPOND, Alfred

    Date

    1901

    Cote

    INV/840

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800...