document de séance

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Phase B1 et B2.	Cote 3081WDEPOT/39	Date jeudi 28 février 2008	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Assemblée générale (AG). Enregistrements sonores des assemblées générales. 28 février 2008. Phase B1 et B2.
Résultat n°2	19 mars 2002 (et les documents préparatoires).	Cote 3081WDEPOT/24	Date 2002	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Conseil d'Administration (CA). Dossiers des séances. 19 mars 2002 (et les documents préparatoires).
Résultat n°3	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).	Cote 1523W/1186	Date 1987	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document document de séance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....
Résultat n°4	Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séance du 16 décembre 1969.	Cote 962W/27	Date 1969	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, document de séance
	Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES... Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle...
Résultat n°5	N°1.	Cote 3081WDEPOT/37	Date jeudi 22 septembre 2005	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Assemblée générale (AG). Enregistrements sonores des assemblées générales. 22 septembre 2005. N°1.
Résultat n°6	Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 24 septembre 1970.	Cote 962W/30	Date 1970	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, document de séance
	Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES... Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
Résultat n°7	Le Grenier de l'Histoire et l'Arsenal de l'Administration : introduction aux cours des stages d'archives de l'Hôtel de Rohan	Cote PBR/136	Date 1957	Lieu PARIS Département	Type de document document de séance
	Contexte : Bibliothèque / PBR Le Grenier de l'Histoire et l'Arsenal de l'Administration...
Résultat n°8	Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 20 mars 1971 et du 15 juin 1971.	Cote 962W/34	Date 1971	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, document de séance
	Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES... Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
Résultat n°9	Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 12 octobre 1971 et du 21 décembre 1971.	Cote 962W/35	Date 1971	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, document de séance
	Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES... Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...
Résultat n°10	Archives départementales de l'Essonne : conférence. L'Histoire, la mémoire et la pierre. Les monuments aux morts de la Grande Guerre en Essonne. Eléments de réflexion en vue d'établir une typologie des monuments aux morts en Essonne	Cote GBR/4218	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document document de séance
	Contexte : Bibliothèque / GBR Archives départementales de l'Essonne : conférence....
Résultat n°11	Conseil général, commission : dossiers de séance.	Cote 2006W/58	Date 1985-1986	Lieu ESSONNE	Type de document document de séance
	Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Conseil général, commission : dossiers de séance.
Résultat n°12	27 novembre 2007.	Cote 3081WDEPOT/50	Date mardi 27 novembre 2007	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015) Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)... Comités d'orientations (CO). Dossiers des séances. 27 novembre 2007.
Résultat n°13	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (4 juin).	Cote 1523W/1178	Date 1985	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document document de séance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...
Résultat n°14	1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres du jour.	Cote 956W/124	Date-	Lieu ESSONNE	Type de document document de séance
	Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)... Assemblée Départementale, 1967-1974. 1974. 1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres...
Résultat n°15	Vie politique et administrative : relations avec les élus locaux ; services extérieurs de l'Etat. - Sessions, rapports.	Cote 938W/13	Date 1970	Lieu ESSONNE	Type de document rapport, document de séance
	Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,... Vie politique et administrative : relations avec les...
Résultat n°16	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : enregistrement des séances sur cassettes (13 mars, 3 juillet, 18 septembre et 11 décembre 1992 ; 9 juillet et 11 décembre 1991).	Cote 1523W/1181	Date 1992-1993	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document document audiovisuel, document de séance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....
Résultat n°17	Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1983.	Cote 1198W/47	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document document de séance
	Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE. Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Résultat n°18	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (19 décembre).	Cote 1523W/1183	Date 1986	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document document de séance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....
Résultat n°19	Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1984.	Cote 1198W/48	Date 1984	Lieu ESSONNE	Type de document document de séance
	Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE. Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Résultat n°20	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (30 juin et 7 décembre).	Cote 1523W/1173	Date 1981	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document document de séance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

Résultats de la recherche

Phase B1 et B2.

19 mars 2002 (et les documents préparatoires).

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séance du 16 décembre 1969.

N°1.

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 24 septembre 1970.

Le Grenier de l'Histoire et l'Arsenal de l'Administration : introduction aux cours des stages d'archives de l'Hôtel de Rohan

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 20 mars 1971 et du 15 juin 1971.

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 12 octobre 1971 et du 21 décembre 1971.

Archives départementales de l'Essonne : conférence. L'Histoire, la mémoire et la pierre. Les monuments aux morts de la Grande Guerre en Essonne. Eléments de réflexion en vue d'établir une typologie des monuments aux morts en Essonne

Conseil général, commission : dossiers de séance.

27 novembre 2007.

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (4 juin).

1ère session extraordinaire, comptes rendus et ordres du jour.

Vie politique et administrative : relations avec les élus locaux ; services extérieurs de l'Etat. - Sessions, rapports.

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : enregistrement des séances sur cassettes (13 mars, 3 juillet, 18 septembre et 11 décembre 1992 ; 9 juillet et 11 décembre 1991).

Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1983.

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (19 décembre).

Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1984.

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (30 juin et 7 décembre).