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182 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  2. Résultat n°2

    EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    1523W/1055

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe RAVAULT.

    Date

    1906

    Cote

    HDEPOT1 P/92

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

    Date

    1859-1938

    Cote

    2O/1477

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/11

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

    Date

    1943

    Cote

    HDEPOT1 M/44

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1347

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1930 - 1936).

    Date

    1930-1936

    Cote

    EDEPOT76 1L/14

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation, frais de ventes, [1939-1941].

    Date

    1939-1941

    Cote

    24J/69

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  13. Résultat n°13

    VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Etats des dépenses locales de l'an 9 et de l'an 10 à la charge de la commune arrêtés définitivement par le préfet.

    Date

    1800-1802

    Cote

    EDEPOT77 1L/8

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Etats des...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/4

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Saulx-les-Chartreux.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Maladrerie Saint-Lazare. - Registre des comptes des recettes et dépenses de la léproserie dépendante de la maladrerie Saint-Lazare [sic] (1589-1591).

    Date

    1589-1591

    Cote

    HDEPOT1 E/19

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Maladrerie Saint-Lazare. - Registre des comptes des...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort : compte au 1er novembre 1843 des dépenses départementales ordinaires, facultatives, extraordinaires et spéciales de l'exercice 1842 (1844) [document imprimé].

    Date

    1842-1844

    Cote

    52J/35

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17

    Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/15

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Fleury-Mérogis ; Mérobert.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/10

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Fleury-Mérogis ; Mérobert.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Comptes de gestion (1888-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure (1911-1920).

    Date

    1888-1940

    Cote

    7S/120

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    TORFOU - Finances de la commune. - Livre de détail des dépenses relatives aux budgets de l'année courante (1931 - 1937).

    Date

    1931-1937

    Cote

    EDEPOT75 1L/12

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Livre de détail...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)