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2 851 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 109/20 à 128/39.
Cote
1201W/8
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

  • 1980.
  • 17 avril 1980.
  • N° 109/20 à 128/39.
Résultat n°2

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Cote
1705W/101
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Résultat n°3

Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.
Cote
1059W/3
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1977.
  • Première session ordinaire.
  • Rapports.
  • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...
Résultat n°4

N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Cote
3197W/364
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 8 mars 2010.
  • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Résultat n°5

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris
Cote
INQUARTO/2684
 Date
1990
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
Résultat n°6

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Cote
1112W/25
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Commission départementale.
  • Rapports et délibérations.
  • 11 octobre 1979.
  • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Résultat n°7

N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.
Cote
3197W/495
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 septembre 2013.
  • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...
Résultat n°8

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Cote
1661W/15
 Date
1990-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, délibération

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...
Résultat n°9

N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.
Cote
3197W/508
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 décembre 2013.
  • N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...
Résultat n°10

21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.
Cote
3013W/150
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2011.
  • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...
Résultat n°11

N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.
Cote
3197W/396
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 29 novembre 2010.
  • N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054...
Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Cote
EDEPOT28 5Q/18
 Date
1895-1930
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
budget, pièce comptable, registre, délibération

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°13

N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Cote
3197W/440
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2011.
  • 28 novembre 2011.
  • N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Résultat n°14

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations.

Cote
EDEPOT28 1D/7
 Date
1899-1948
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
délibération

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°15

Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

Cote
80J/6
 Date
1930-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Conseil d'administration et assemblées générales.-...
Résultat n°16

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Cote
EDEPOT76 3Q/2
 Date
1868-1908
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...
Résultat n°17

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, convention ; programme ; insertions ; délais ; planning ; panneau de chantier ; inauguration plaquette : tableau des surfaces, plans existants, délibérations, procès-verbal.

Cote
1596W/1
 Date
1997-2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...
Résultat n°18

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/27
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°19

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Cote
1705W/62
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...
Résultat n°20

N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042 au 2010-ENVT-048 ; n°2010-INSO-117 au 2010-INSO-130.
Cote
3197W/384
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 20 septembre 2010.
  • N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042...