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48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1779W/4

    • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

    • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/7

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Attribution de délégations de signatures des sous-préfets ; étude sur les circonscriptions électorales législatives (1966).

    Date

    1966

    Cote

    959W/20

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS Christian ORSETTI, Bernard PATOU,...

    • Attribution de délégations de signatures des sous-préfets...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Avant-projet de programme duodécennal pour la région de Paris [par] la Délégation au district de la région de Paris auprès du Premier ministre

    Date

    1963

    Cote

    INOCTAVO/1431

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Avant-projet de programme duodécennal pour la région...
  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : BRUYERES-LE-CHATEL à CORBEIL.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/3

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOISSY-SOUS-SAINT-YON.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/1

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/27

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 10

    Date

    1963-1965

    Cote

    INQUARTO/1118/10

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule...
  11. Résultat n°11

    Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 14.

    Date

    1963-1965

    Cote

    INQUARTO/1118/14

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule...
  12. Résultat n°12

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : VALPUISEAUX à la VILLE-DU-BOIS.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/13

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Programme quadriennal 1962-1965 Tome 2

    Date

    1963

    Cote

    INQUARTO/1117/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Programme quadriennal 1962-1965 Tome 2
  14. Résultat n°14

    Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 13.

    Date

    1963-1965

    Cote

    INQUARTO/1118/13

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule...
  15. Résultat n°15

    Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 8.

    Date

    1963-1965

    Cote

    INQUARTO/1118/8

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule...
  16. Résultat n°16

    Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 4.

    Date

    1963-1965

    Cote

    INQUARTO/1118/4

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule...
  17. Résultat n°17

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : BOULLAY-LES-TROUX à BRUNOY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/2

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : VILLIERS-LE-BACLE à YERRES.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/14

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Programme quadriennal 1962-1965 Tome 1.

    Date

    1963

    Cote

    INQUARTO/1117/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Programme quadriennal 1962-1965 Tome 1.
  20. Résultat n°20

    Organisations de visites de la ville nouvelle pour des personnalités, des administrations, des associations, des délégations étrangères : demandes de visites, réponses, programme des visites.

    Date

    1975

    Cote

    1776W/187

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Organisations de visites de la ville nouvelle pour...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)