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48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/4

Résultat n°2

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Date

1940-1944

Cote

854W/7

Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°4

Attribution de délégations de signatures des sous-préfets ; étude sur les circonscriptions électorales législatives (1966).

Date

1966

Cote

959W/20

Résultat n°5

Avant-projet de programme duodécennal pour la région de Paris [par] la Délégation au district de la région de Paris auprès du Premier ministre

Date

1963

Cote

INOCTAVO/1431

Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

Résultat n°7

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : BRUYERES-LE-CHATEL à CORBEIL.

Date

1940-1944

Cote

854W/3

Résultat n°8

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOISSY-SOUS-SAINT-YON.

Date

1940-1944

Cote

854W/1

Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1992

Cote

1356W/27

Résultat n°10

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 10

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/10

Résultat n°11

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 14.

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/14

Résultat n°12

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : VALPUISEAUX à la VILLE-DU-BOIS.

Date

1940-1944

Cote

854W/13

Résultat n°13

Programme quadriennal 1962-1965 Tome 2

Date

1963

Cote

INQUARTO/1117/2

Résultat n°14

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 13.

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/13

Résultat n°15

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 8.

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/8

Résultat n°16

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 4.

Date

1963-1965

Cote

INQUARTO/1118/4

Résultat n°17

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : BOULLAY-LES-TROUX à BRUNOY.

Date

1940-1944

Cote

854W/2

Résultat n°18

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : VILLIERS-LE-BACLE à YERRES.

Date

1940-1944

Cote

854W/14

Résultat n°19

Programme quadriennal 1962-1965 Tome 1.

Date

1963

Cote

INQUARTO/1117/1

Résultat n°20

Organisations de visites de la ville nouvelle pour des personnalités, des administrations, des associations, des délégations étrangères : demandes de visites, réponses, programme des visites.

Date

1975

Cote

1776W/187